Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)

SCM VILLARBOMONT

33 ALLEE DE CHAMPROND - 38330 SAINT-ISMIER

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Statuts de l’entreprise

23/11/2020
Statuts mis à jour
- Modification des activités ou/ et de l'objet social
- Modification des activités ou/ et de l'objet social
11/09/2012
Statuts mis à jour
- Décision sur la modification du capital social Transfert siège social et établissement principal Modification relative aux dirigeants d'une société
- Décision sur la modification du capital social Transfert siège social et établissement principal Modification relative aux dirigeants d'une société
- Décision sur la modification du capital social Transfert siège social et établissement principal Modification relative aux dirigeants d'une société
- Décision sur la modification du capital social Transfert siège social et établissement principal Modification relative aux dirigeants d'une société
11/09/2012
Statuts mis à jour
- Décision sur la modification du capital social Transfert siège social et établissement principal Modification relative aux dirigeants d'une société
- Décision sur la modification du capital social Transfert siège social et établissement principal Modification relative aux dirigeants d'une société
- Décision sur la modification du capital social Transfert siège social et établissement principal Modification relative aux dirigeants d'une société
- Décision sur la modification du capital social Transfert siège social et établissement principal Modification relative aux dirigeants d'une société
11/09/2012
Statuts mis à jour
- Décision sur la modification du capital social Transfert siège social et établissement principal Modification relative aux dirigeants d'une société
- Décision sur la modification du capital social Transfert siège social et établissement principal Modification relative aux dirigeants d'une société
- Décision sur la modification du capital social Transfert siège social et établissement principal Modification relative aux dirigeants d'une société
- Décision sur la modification du capital social Transfert siège social et établissement principal Modification relative aux dirigeants d'une société
11/09/2012
Statuts mis à jour
- Décision sur la modification du capital social Transfert siège social et établissement principal Modification relative aux dirigeants d'une société
- Décision sur la modification du capital social Transfert siège social et établissement principal Modification relative aux dirigeants d'une société
- Décision sur la modification du capital social Transfert siège social et établissement principal Modification relative aux dirigeants d'une société
- Décision sur la modification du capital social Transfert siège social et établissement principal Modification relative aux dirigeants d'une société
11/09/2012
Statuts mis à jour
- Décision sur la modification du capital social Transfert siège social et établissement principal Modification relative aux dirigeants d'une société
- Décision sur la modification du capital social Transfert siège social et établissement principal Modification relative aux dirigeants d'une société
- Décision sur la modification du capital social Transfert siège social et établissement principal Modification relative aux dirigeants d'une société
- Décision sur la modification du capital social Transfert siège social et établissement principal Modification relative aux dirigeants d'une société
11/09/2012
Statuts mis à jour
- Décision sur la modification du capital social Transfert siège social et établissement principal Modification relative aux dirigeants d'une société
- Décision sur la modification du capital social Transfert siège social et établissement principal Modification relative aux dirigeants d'une société
- Décision sur la modification du capital social Transfert siège social et établissement principal Modification relative aux dirigeants d'une société
- Décision sur la modification du capital social Transfert siège social et établissement principal Modification relative aux dirigeants d'une société
26/04/2011
Statuts mis à jour
- Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle Associé de société civile
- Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle Associé de société civile
- Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle Associé de société civile
26/04/2011
Statuts mis à jour
- Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle Associé de société civile
- Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle Associé de société civile
- Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle Associé de société civile
26/04/2011
Statuts mis à jour
- Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle Associé de société civile
- Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle Associé de société civile
- Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle Associé de société civile
26/04/2011
Statuts mis à jour
- Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle Associé de société civile
- Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle Associé de société civile
- Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle Associé de société civile
17/02/2011
Statuts mis à jour
- Modification de la date de cloture de l'exercice social
- Modification de la date de cloture de l'exercice social
17/02/2011
Statuts mis à jour
- Modification de la date de cloture de l'exercice social
- Modification de la date de cloture de l'exercice social
17/01/2008
Statuts mis à jour
- Cession de parts Associé de société civile
- Cession de parts Associé de société civile
- Cession de parts Associé de société civile
16/05/2007
Statuts mis à jour
- Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux associés non gérants relevant du régime TNS Cession de parts
- Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux associés non gérants relevant du régime TNS Cession de parts
- Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux associés non gérants relevant du régime TNS Cession de parts
23/03/2006
Statuts mis à jour
- Décision sur la modification du capital social Modification relative aux associés non gérants relevant du régime TNS
- Décision sur la modification du capital social Modification relative aux associés non gérants relevant du régime TNS
10/10/2005
Statuts mis à jour
- Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts
- Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts
09/08/2004
Statuts mis à jour
- Modification relative aux dirigeants d'une société
- Modification relative aux dirigeants d'une société
- Modification relative aux dirigeants d'une société
26/12/2003
Statuts mis à jour
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
08/12/2003
Statuts mis à jour
- Cession de parts Modification des statuts
- Cession de parts Modification des statuts
- Cession de parts Modification des statuts
23/10/2003
Statuts mis à jour
- Cession de parts Modification relative aux dirigeants d'une société
- Cession de parts Modification relative aux dirigeants d'une société
- Cession de parts Modification relative aux dirigeants d'une société
01/07/1998
Statuts mis à jour
- Nomination d'un cogérant Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
- Nomination d'un cogérant Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts

Actes officiels publiés

20/07/2021
- Modification relative aux dirigeants d'une société
18/02/2021
- fusion absorption
06/11/2019
- Modification relative aux dirigeants d'une société
08/07/2016
- Modification relative aux dirigeants d'une société
13/02/2015
- Modification relative aux dirigeants d'une société
11/07/2013
- Modification relative aux dirigeants d'une société
10/10/2012
- Modification relative aux dirigeants d'une société
10/09/2009
- Modification relative aux dirigeants d'une société

Annonces légales parues

26/08/2021
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
17/12/2020
Modifications et mutations diverses
Modification de l'activité.
08/12/2019
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
05/08/2016
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
13/03/2015
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
28/08/2013
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
08/11/2012
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
10/10/2012
Modifications et mutations diverses
Modification du capital. Nouveau siège. Modification de l'administration.
15/10/2009
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.

Accords d’entreprise

05/09/2022
Un avenant a l'accord du 26/10/01 relatif a l'amenagement du temps de travail sur l'annualisatuon des conges payes
Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
31/01/2022
Un avenant a l'accord du 26/10/01 relatif a l'amenagement du temps de travail
Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
10/01/2022
Un accord relatif a la mise en place de conventions individuelles de forfait en jours sur l’annee
Forfaits (en heures, en jours)