Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
- Modification de la forme juridique ou du statut particulier Augmentation de capital Divers
- Modification de la forme juridique ou du statut particulier Augmentation de capital Divers
- Modification de la forme juridique ou du statut particulier Augmentation de capital Divers
09/09/2004
Statuts mis à jour
- Divers Divers
- Divers Divers
- Divers Divers
13/09/2001
Statuts mis à jour
- Divers Divers
- Divers Divers
- Divers Divers
09/06/1994
Statuts mis à jour
- Divers
- Divers
- Divers
Bilans comptables
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet
31/12/2015
Bilan complet
Actes officiels publiés
08/10/2013
- Divers
08/10/2013
- Divers
06/07/2006
- Modification relative aux dirigeants d'une société Divers
- Modification relative aux dirigeants d'une société Divers
07/02/2006
- Divers Divers
- Divers Divers
21/07/2003
- Divers Divers
- Divers Divers
Annonces légales parues
13/02/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
06/06/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
11/11/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
24/03/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
04/03/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
09/02/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
10/02/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
05/02/2019
Vente d'établissements
23/12/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
31/01/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
27/10/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
09/02/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
30/10/2013
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
09/08/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
28/08/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
29/08/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
05/01/2011
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
04/09/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés
19/08/2009
Avis de dépôts des comptes des sociétés
05/08/2008
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Accords d’entreprise
12/08/2025
Augmentations salariales pour la periode du 26/05/2025 au 25/05/2026
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Autre, précisez
18/03/2025
Accord prime transport
Evolution des primes
18/03/2025
Prévention de la pénibilité
Pénibilité du travail (1% pénibilité, prévention, compensation/réparation)
27/12/2024
Garanties collectives et obligatoires de prevoyance
Prévoyance collective, autre que santé maladie
29/04/2024
Protocole relatif aux augmentations salariales
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Autre, précisez
08/04/2024
Egalite entre les femmes et les hommes
Egalité salariale F/H, Autres dispositions Egalité professionnelle
22/05/2023
Accord prime transport
Système de prime (autre qu'évolution)
21/11/2022
Accord prorogation des mandats
Calendrier des négociations
06/06/2022
Protocole interétablissements relatif aux augmentations salariales du 26/05/22 au 25/05/2023
Autre, précisez, Système de prime (autre qu'évolution), Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
30/05/2022
Accord d’entreprise portant sur la prime transport
Indemnités (dont kilométrique)
30/05/2022
Accord télétravail choisi
Télétravail
03/01/2022
Avenant accord relatif aux garanties collectives et obligatoires de prévoyance
Prévoyance collective, autre que santé maladie
29/09/2021
Avenant n°1 au protocole interétablissment relatif aux augmentations salariales pour la période du 26/05/21 au 25/05/22
Système de prime (autre qu'évolution), Autre, précisez
29/09/2021
Avenant n°1 au protocole interétablissment relatif aux augmentations salariales pour la période du 26/05/21 au 25/05/22
Autre, précisez, Système de prime (autre qu'évolution)
07/06/2021
Nao
Autre, précisez, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
07/06/2021
Avenant n°3 à l'accord relatif aux astreintes et aux dérangements de l'entreprise nord chrome
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Autre, précisez
20/04/2021
Accore relatif à l'égalité professionnelle entre kes femmes et les hommes
Autres dispositions Egalité professionnelle, Egalité salariale F/H
22/03/2021
Accord d'entreprise en faveur de la prévention de la pénibilité
Pénibilité du travail (1% pénibilité, prévention, compensation/réparation)
19/06/2020
Accord relatif aux augmentations salariales pour la période du 26 mai 2020 au 25/05/2021
Autre, précisez, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
18/05/2020
Avenant n°2 à l’accord relatif aux astreintes et aux dérangements de l’entreprise nord chrome
Autre, précisez, Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
12/03/2020
Avenant frais de santé
Couverture complémentaire santé - maladie
05/07/2019
Protocole d'accord interétablissements relatif aux augmentations salariales du 26/05/2019 au 25/05/2020
Autre, précisez, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
29/05/2019
Accord de substitution dans le cadre du transfert de la société acs
Système de rémunération (autres qu'évolution), Autre, précisez, Couverture complémentaire santé - maladie, Prévoyance collective, autre que santé maladie
28/05/2019
Protocole d'accord relatif à l'organisation du temps de travail du personnel en 5 équipes - accord nord chrome annexe 5
Travail du dimanche, Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
28/05/2019
Avenant n°1 à l'accord relatif à l'organisation du temps de travail dans l'entreprise nord chrome
Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT), Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)