Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
- Décision sur la modification du capital social Modification des commissaires aux comptes Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
- Décision sur la modification du capital social Modification des commissaires aux comptes Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
- Décision sur la modification du capital social Modification des commissaires aux comptes Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
- Décision sur la modification du capital social Modification des commissaires aux comptes Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
26/04/2019
Statuts mis à jour
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
03/04/2019
Statuts mis à jour
- Modification des statuts
- Modification des statuts
30/07/2015
Statuts mis à jour
- Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts
- Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts
Bilans comptables
31/12/2024
Bilan complet
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet
Actes officiels publiés
03/07/2024
- Modification des commissaires aux comptes
15/10/2019
- Projet de fusion
17/04/2019
- Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
20/07/2018
- Modification relative aux dirigeants d'une société
10/02/2006
04/05/2004
13/12/2000
04/08/1999
30/07/1998
21/07/1997
01/01/1993
Annonces légales parues
07/08/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
19/01/2025
Modifications et mutations diverses
Modification du capital.
02/08/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
07/07/2024
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
05/10/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
09/03/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
18/11/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
25/02/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
17/10/2019
Vente d'établissements
MANUFACTURES D'ARMES DE TIR CHAPUIS SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE AU CAPITAL DE 381122,54 EUROS SIEGE SOCIAL : ZI LA GRAVOUX 42380 SAINT BONNET LE CHATEAU 418 676 680 RCS SAINT ETIENNE ET CHAPUIS ARMES Société par actions simplifiée au capital de 641400 euros Siège social : ZI La Gravoux 42380 SAINT BONNET LE CHATEAU 332 650 878 RCS SAINT ETIENNE AVIS DE PROJET DE FUSION Aux termes d'un acte sous seing privé en date à SAINT BONNET LE CHATEAU (Loire) du 15/10/2019 les sociétés MANUFACTURES D'ARMES DE TIR CHAPUIS (MATCH) et CHAPUIS ARMES ont établi un projet de fusion par absorption de la société MANUFACTURES D'ARMES DE TIR CHAPUIS (MATCH) par la société CHAPUIS ARMES. La société MANUFACTURES D'ARMES DE TIR CHAPUIS (MATCH) ferait apport à la société CHAPUIS ARMES de la totalité de son actif évalué à 1.083.716 euros contre la prise en charge de la totalité de son passif évalué à 745.294 euros, soit un actif net de 338.422 euros. La société CHAPUIS ARMES détenant la totalité des 25.000 parts sociales composant le capital social de la société MANUFACTURES D'ARMES DE TIR CHAPUIS (MATCH) il ne serait procédé à aucune augmentation de son capital social en rémunération desdits apports. Le mali de fusion s'élèverait à 42.701 Euros. La société MANUFACTURES D'ARMES DE TIR CHAPUIS (MATCH) sera dissoute de plein droit dès que la fusion sera effective et deviendra définitive le 30 novembre 2019 sans qu'il y ait eu lieu de procéder à quelque opération de liquidation que ce soit. Conformément à l'article L 236-6 du Code de commerce le projet de fusion concernant les deux sociétés a été déposé au Greffe du Tribunal de Commerce de SAINT ETIENNE le 15/10/2019.
23/05/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
16/05/2019
Modifications et mutations diverses
Modification du capital.
28/04/2019
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
20/09/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
02/08/2018
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
22/07/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
17/08/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
12/02/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
07/03/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
08/04/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
26/03/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
26/03/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
26/03/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
07/03/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
03/05/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés
26/03/2009
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Accords d’entreprise
05/06/2020
Accord collectif portant sur la fixation et la modification des dates de prise des congés payés
Autre, précisez, Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)
Marques
CLS
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4288141
Enregistrée le :19/07/2016
Expire le :19/07/2016
Classes :
13
R.O.L.S.
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4223905
Enregistrée le :06/11/2015
Expire le :06/11/2015
Classes :
13
STAG
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR4212770
Enregistrée le :25/09/2015
Expire le :25/09/2015
Classes :
13
CHALLENGER
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR3196623
Enregistrée le :28/11/2002
Expire le :28/11/2002
Classes :
13
ELITE
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR3053629
Enregistrée le :21/09/2000
Expire le :21/09/2000
Classes :
13
EXEL
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR3053628
Enregistrée le :21/09/2000
Expire le :21/09/2000
Classes :
13
EXCELLENCE
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR3053630
Enregistrée le :21/09/2000
Expire le :21/09/2000
Classes :
13
BROUSSE
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR3053633
Enregistrée le :21/09/2000
Expire le :21/09/2000
Classes :
13
SAVANE
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR3053631
Enregistrée le :21/09/2000
Expire le :21/09/2000
Classes :
13
JUNGLE
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR3053632
Enregistrée le :21/09/2000
Expire le :21/09/2000
Classes :
13
PRESTIGE
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR3053627
Enregistrée le :21/09/2000
Expire le :21/09/2000
Classes :
13
CHAPUIS ARMES
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :FR97663491
Enregistrée le :07/02/1997
Expire le :07/02/1997
Classes :
13
SUPER-ORION
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :FR93478086
Enregistrée le :22/07/1993
Expire le :22/07/1993
Classes :
13
C CHAPUIS
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :FR1504325
Enregistrée le :15/12/1988
Expire le :15/12/1988
Classes :
13
PROGRESS
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :FR1426782
Enregistrée le :08/09/1987
Expire le :08/09/1987
Classes :
13
EXPRESS CHAPUIS
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :FR1426781
Enregistrée le :08/09/1987
Expire le :08/09/1987
Classes :
13
C
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR1426779
Enregistrée le :08/09/1987
Expire le :08/09/1987
Classes :
13
C
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :FR1426780
Enregistrée le :08/09/1987
Expire le :08/09/1987
Classes :
13
Brevets
Carabine avec culasse a verrouillage lineaire
Référence :
FR3043767
Dépôt :19/05/2017
Publication :01/06/2018
Déposant :CHAPUIS ARMES
Inventeur :PETER EBENBERGER, VINCENT CHAPUIS, JEAN-LUC PICARD