Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
- MODIFICATION DE LA DATE DE CLOTURE DE L'EXERCICE SOCIAL
12/02/1993
Statuts mis à jour
- Augmentation de capital Transfert du siège ALBI 12 RUE JEAN ROSTAND Z.I. VAL DE CAUSSELS
- Augmentation de capital Transfert du siège ALBI 12 RUE JEAN ROSTAND Z.I. VAL DE CAUSSELS
- Augmentation de capital Transfert du siège ALBI 12 RUE JEAN ROSTAND Z.I. VAL DE CAUSSELS
- Augmentation de capital Transfert du siège ALBI 12 RUE JEAN ROSTAND Z.I. VAL DE CAUSSELS
- NOMINATION DE LA STE FILTARN EN QUALITE D'ADMINISTRATEUR PROROGATION DE LA DUREE DE LA SOCIETE QUI EST PORTEE A 99 ANS Augmentation de capital Transfert du siège ALBI 12 RUE JEAN ROSTAND Z.I. VAL DE CAUSSELS
Bilans comptables
31/12/2024
Bilan complet
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet
31/12/2015
Bilan complet
31/12/2014
Bilan complet
Actes officiels publiés
24/09/2021
- Non renouvellement de mandat de commissaires aux comptes
22/07/2015
- Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes
22/07/2015
- Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes
22/07/2015
- Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes
04/07/2013
- Changement de président
17/01/2011
- Changement de président
- changement adresse commissaire aux comptes titulaire
21/06/2010
- Changement de président
21/06/2010
- Changement de président
03/09/2009
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
04/03/2008
- Changement de président
11/12/2002
- RAPPORT DU COMMISSAIRE A LA TRANSFORMATION EN S.A.S.
30/01/2002
31/07/1997
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
14/10/1996
- Formation de la société Augmentation de capital
- Formation de la société Augmentation de capital
Annonces légales parues
30/07/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
31/03/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
28/09/2021
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
03/10/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
05/07/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
05/07/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
05/07/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
05/08/2015
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
23/07/2013
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
31/01/2011
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
08/07/2010
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
18/09/2009
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
14/03/2008
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
Accords d’entreprise
13/12/2018
Accord d'entreprise sur les salaires
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Dispositifs don de jour et jour de solidarité, Système de prime (autre qu'évolution)
30/01/2018
Accord salaires
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
30/01/2018
Deconnexion
Autres dispositions de conditions de travail (CHSCT, médecine du travail, politique générale de prévention)
Marques
LÉDEN
Statut :
Demande publiée
Numéro :FR4615282
Enregistrée le :17/01/2020
Expire le :17/01/2020
Classes :
11,
20
Gamme ODEYA - Création CHENE VERT
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4547778
Enregistrée le :30/04/2019
Expire le :30/04/2019
Classes :
11,
19,
20
Gamme Infiniti - Création CHENE VERT
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4422818
Enregistrée le :25/01/2018
Expire le :25/01/2018
Classes :
11,
19,
20
Gamme TEO - Création CHENE VERT
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4422830
Enregistrée le :25/01/2018
Expire le :25/01/2018
Classes :
11,
19,
20
CHENE VERT L'AMENAGEMENT CONSTRUCTIF
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4401925
Enregistrée le :06/11/2017
Expire le :06/11/2017
Classes :
6,
11,
19,
20,
42
TECHNOLOGIE FLEX PULL BY CHENE VERT
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4277071
Enregistrée le :02/06/2016
Expire le :02/06/2016
Classes :
20,
21
FLEX PULL BY CHENE VERT
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4261056
Enregistrée le :31/03/2016
Expire le :31/03/2016
Classes :
20,
21
AMETYTE
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR3996913
Enregistrée le :10/04/2013
Expire le :10/04/2013
Classes :
11,
19,
20
CORALYTE
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR3996919
Enregistrée le :10/04/2013
Expire le :10/04/2013
Classes :
11,
19,
20
CYANYTE
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR3996922
Enregistrée le :10/04/2013
Expire le :10/04/2013
Classes :
11,
19,
20
LA SALLE DE BAIN HAUTE COUTURE
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR3989849
Enregistrée le :13/03/2013
Expire le :13/03/2013
Classes :
11,
19,
20
RETRACT BY CHENEVERT
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :FR3989839
Enregistrée le :13/03/2013
Expire le :13/03/2013
Classes :
20
MOVIEBOX BY CHENE VERT
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR3981385
Enregistrée le :08/02/2013
Expire le :08/02/2013
Classes :
6,
19,
20
CHENE VERT LA SALLE DE BAIN AUTREMENT
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR3970374
Enregistrée le :20/12/2012
Expire le :20/12/2012
Classes :
6,
11,
19,
20,
42
CHENE VERT CONCEPTEUR DE SALLES DE BAINS
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR3970372
Enregistrée le :20/12/2012
Expire le :20/12/2012
Classes :
6,
11,
19,
20,
42
CHENE VERT
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :FR3970364
Enregistrée le :20/12/2012
Expire le :20/12/2012
Classes :
6,
11,
19,
20,
42
FLEUR D'EAU
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :FR3966981
Enregistrée le :07/12/2012
Expire le :07/12/2012
Classes :
11,
19,
20
FLEUR D EAU BY CHENE VERT
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :FR3966986
Enregistrée le :07/12/2012
Expire le :07/12/2012
Classes :
11,
19,
20
FLEURTOUCH BY CHENE VERT
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR3965940
Enregistrée le :04/12/2012
Expire le :04/12/2012
Classes :
11,
19,
20
MOVIBOX
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR3959893
Enregistrée le :09/11/2012
Expire le :09/11/2012
Classes :
6,
19,
20
FLEUR TOUCH
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR3931547
Enregistrée le :03/07/2012
Expire le :03/07/2012
Classes :
11,
19,
20
DECLIPS
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :FR3836352
Enregistrée le :03/06/2011
Expire le :03/06/2011
Classes :
6,
11,
19,
20
HANDILINE
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR3654539
Enregistrée le :03/06/2009
Expire le :03/06/2009
Classes :
11,
20
Fleur d'eau
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR3593089
Enregistrée le :04/08/2008
Expire le :04/08/2008
Classes :
11,
20,
40
Chêne Vert Meubles d'eau
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR3593088
Enregistrée le :04/08/2008
Expire le :04/08/2008
Classes :
11,
20,
40
Brevets
Meuble bas a caisson retractable
Référence :
FR3005246
Dépôt :07/11/2014
Publication :16/12/2016
Déposant :CHENE VERT
Inventeur :DAVID GIBOZ, ANDRE AUGST
Ensemble d'ameublement modulable
Référence :
FR3000650
Dépôt :11/07/2014
Publication :01/01/2016
Déposant :CHENE VERT
Inventeur :DAVID GIBOZ, LOUISE POUMAERE
Dispositif de fixation murale d'un meuble et meuble incorporant un tel dispositif
Référence :
FR2970404
Dépôt :20/07/2012
Publication :06/02/2015
Déposant :CHENE VERT
Inventeur :DAVID GIBOZ, SERGE BRAGHIERI
Procede de realisation d'un ensemble plan-vasque et ensemble plan-vasque obtenu par ce procede
Référence :
FR2986457
Dépôt :09/08/2013
Publication :24/01/2014
Déposant : CHENE VERT
Inventeur :BENOIT GALINIER
Procede de realisation d'une vasque integree a un plan recepteur, plan recepteur pour la mise en oeuvre du procede et ensemble monobloc obtenu par le procede
