Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
SCAV DU DOMAINE DE LEOUBE

SCAV DU DOMAINE DE LEOUBE

2387 ROUTE DE LEOUBE - 83230 BORMES-LES-MIMOSAS
04 94 64 80 03
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Statuts

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Contacts entreprises
Convention collective
Numéro TVA intracommunautaire
Numéro EORI
Avis de situation Sirene
Extrait RNE
Fiche entreprise

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Étude de solvabilité
Extrait Kbis
Estimation des encours financiers
Estimation des cotations bancaires

Statuts de l’entreprise

18/08/2025
Statuts mis à jour
- Copie des statuts mis à jour
11/07/2024
Statuts mis à jour
- Copie des statuts
09/03/2022
Statuts mis à jour
- Associé de société civile
17/08/2001
Statuts mis à jour
- ET CONVERSION EN EUROS
- Divers
- Réduction du capital Divers
- Réduction du capital Divers
16/12/1999
Statuts mis à jour
- Démission(s) de gérant(s)
- Changement relatif à la durée de la personne morale
- Divers
- Démission de gérant Modification de la durée de la personne morale Divers
- Démission de gérant Modification de la durée de la personne morale Divers
26/01/1999
Statuts mis à jour
- Changement(s) de gérant(s)
- Divers
- Modification relative aux dirigeants d'une société Divers
- Modification relative aux dirigeants d'une société Divers

Actes officiels publiés

13/08/2025
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
11/07/2024
- Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)
11/07/2024
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
07/12/2020
- Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
02/07/2020
- Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
25/01/1999
23/10/1998
- Changement(s) de gérant(s)
- Modification relative aux dirigeants d'une société
01/01/1995

Annonces légales parues

17/12/2020
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
19/07/2020
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
22/05/2009
Avis de dépôts des comptes des sociétés
26/06/2008
Avis de dépôts des comptes des sociétés

Accords d’entreprise

13/03/2023
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT), Dispositifs don de jour et jour de solidarité, Heures supplémentaires (contingent, majoration), Forfaits (en heures, en jours), Droit à la déconnexion et outils numériques, Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Travail à temps partiel, Travail de nuit, Compte épargne temps, Travail du dimanche, Durée collective du temps de travail

Marques

Léoube
Léoube
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4582838
Enregistrée le : 18/09/2019
Expire le : 18/09/2019
Classes : 29, 33
Léoube
Léoube
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4582825
Enregistrée le : 18/09/2019
Expire le : 18/09/2019
Classes : 29, 33
CHATEAU LEOUBE HUILE D OLIVE VIERGE EXTRA EXTRA VIRGIN OLIVE OIL
CHATEAU LEOUBE HUILE D OLIVE VIERGE EXTRA EXTRA VIRGIN OLIVE OIL
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4248599
Enregistrée le : 11/02/2016
Expire le : 11/02/2016
Classes : 29
LEOUBE
LEOUBE
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4248588
Enregistrée le : 11/02/2016
Expire le : 11/02/2016
Classes : 33
LE PETIT ROSE NOTE DE ROSE BY LEOUBE
LE PETIT ROSE NOTE DE ROSE BY LEOUBE
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4248143
Enregistrée le : 10/02/2016
Expire le : 10/02/2016
Classes : 33
ROSE ROSE LEOUBE LE SECRET DE LEOUBE
ROSE ROSE LEOUBE LE SECRET DE LEOUBE
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4248091
Enregistrée le : 10/02/2016
Expire le : 10/02/2016
Classes : 33
PETIT ROSE TOUT SIMPLE
PETIT ROSE TOUT SIMPLE
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4248133
Enregistrée le : 10/02/2016
Expire le : 10/02/2016
Classes : 33
LE ROSE DU VALLON
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3818765
Enregistrée le : 28/03/2011
Expire le : 28/03/2011
Classes : 33
Le Rosé du Vallon des Bousquets
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3818766
Enregistrée le : 28/03/2011
Expire le : 28/03/2011
Classes : 33
LE VALLON DES BOUSQUETS
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3818767
Enregistrée le : 28/03/2011
Expire le : 28/03/2011
Classes : 29, 30, 33
LE SECRET DE LEOUBE
LE SECRET DE LEOUBE
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3422235
Enregistrée le : 10/04/2006
Expire le : 10/04/2006
Classes : 33
CHÂTEAU DE LEOUBE
CHÂTEAU DE LEOUBE
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3282416
Enregistrée le : 26/03/2004
Expire le : 26/03/2004
Classes : 29
CHATEAU DE LEOUBE
CHATEAU DE LEOUBE
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3282415
Enregistrée le : 26/03/2004
Expire le : 26/03/2004
Classes : 29