Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
- Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)
- Démission(s) d'administrateur(s)
- Nomination(s) d'administrateur(s)
- articles 7-12-13-19-20-24-25-27-43
03/01/2011
Statuts mis à jour
- Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)
- Renouvellement(s) de mandat(s) de commissaire(s) aux comptes
- Démission(s) d'administrateur(s)
- Nomination(s) d'administrateur(s)
- * SAINT-DIDIER, ROUTE DE L'ARTIPOLE, ZA ARTIPOLE - MODIFICATION DE L'ARTICLE 4 DES STATUTS
- et de vice-présidents
03/01/2011
Statuts mis à jour
- Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)
- Renouvellement(s) de mandat(s) de commissaire(s) aux comptes
- Démission(s) d'administrateur(s)
- Nomination(s) d'administrateur(s)
- * SAINT-DIDIER, ROUTE DE L'ARTIPOLE, ZA ARTIPOLE - MODIFICATION DE L'ARTICLE 4 DES STATUTS
- et de vice-présidents
03/01/2011
Statuts mis à jour
- Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)
- Renouvellement(s) de mandat(s) de commissaire(s) aux comptes
- Démission(s) d'administrateur(s)
- Nomination(s) d'administrateur(s)
- * SAINT-DIDIER, ROUTE DE L'ARTIPOLE, ZA ARTIPOLE - MODIFICATION DE L'ARTICLE 4 DES STATUTS
- et de vice-présidents
14/11/2002
Statuts mis à jour
- * CONFIRMATION DES FONCTIONS DES COMMISSAIRES AUX COMPTES - NOUVEAU MODE DE GESTION : STE COOPERATIVE ARTISA NALE A FORME DE SA A CONSEIL D'ADMINISTRATION - ADOPTION DES NOUVEAUX STATUTS
- ET VICE PRESIDENT
- Nomination de directeur général
17/12/2001
Statuts mis à jour
- (ARTICLES 7-13) - AUGMENTATION DE LA VALEUR UNITAIRE DES PARTS SOCIALES ET CONVERSION EN EUROS
23/05/1997
Statuts mis à jour
- ANCIENNE DATE : 31.08 NOUVELLE DATE : 31.03 PROCHAIN EXERCICE EN COURS : 31.03.1998
- Nomination(s) de membre(s) du conseil de surveillance
- Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
- Nomination de président du conseil de surveillance
- Nomination de vice-président du conseil de surveillance
Bilans comptables
31/03/2024
Bilan complet
31/03/2023
Bilan complet
31/03/2022
Bilan complet
31/03/2021
Bilan complet
31/03/2020
Bilan complet
31/03/2019
Bilan complet
31/03/2018
Bilan complet
31/03/2017
Bilan complet
Actes officiels publiés
03/10/2025
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
03/10/2025
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
26/09/2025
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
13/11/2024
09/04/2024
18/10/2023
12/10/2022
- Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)
- Fin de mandat d'administrateur
- Nomination de commissaire aux comptes titulaire
- Fin de mission de commissaire aux comptes titulaire
- Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant
17/09/2021
- Nomination(s) d'administrateur(s)
- Démission(s) d'administrateur(s)
27/05/2021
- Fin de mandat d'administrateur
06/01/2021
- Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)
- Renouvellement de mandat de directeur général
- * fin de mandat de vice-président et non remplacement
- Nomination de président du conseil d'administration
18/11/2019
- Démission(s) d'administrateur(s)
- Nomination(s) d'administrateur(s)
20/11/2018
- Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)
- Nomination(s) d'administrateur(s)
21/12/2017
- Démission(s) d'administrateur(s)
- Nomination(s) d'administrateur(s)
22/11/2016
- Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)
- Changement de représentant permanent
- Renouvellement de mandat de président du conseil d'administration
- et non renouvellement de mandat d'administrateur
- Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)
- Nomination(s) d'administrateur(s)
16/11/2015
- Changement(s) d'administrateur(s)
21/01/2015
- Changement de président
- Renouvellement de mandat de vice-président
- Nomination de vice-président
- Renouvellement de mandat de directeur général
10/12/2013
- Cooptation d'administrateurs
03/12/2013
- Démission(s) d'administrateur(s)
- Démission(s) d'administrateur(s)
28/11/2012
- Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)
- Nomination(s) d'administrateur(s)
- Nomination de directeur général
28/11/2012
- Nomination de directeur général
- Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)
- Nomination(s) d'administrateur(s)
24/11/2011
- Démission(s) d'administrateur(s)
09/03/2009
- Nomination(s) d'administrateur(s)
- Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)
- *NOMINATION VICE PRESIDENT DU CONSEIL D'ADMINIS- TRATION
05/03/2007
- Démission(s) d'administrateur(s)
- Nomination(s) d'administrateur(s)
- Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)
- SUPPLEANT
- CHANGEMENT DE VICE-PRESIDENT
24/11/2005
- - Démission Directeur Général.
02/11/2004
- - CHANGEMENT COMMISSAIRE AUX COMPTES SUPPLEANT
- Nomination(s) d'administrateur(s)
- Renouvellement(s) de mandat(s) de commissaire(s) aux comptes
