Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
DOMAINES REYBIER (DOMAINES PRATS)

DOMAINES REYBIER (DOMAINES PRATS)

COS D ESTOURNEL - 33180 SAINT-ESTEPHE
Statuts

Documents gratuits

Extrait Datalegal
Contacts entreprises
Convention collective
Numéro TVA intracommunautaire
Numéro EORI
Avis de situation Sirene
Extrait RNE
Fiche entreprise

Documents premium

Étude de solvabilité
Extrait Kbis
Estimation des encours financiers
Estimation des cotations bancaires

Statuts de l’entreprise

30/03/2022
Statuts mis à jour
- Modification(s) statutaire(s)
11/12/2018
Statuts mis à jour
- Extension de l'objet social
- Modification(s) statutaire(s)
14/09/2011
Statuts mis à jour
- Délégation de pouvoir
- Changement du système d'organisation
- Modification(s) statutaire(s)
- Nomination(s) de membre(s) du conseil de surveillance
- Délégation de pouvoir
- Nomination de président du conseil de surveillance
- Nomination de vice-président du conseil de surveillance
- Nomination(s) de membre(s) du directoire
- Nomination de président du directoire
14/09/2011
Statuts mis à jour
- Délégation de pouvoir
- Changement du système d'organisation
- Modification(s) statutaire(s)
- Nomination(s) de membre(s) du conseil de surveillance
- Délégation de pouvoir
- Nomination de président du conseil de surveillance
- Nomination de vice-président du conseil de surveillance
- Nomination(s) de membre(s) du directoire
- Nomination de président du directoire
14/09/2011
Statuts mis à jour
- Délégation de pouvoir
- Changement du système d'organisation
- Modification(s) statutaire(s)
- Nomination(s) de membre(s) du conseil de surveillance
- Délégation de pouvoir
- Nomination de président du conseil de surveillance
- Nomination de vice-président du conseil de surveillance
- Nomination(s) de membre(s) du directoire
- Nomination de président du directoire
06/11/2002
Statuts mis à jour
- NOUVELLE DENOMINATION DOMAINES REYBIER
- Modification(s) statutaire(s)
- Délégation de pouvoir
18/09/2001
Statuts mis à jour
- Changement de forme juridique
- Nomination(s) d'administrateur(s)
- Conversion du capital en euros
- Augmentation du capital social
- Modification(s) statutaire(s)
- Délégation de pouvoir
- Nomination de président du conseil d'administration
- Nomination de directeur général
- Divers
27/11/1998
Statuts mis à jour
- Changement relatif à la durée de l'exercice social
- Modification(s) statutaire(s)
- Divers

Actes officiels publiés

24/01/2025
- Procès verbal de décision d’assemblée générale actant le principe du projet de sicission ou fusion (transfrontalière ou intranationale)
24/01/2025
- Procès-verbal d’Assemblée Générale extraordinaire de la société absorbée constant l’approbation de la fusion enregistrée auprès des services fiscaux et certifié conforme par le représentant légal de la société absorbée
22/01/2025
- Procès-verbal d’Assemblée Générale extraordinaire de la société absorbée constant l’approbation de la fusion enregistrée auprès des services fiscaux et certifié conforme par le représentant légal de la société absorbée
22/01/2025
- Le projet de fusion (intranationale ou transfrontalière)
22/01/2025
- Une copie du procès-verbal des assemblées générales d’approbationdu projet de fusion des sociétés ayant participé à l’opération de fusion
22/01/2025
- Procès verbal de décision d’assemblée générale actant le principe du projet de sicission ou fusion (transfrontalière ou intranationale)
14/11/2024
- Le projet de fusion (intranationale ou transfrontalière)
07/03/2024
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
24/04/2023
- Nomination(s) de membre(s) du conseil de surveillance
27/02/2023
- Changement de président du directoire
27/10/2020
- Changement de commissaire aux comptes titulaire
- Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant
31/10/2017
- Changement(s) de membre(s) du directoire
20/06/2014
- Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
12/02/2013
- Délégation de pouvoir
- Changement de président du directoire
- Nomination(s) de membre(s) du directoire
28/07/2008
- Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
- Délégation de pouvoir
26/12/2000
- Démission(s) de membre(s) du conseil de surveillance
- Nomination(s) de membre(s) du conseil de surveillance
- Délégation de pouvoir
- Nomination de représentant permanent
- Changement de président
04/04/2000
- Nomination de vice-président du conseil de surveillance
- Changement(s) de membre(s) du conseil de surveillance
- Démission de vice-président
04/04/2000
- Démission de vice-président
- Changement(s) de membre(s) du conseil de surveillance
- Nomination de vice-président du conseil de surveillance
06/01/1999
- Nomination de vice-président du conseil de surveillance
- Délégation de pouvoir
- Démission(s) de membre(s) du conseil de surveillance
- Nomination(s) de membre(s) du conseil de surveillance
- AUTORISATION DE LA CESSION DES ACTIONS -
- Délégation de pouvoir
03/11/1998
- Changement(s) de membre(s) du conseil de surveillance
- CHANGEMENT DE PRESIDENT DU CONSEIL DE SURVEILLANCE, CHANGEME NT DE PRESIDENT DU DIRECTOIRE ET NOMINATION DU DIRECTEUR GEN ERAL UNIQUE
02/06/1995
- .

Annonces légales parues

03/11/2023
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
26/04/2023
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
01/03/2023
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
30/10/2020
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
02/08/2019
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'activité.
02/08/2019
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'activité.
02/08/2019
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'activité.
05/11/2017
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant..
21/12/2016
Vente d'établissements
- Achat d'un fonds de commerce par acte authentique en date du 05-12-2016. Adresse du vendeur : Société ARNAUD CHATEAUX SAINT-ESTEPHE ET POMYS lieu-dit Leyssac 33180 Saint Estèphe. Délai des oppositions : 10 jours à compter de la présente insertion au Bodacc.
29/06/2014
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant.
20/02/2013
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant.
22/09/2011
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant.
06/08/2008
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant.

Marques

COS D'ESTOURNEL
COS D'ESTOURNEL
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4873786
Enregistrée le : 01/06/2022
Expire le : 01/06/2022
Classes : 9, 35, 36, 42
G D'ESTOURNEL
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4768460
Enregistrée le : 20/05/2021
Expire le : 20/05/2021
Classes : 33
PAGODES DE COS
PAGODES DE COS
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4550171
Enregistrée le : 10/05/2019
Expire le : 10/05/2019
Classes : 33
GOULÉE BY COS D'ESTOURNEL
GOULÉE BY COS D'ESTOURNEL
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4328029
Enregistrée le : 10/01/2017
Expire le : 10/01/2017
Classes : 33
D ESTOURNEL PAGODES DE COS
D ESTOURNEL PAGODES DE COS
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4285790
Enregistrée le : 07/07/2016
Expire le : 07/07/2016
Classes : 33
COS 100 BY COS D'ESTOURNEL
COS 100 BY COS D'ESTOURNEL
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4253352
Enregistrée le : 02/03/2016
Expire le : 02/03/2016
Classes : 33
CHATEAU POMYS
CHATEAU POMYS
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3737341
Enregistrée le : 11/05/2010
Expire le : 11/05/2010
Classes : 33
GOULEE
GOULEE
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3346906
Enregistrée le : 15/03/2005
Expire le : 15/03/2005
Classes : 33
COS D'ESTOURNEL
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR97707604
Enregistrée le : 05/12/1997
Expire le : 05/12/1997
Classes : 33
LES PAGODES
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR96647182
Enregistrée le : 22/10/1996
Expire le : 22/10/1996
Classes : 33
LES PAGODES DE COS
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR96630377
Enregistrée le : 18/06/1996
Expire le : 18/06/1996
Classes : 33
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR96614964
Enregistrée le : 08/03/1996
Expire le : 08/03/1996
Classes : 33
COS
COS
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR96613237
Enregistrée le : 28/02/1996
Expire le : 28/02/1996
Classes : 33
COS
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR1607340
Enregistrée le : 01/08/1990
Expire le : 01/08/1990
Classes : 33
CHATEAU DE MARBUZET
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR1566530
Enregistrée le : 27/10/1989
Expire le : 27/10/1989
Classes : 33
CHATEAU DE MARBUZET
CHATEAU DE MARBUZET
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR1645867
Enregistrée le : 27/10/1989
Expire le : 27/10/1989
Classes : 33
CHATEAU COS D'ESTOURNEL
CHATEAU COS D'ESTOURNEL
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR1498968
Enregistrée le : 18/11/1988
Expire le : 18/11/1988
Classes : 33
CHATEAU COS D'ESTOURNEL
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR1496135
Enregistrée le : 28/10/1988
Expire le : 28/10/1988
Classes : 33
PAUL BRUNO
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR1367925
Enregistrée le : 14/08/1986
Expire le : 14/08/1986
Classes : 33
MAITRE D'ESTOURNEL
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR1336619
Enregistrée le : 31/12/1985
Expire le : 31/12/1985
Classes : 33
CERCLE D'ESTOURNEL
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR1336618
Enregistrée le : 31/12/1985
Expire le : 31/12/1985
Classes : 0, 33, 35, 39
PRATS FRERES
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR1241386
Enregistrée le : 21/07/1983
Expire le : 21/07/1983
Classes : 33