Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
HUSSOR SA

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2 RUE DE L'EUROPE - 68650 LAPOUTROIE
03 89 78 34 00
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Statuts de l’entreprise

12/12/2022
Statuts mis à jour
- Changement de président
06/02/2007
Statuts mis à jour
- NOMINATION CO-COMMISSAIRES AUX COMPTES
- DEMISSION MEMBRE DU COMITE DE DIRECTION
- CHANGEMENT DE PRESIDENT
03/03/2005
Statuts mis à jour
- NOMINATION MEMBRE DU COMITE DE DIRECTION
- NOMINATION DIRECTEUR GENERAL
- NOMINATION DU PRESIDENT
- Transformation en SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
14/01/2002
Statuts mis à jour
- AUGMENTATION DU CAPITAL SOCIAL ET CONVERSION EN EUROS
04/02/1997
Statuts mis à jour
- PROJET DE FUSION DU 19/11/96
- Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion
27/12/1993
Statuts mis à jour

Bilans comptables

31/03/2021
Bilan complet
31/03/2020
Bilan complet
31/03/2019
Bilan complet

Actes officiels publiés

23/04/2019
- non-renouvellement du commissaire aux comptes suppléant
- Démission de commissaire aux comptes titulaire
09/02/2017
08/11/2016
28/09/2016
17/02/2016
03/12/2009
- NOMINATION DIRECTEUR GENERAL
03/12/2009
02/11/2009
- DEPART DES CO-COMMISSAIRES AUX COMPTES
02/11/2009
25/06/2009
- Changement de président
31/12/2008
- Changement de président
08/09/2008
- Changement de président
12/02/2003
- Modification de la composition du conseil d'administration
- Modification de la composition du conseil d'administration
12/02/2003
- Modification de la composition du conseil d'administration
- Modification de la composition du conseil d'administration
01/09/1997
- Modifications relatives au conseil d'administration
19/12/1996
29/11/1996
- PROJET DE FUSION ENTRE LA SOCIETE HUSSOR SA, SOCIETE ABSORBANTE, ET LASOCIETE ETS ESSUR, SOCIETE ABSORBEE
17/07/1996
- Reconstitution de l'actif net
18/03/1994
- Modifications relatives au conseil d'administration
15/11/1993
- EN DATE DU 03 NOVEMBRE 1993.
- RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS SUR L'ABSORPTIOOOOON PAR VOIE DE FUSIONSIMPLIFIEE DES SOCIETES SOBALOC ET ROLAND HUSSON ET CIE PAR LA SOCIETE SOCHOFI
19/10/1993
- SOCIETES ABSORBEES.
- PROJET DE FUSION ENTRE LA SOCIETE SA SOCHOFI (STE ABSORBANTE) ET LES SOCIETESSA ROLAND HUSSON ET CIE ET LA SOCIETE SOBALOC DU 14 OCTOBRE 1993.
26/01/1993
- Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social

Annonces légales parues

23/12/2022
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
13/04/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
21/10/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
28/10/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
07/05/2019
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
22/03/2017
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l’administration
09/12/2016
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
27/03/2016
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
29/01/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés
13/01/2010
Modifications et mutations diverses
modification de la composition du conseil d'administration, le 27/05/2009
11/12/2009
Modifications et mutations diverses
modification de l'administration ; date d'effet : 21/09/2009
24/07/2009
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration, date d'effet : 08/04/2009
28/01/2009
Modifications et mutations diverses
modification sur l'administration à dater du 27/11/2008
13/11/2008
Avis de dépôts des comptes des sociétés
09/10/2008
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration ; date d'effet : 08/07/2008

Accords d’entreprise

25/03/2025
Accord sur la nao 2025
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
29/04/2024
Nao 2024
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Evolution des primes
22/04/2024
Accord d’entreprise egalité professionnelle entre les femmes et les hommes
Egalité salariale F/H, Non discrimination - Diversité, Autres dispositions Egalité professionnelle, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
19/06/2023
Accord nao 2023
Evolution des primes, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
09/05/2022
Accord sur la nao 2022
Système de prime (autre qu'évolution), Système de rémunération (autres qu'évolution)
31/05/2021
Égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail
Autres dispositions Egalité professionnelle, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle, Non discrimination - Diversité, Egalité salariale F/H
11/07/2019
Accord relatif à la nao 2019
Système de rémunération (autres qu'évolution), Système de prime (autre qu'évolution)

Marques

H HUSSOR
H HUSSOR
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4882708
Enregistrée le : 06/07/2022
Expire le : 06/07/2022
Classes : 6, 19, 37
EDI
EDI
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4097352
Enregistrée le : 12/06/2014
Expire le : 12/06/2014
Classes : 6, 7, 20
ECI
ECI
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4097353
Enregistrée le : 12/06/2014
Expire le : 12/06/2014
Classes : 6, 7, 20
SMDA
SMDA
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4097365
Enregistrée le : 12/06/2014
Expire le : 12/06/2014
Classes : 6, 7, 19
PHA
PHA
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4097371
Enregistrée le : 12/06/2014
Expire le : 12/06/2014
Classes : 6, 7, 19
ERGOFORM
ERGOFORM
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR4097356
Enregistrée le : 12/06/2014
Expire le : 12/06/2014
Classes : 6, 7, 19
HUSSEO
HUSSEO
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3665262
Enregistrée le : 20/07/2009
Expire le : 20/07/2009
Classes : 6, 19, 37
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3665258
Enregistrée le : 20/07/2009
Expire le : 20/07/2009
Classes : 6, 19, 37
STABILEVE
STABILEVE
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3212017
Enregistrée le : 26/02/2003
Expire le : 26/02/2003
Classes : 6, 7, 19
HUSSOR
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR97666952
Enregistrée le : 28/02/1997
Expire le : 28/02/1997
Classes : 0, 6, 19, 37
H HUSSOR
H HUSSOR
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR97666953
Enregistrée le : 28/02/1997
Expire le : 28/02/1997
Classes : 0, 6, 19, 37
HUSSOR
HUSSOR
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR1396990
Enregistrée le : 03/03/1987
Expire le : 03/03/1987
Classes : 0, 6, 20
H HUSSOR
H HUSSOR
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR1396992
Enregistrée le : 03/03/1987
Expire le : 03/03/1987
Classes : 0, 6, 20

Brevets

Systeme d'accroche pour levage d'une banche equipee d'une plateforme
Systeme d'accroche pour levage d'une banche equipee d'une plateforme
Référence : FR3055643
Dépôt : 09/03/2018
Publication : 31/08/2018
Déposant : HUSSOR
Inventeur : FABRICE PERTOLDI
Dispositif de gestion d'elingue sur une banche
Dispositif de gestion d'elingue sur une banche
Référence : FR3045692
Dépôt : 23/06/2017
Publication : 15/12/2017
Déposant : HUSSOR
Inventeur : FABRICE PERTOLDI
Dispositif de maintien et de relachement de tension axiale d'une tige
Dispositif de maintien et de relachement de tension axiale d'une tige
Référence : FR3045689
Dépôt : 23/06/2017
Publication : 15/12/2017
Déposant : HUSSOR
Inventeur : FABRICE PERTOLDI
Raidisseur pour paroi deformable d'une banche
Raidisseur pour paroi deformable d'une banche
Référence : FR2992010
Dépôt : 20/12/2013
Publication : 04/03/2016
Déposant : HUSSOR
Inventeur : ARTHUR AHR
Dispositif de coffrage forme par un panneau coffrant monte sur un chassis
Dispositif de coffrage forme par un panneau coffrant monte sur un chassis
Référence : FR3016645
Dépôt : 24/07/2015
Publication : 05/02/2016
Déposant : HUSSOR
Inventeur : ARTHUR AHR
Plateforme de travail en encorbellement reglable en longueur
Plateforme de travail en encorbellement reglable en longueur
Référence : FR2984384
Dépôt : 21/06/2013
Publication : 07/03/2014
Déposant : HUSSOR
Inventeur : ARTHUR AHR
Dispositif de guidage et de levage de garde-corps de plateforme de travail en encorbellement
Dispositif de guidage et de levage de garde-corps de plateforme de travail en encorbellement
Référence : FR2985533
Dépôt : 12/07/2013
Publication : 28/02/2014
Déposant : HUSSOR
Inventeur : ARTHUR AHR
Moule de prefabrication transportable
Moule de prefabrication transportable
Référence : FR2958873
Dépôt : 21/10/2011
Publication : 22/06/2012
Déposant : HUSSOR
Inventeur : ARTHUR AHR
Plateforme de travail en encorbellement
Plateforme de travail en encorbellement
Référence : FR2956424
Dépôt : 19/08/2011
Publication : 08/06/2012
Déposant : HUSSOR
Inventeur : ARTHUR AHR
Banche pourvue d'un dispositif a auto-alignement d'assemblage et de serrage de banches face a face
Banche pourvue d'un dispositif a auto-alignement d'assemblage et de serrage de banches face a face
Référence : FR2956426
Dépôt : 19/08/2011
Publication : 13/04/2012
Déposant : HUSSOR
Inventeur : ARTHUR AHR
Banche cintrable munie d'un dispositif de repartition uniforme et de maintien du cintrage
Banche cintrable munie d'un dispositif de repartition uniforme et de maintien du cintrage
Référence : FR2956425
Dépôt : 19/08/2011
Publication : 16/03/2012
Déposant : HUSSOR
Inventeur : ARTHUR AHR