Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)

SOCIETE COMTOISE D'EDITION ET D'INFORMATION

130 RUE DE BELFORT - 25000 BESANCON

Documents gratuits


Documents premium


Statuts de l’entreprise

13/06/2005
Statuts mis à jour
- Transformation en SAS
- Changement relatif à l'activité
- NOMINATION D UNE NOUVELLE ADMINISTRATION
06/09/2001
Statuts mis à jour
- Augmentation de capital Conversion du capital social en euros Changement de président-directeur général
- Augmentation de capital Conversion du capital social en euros Changement de président-directeur général
- Augmentation de capital Conversion du capital social en euros Changement de président-directeur général
06/10/1994
Statuts mis à jour
- Cession de parts Transformation en SOCIETE ANONYME Augmentation de capital
- Cession de parts Transformation en SOCIETE ANONYME Augmentation de capital
- Cession de parts Transformation en SOCIETE ANONYME Augmentation de capital
- Cession de parts Transformation en SOCIETE ANONYME Augmentation de capital
- RAPPORT EN DATE DU 11 MAI 1994 DU COMMISSAIRE A LA TRANSFORMATION ET DU COMMISSAIRE AUX COMPTES SUR LA SITUATION DE LA SOCIETE Cession de parts Transformation en SOCIETE ANONYME Augmentation de capital
- NOMINATION D'UN CONSEIL D'ADMINISTRATION Cession de parts Transformation en SOCIETE ANONYME Augmentation de capital

Bilans comptables

31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet

Actes officiels publiés

23/10/2020
- Fin de mission de commissaire(s) aux comptes
18/07/2014
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
28/08/2007
- Changement de représentant permanent
18/03/2005
- RAPPORT EN DATE DU 2 MARS 2005 DU COMMISSAIRE AUX COMPTES SUR LA TRANSFORMATIONDE LA SA EN SAS
24/01/2003
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
04/06/1998
- Changement de président-directeur général Modification de la composition du conseil d'administration Modification de(s) commissaire(s) aux comptes
- Changement de président-directeur général Modification de la composition du conseil d'administration Modification de(s) commissaire(s) aux comptes

Annonces légales parues

14/07/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
30/05/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
24/07/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
25/07/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
27/10/2020
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
15/09/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
14/02/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
06/09/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
07/07/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
09/07/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
11/08/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
10/08/2014
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
30/07/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
31/08/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
19/10/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
14/10/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
02/09/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés
08/08/2009
Avis de dépôts des comptes des sociétés
25/11/2008
Avis de dépôts des comptes des sociétés

Marques

O'vert Le journal qui vous fait prendre l'air!
O'vert Le journal qui vous fait prendre l'air!
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4408758
Enregistrée le : 29/11/2017
Expire le : 29/11/2017
Classes : 9, 16, 35, 38, 41
La Terre de chez nous
La Terre de chez nous
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4408786
Enregistrée le : 29/11/2017
Expire le : 29/11/2017
Classes : 9, 16, 35, 38, 41