Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
H.T.V.S. ARCHITECTURE ET ASSOCIES (HTVS ARCHITECTURE)
- Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la dénomination de la personne morale
- Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la dénomination de la personne morale
23/05/2019
Statuts mis à jour
- Transfert siège social et établissement principal
- Transfert siège social et établissement principal
08/08/2014
Statuts mis à jour
- Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification des commissaires aux comptes
- Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification des commissaires aux comptes
- Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification des commissaires aux comptes
30/07/2014
Statuts mis à jour
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
12/07/2012
Statuts mis à jour
- Apport de titres de sociétés
- Apport de titres de sociétés
12/07/2012
Statuts mis à jour
- Apport de titres de sociétés
- Apport de titres de sociétés
Bilans comptables
31/12/2024
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet
Actes officiels publiés
17/07/2019
- Modification de la forme juridique ou du statut particulier
21/10/2008
28/05/2003
09/08/1999
29/10/1996
Annonces légales parues
19/06/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
16/08/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
24/08/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
16/06/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
26/08/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
31/10/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
03/10/2019
Modifications et mutations diverses
Modification de la forme juridique. Modification de l'administration. Modification de la dénomination.
21/07/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
09/08/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
27/07/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
25/08/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
10/08/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
24/08/2014
Modifications et mutations diverses
Modification de la forme juridique. Modification de l'administration.
24/08/2014
Modifications et mutations diverses
Modification du capital.
30/07/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
29/07/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
27/08/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
27/08/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
08/09/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
01/09/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés
17/09/2009
Avis de dépôts des comptes des sociétés
30/11/2008
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
24/09/2008
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Accords d’entreprise
23/04/2021
Accord d'entreprise relatif a la modalite des conges payes
