Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
- Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes jusqu'au 31/08/2024 pour l'exercice clos au 31/12/2023
29/11/2023
- Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes
10/03/2023
- Changement de directeur général
- Changement de président
17/05/2022
- Nomination de directeur général
- Changement de président
22/12/2017
- Changement de président
30/09/2016
03/12/2015
03/12/2015
06/10/2015
19/07/2013
03/08/2012
15/11/2011
15/11/2011
05/09/2011
05/09/2011
05/11/2008
18/08/2008
10/06/2008
24/08/2006
10/11/2004
26/08/2004
10/02/2003
11/04/2002
Annonces légales parues
12/08/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
02/10/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
15/09/2024
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
10/12/2023
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
17/11/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
21/03/2023
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
04/09/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
27/05/2022
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
15/09/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
10/11/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
21/08/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
12/10/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
12/10/2016
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
17/12/2015
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
17/12/2015
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur la dénomination
21/10/2015
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
24/09/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
10/10/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
09/08/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
04/09/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
21/08/2012
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
15/09/2011
Modifications et mutations diverses
Changement de commissaire aux comptes
15/09/2011
Modifications et mutations diverses
changement de président dans une société par actions simplifié
13/09/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
30/08/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Accords d’entreprise
17/06/2025
Procès-verbal d'accord dans le cadre des négociations annuelles obligatoires 2025 portant sur la rémunération, l'organisation du temps de travail et l'égalité hommes/femmes
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT), Autres dispositions Egalité professionnelle
04/09/2023
Accord collectif autorisant le vote électronique au sein de kelvion thermal solutions
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
24/04/2023
Proces-verbal d'accord dans le cadre des nao et portant sur la remuneration et l'organisation du temps de travail
Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT), Dispositifs don de jour et jour de solidarité, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
13/06/2022
Accord de substitution suite à fusion
Autre, précisez
18/04/2022
Procès verbal d'accord : mesures salariales pour 2022
Système de prime (autre qu'évolution), Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Evolution des primes
11/04/2022
Avenant à l'accord portant sur l’organisation du temps de travail 2022/2023
Dispositifs don de jour et jour de solidarité, Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)
21/03/2022
Accord sur l'organisation du temps de travail
Travail à temps partiel, Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT), Dispositifs don de jour et jour de solidarité
22/11/2021
Accord relatif à l'accompagnement des fins de carrière des salariés
Mesures d'âge (seniors, contrat de génération...)
23/08/2021
Accord portant sur les modalites de decompte de l’horaire de travail sur une periode superieure a la semaine et pouvant aller jusqu’a l’annee
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Heures supplémentaires (contingent, majoration)
07/06/2021
Avenant de revision de l’accord collectif d’entreprise relatif aux conventions de forfait annuel en jours
Forfaits (en heures, en jours)
23/04/2021
Proces verbal d’accord : mesures salariales pour 2021
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Evolution des primes, Classifications
18/03/2021
Accord sur l’organisation du temps de travail pour 2021-2022
Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)
16/02/2021
Avenant à l'accord collectif d'entreprise du 5/12/2014 instituant des garanties complémentaires "incapacité, invalidité et décès"
Prévoyance collective, autre que santé maladie
08/02/2021
Accord portant sur l’egalite professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualite de vie au travail – kelvion
Autres dispositions Egalité professionnelle, Egalité salariale F/H, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
31/12/2020
Accord collectif d’entreprise instituant une garantie complémentaire de remboursement de frais de santé
Couverture complémentaire santé - maladie
30/12/2020
Proces verbal d’accord : organisation du temps de travail pour 2020-2021 - avenant 1 à l'accord du 13 mars 2020
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
30/12/2020
Avenant à l'accord collectif d'entreprise du 5/12/2014 instituant des garanties complémentaires "incapacité, invalidité et décès"
Prévoyance collective, autre que santé maladie
13/11/2020
Avenant n°1 à l'accord de télétravail de kelvion thermal solutions sas du 29 juin 2020
13/11/2020
Proces verbal d'accord : mesures salariales pour 2020
Evolution des primes, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
13/11/2020
Projet d'accord portant sur la périodicité des négociations obligatoires - kelvion
Calendrier des négociations
25/08/2020
Accord d'entreprise sur le télétravail
Télétravail
10/07/2020
Accord sur l'organisation du temps de travail pour 2020-2021
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)
03/03/2020
Accord d'entreprise sur le cse et le dialogue social
Droit syndical, IRP, expression des salariés, Autres dispositions de conditions de travail (CHSCT, médecine du travail, politique générale de prévention)
16/10/2019
Avenant à l'accord d'aménagement du temps de travail sur une période supérieure à la semaine et au plus égale à l'année du 20/03/2019
Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
11/04/2019
Accord d'aménagement du temps de travail sur une période supérieure à la semaine et au plus égale à l'année (modulation)
Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
Marques
BATIGNOLLES
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR1426065
Enregistrée le :08/09/1987
Expire le :08/09/1987
Classes :
0,
6,
7,
11,
35,
37,
40,
42
Brevets
Ventilateur pour aerorefrigerant.
Référence :
FR3025748
Dépôt :18/03/2016
Publication :18/11/2016
Déposant :GEA BATIGNOLLES TECHNOLOGIES THERMIQUES
Inventeur :JACQUES ARNOLD, AURELIEN DERUELLE
Procede de regazeification du gaz naturel avec de l'air ambiant prealablement deshumidifie.
Référence :
FR2937115
Dépôt :16/04/2010
Publication :11/01/2013
Déposant :GEA BATIGNOLLES TECHNOLOGIES THERMIQUES
Inventeur :HERVELINE ROBIDOU, NICOLAS BARITEAU
Tube pour echangeur de chaleur, son procede de fabrication et echangeur de chaleur comprenant de tels tubes
