Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
- Associé de société civile Cession de parts Modification des statuts
- Associé de société civile Cession de parts Modification des statuts
- Associé de société civile Cession de parts Modification des statuts
14/02/2023
Statuts mis à jour
- Associé de société civile Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
- Associé de société civile Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
- Associé de société civile Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
26/01/2022
Statuts mis à jour
- Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société Cession de parts
- Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société Cession de parts
- Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société Cession de parts
03/11/2021
Statuts mis à jour
- Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes Cession de parts
- Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes Cession de parts
- Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes Cession de parts
01/09/2020
Statuts mis à jour
- Cession de parts Modification relative aux associés
- Cession de parts Modification relative aux associés
- Cession de parts Modification relative aux associés
25/09/2019
Statuts mis à jour
- Dépôt modificatif ou complémentaire relatif au bénéficiaire effectif
- Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes Transfert siège social et établissement principal Associé de société civile Cession de parts
- Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes Transfert siège social et établissement principal Associé de société civile Cession de parts
- Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes Transfert siège social et établissement principal Associé de société civile Cession de parts
18/09/2017
Statuts mis à jour
- Décision sur la modification du capital social fusion absorption
- Décision sur la modification du capital social fusion absorption
10/07/2017
Statuts mis à jour
- Modification relative aux dirigeants d'une société Cession de parts Associé de société civile
- Modification relative aux dirigeants d'une société Cession de parts Associé de société civile
- Modification relative aux dirigeants d'une société Cession de parts Associé de société civile
28/07/2016
Statuts mis à jour
- Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes Modification relative aux associés
- Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes Modification relative aux associés
12/02/2016
Statuts mis à jour
- Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes Associé de société civile
- Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes Associé de société civile
27/04/2015
Statuts mis à jour
- Cession de parts Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
- Cession de parts Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
- Cession de parts Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
07/02/2013
Statuts mis à jour
- Modification relative aux dirigeants d'une société Associé de société civile Cession de parts
- Modification relative aux dirigeants d'une société Associé de société civile Cession de parts
- Modification relative aux dirigeants d'une société Associé de société civile Cession de parts
09/01/2013
Statuts mis à jour
- Modification des statuts
- Modification des statuts
15/05/2012
Statuts mis à jour
- Cession de parts Associé de société civile
- Cession de parts Associé de société civile
- Cession de parts Associé de société civile
15/05/2012
Statuts mis à jour
- Cession de parts Associé de société civile
- Cession de parts Associé de société civile
- Cession de parts Associé de société civile
15/05/2012
Statuts mis à jour
- Cession de parts Associé de société civile
- Cession de parts Associé de société civile
- Cession de parts Associé de société civile
26/02/2010
Statuts mis à jour
- Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes Décision sur la modification du capital social Associé de société civile
- Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes Décision sur la modification du capital social Associé de société civile
26/02/2010
Statuts mis à jour
- Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes Décision sur la modification du capital social Associé de société civile
- Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes Décision sur la modification du capital social Associé de société civile
05/03/2009
Statuts mis à jour
- Décision sur la modification du capital social Modification relative aux associés Modification relative aux dirigeants d'une société
- Décision sur la modification du capital social Modification relative aux associés Modification relative aux dirigeants d'une société
14/03/2008
Statuts mis à jour
- Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société Cession de parts
- Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société Cession de parts
18/10/2005
Statuts mis à jour
- Transfert du siège social de la personne morale
- Transfert du siège social de la personne morale
19/09/2005
Statuts mis à jour
- Cession de parts Modification relative aux dirigeants d'une société
- Cession de parts Modification relative aux dirigeants d'une société
- Cession de parts Modification relative aux dirigeants d'une société
13/05/2005
Statuts mis à jour
- Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
- Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
18/01/2002
Statuts mis à jour
- Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
- Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
Actes officiels publiés
21/03/2025
- Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)
21/03/2025
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
12/09/1994
- Avis de nantissement
Annonces légales parues
25/03/2025
Modifications et mutations diverses
Modification du capital. Modification de l'administration.
14/03/2024
Modifications et mutations diverses
Modification du capital. Modification de l'administration.
23/02/2023
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
03/02/2022
Modifications et mutations diverses
Modification du capital. Modification de l'administration.
12/11/2021
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
17/10/2019
Modifications et mutations diverses
Modification du capital. Modification de l'administration. Nouveau siège.
06/10/2017
Modifications et mutations diverses
Modification du capital. Sociétés ayant participé à l'opération de fusion : SCM ZOLA GELMAD Société civile de moyens RCS D 479236606, 40 Cours Gambetta 69007 LYON.
21/07/2017
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
19/08/2016
Modifications et mutations diverses
Modification du capital. Modification de l'administration.
08/03/2016
Modifications et mutations diverses
Modification du capital. Modification de l'administration.
28/05/2015
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
27/02/2013
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
02/04/2010
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration. Modification du capital.
10/04/2009
Modifications et mutations diverses
Modification du capital. Modification de l'administration.
30/03/2008
Modifications et mutations diverses
Modification du capital. Modification de l'administration.
Accords d’entreprise
07/10/2024
Accord collectif d'entreprise relatif a la duree maximale quotidienne de travail et a l'amplitude journaliere de travail