Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
- Modification relative aux dirigeants d'une société
- Modification relative aux dirigeants d'une société
08/08/2011
Statuts mis à jour
- Décision sur la modification du capital social Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions
- Décision sur la modification du capital social Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions
- Décision sur la modification du capital social Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions
- Décision sur la modification du capital social Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions
08/08/2011
Statuts mis à jour
- Décision sur la modification du capital social Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions
- Décision sur la modification du capital social Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions
- Décision sur la modification du capital social Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions
- Décision sur la modification du capital social Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions
08/08/2011
Statuts mis à jour
- Décision sur la modification du capital social Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions
- Décision sur la modification du capital social Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions
- Décision sur la modification du capital social Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions
- Décision sur la modification du capital social Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions
08/08/2011
Statuts mis à jour
- Décision sur la modification du capital social Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions
- Décision sur la modification du capital social Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions
- Décision sur la modification du capital social Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions
- Décision sur la modification du capital social Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions
03/08/2007
Statuts mis à jour
- Modification de la dénomination de la personne morale
- Modification de la dénomination de la personne morale
08/02/2007
Statuts mis à jour
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
11/01/2007
Statuts mis à jour
- Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes
- Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes
- Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes
01/09/2005
Statuts mis à jour
- Modification de la dénomination de la personne morale Modification des commissaires aux comptes
- Modification de la dénomination de la personne morale Modification des commissaires aux comptes
01/07/2005
Statuts mis à jour
- Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
- Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
07/04/2005
Statuts mis à jour
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
21/07/2004
Statuts mis à jour
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
06/07/2004
Statuts mis à jour
- Modification des statuts
- Modification des statuts
24/10/2003
Statuts mis à jour
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
01/07/2002
Statuts mis à jour
- Mise en harmonie des statuts
- Mise en harmonie des statuts
01/03/2001
Statuts mis à jour
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
03/11/2000
Statuts mis à jour
- Modification des statuts
- Modification des statuts
14/09/2000
Statuts mis à jour
- Modification des statuts
- Modification des statuts
27/01/2000
Statuts mis à jour
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
05/08/1999
Statuts mis à jour
- Modification des dirigeants, organes de contrôle Décision sur la modification du capital social Modification des statuts Modification dénomination - objet social
- Modification des dirigeants, organes de contrôle Décision sur la modification du capital social Modification des statuts Modification dénomination - objet social
26/04/1996
Statuts mis à jour
- Modification des dirigeants, organes de contrôle Modification des statuts
- Modification des dirigeants, organes de contrôle Modification des statuts
24/09/1993
Statuts mis à jour
- Décision sur la modification du capital social Modification des dirigeants, organes de contrôle
- Décision sur la modification du capital social Modification des dirigeants, organes de contrôle
- Décision sur la modification du capital social Modification des dirigeants, organes de contrôle
30/12/1992
Statuts mis à jour
- Modification des statuts
- Modification des statuts
- Modification des statuts
Bilans comptables
31/12/2024
Bilan complet
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet
Actes officiels publiés
04/07/2025
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
19/12/2024
- Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes
31/05/2024
- Modification relative aux dirigeants d'une société
21/01/2019
- Modification relative aux dirigeants d'une société
27/04/2017
- Modification relative aux dirigeants d'une société
11/08/2016
- Modification des commissaires aux comptes
28/01/2015
- Modification relative aux dirigeants d'une société
08/07/2013
- Modification relative aux dirigeants d'une société
14/08/2012
- Modification relative aux dirigeants d'une société Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
16/04/2012
- Modification relative aux dirigeants d'une société
23/01/2012
- Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des principales activités
09/11/2011
- Apport partiel d'actif
- Apport partiel d'actif
09/11/2011
- Apport partiel d'actif
- Apport partiel d'actif
20/06/2011
- Apport partiel d'actif
20/06/2011
- Modification des commissaires aux comptes
19/05/2011
- Apport partiel d'actif
14/02/2011
- Nomination de commissaire aux apports
21/09/2010
- Modification relative aux dirigeants d'une société
03/02/2010
- Modification des commissaires aux comptes
31/01/2008
- Modification relative aux dirigeants d'une société
01/12/2006
- Réduction du capital
22/11/2006
- Modification relative aux dirigeants d'une société
22/11/2006
- Modification de la forme juridique ou du statut particulier
26/10/2005
- Modification relative aux dirigeants d'une société
07/04/2005
- Modification relative aux dirigeants d'une société
Annonces légales parues
17/07/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
08/07/2025
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
19/07/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
04/07/2024
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
06/06/2024
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
13/07/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
26/01/2023
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
18/08/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
31/07/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
06/08/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
22/08/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
07/02/2019
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
09/09/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
14/08/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
23/05/2017
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
13/09/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
09/09/2016
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
09/02/2016
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
10/08/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
25/02/2015
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
11/08/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
09/08/2013
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
29/07/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
28/09/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
19/09/2012
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
Accords d’entreprise
08/04/2025
Accord sur les salaires -27/03/2025- basf beauty care solutions france sas
Autre, précisez
03/02/2025
Avenant n°1 accord collectif d'entreprise sur les garanties collectives obligatoires "frais de santé" (régime surcomplémentaire non responsable)
Couverture complémentaire santé - maladie
03/02/2025
Avenant n°2 accord collectif d'entreprise sur les garanties collectives obligatoires "incapacité - invalidité - décès"
Prévoyance collective, autre que santé maladie
03/02/2025
Avenant n°3 accord collectif d'entreprise sur les garanties collectives obligatoires "frais de santé" (régime de base)
Couverture complémentaire santé - maladie
20/05/2024
Accord sur les salaires
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
29/01/2024
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes dans l'entreprise et la qualité de vie et des conditions de travail -19/12/2023- basf beauty care solutions france sas
Egalité salariale F/H, Autres dispositions Egalité professionnelle
09/10/2023
Accord collectif de prorogation des mandats des représentants du personnel de la société basf beauty care solutions france sas
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
10/04/2023
Accord sur les salaires - 28/03/2023 - basf beauty care solutions france sas
Autre, précisez, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
12/12/2022
Accord relatif au teletravail au sein de basf beauty care solutions france sas
Télétravail
07/11/2022
Accord sur les salaires - 11/03/2022 - basf beauty care solutions france sas
Evolution des primes, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
01/08/2022
Accord sur les salaires - bbcs- 16 mars 2021
Autre, précisez
01/08/2022
Avenant 5 accord aménagement temps de travail bbcs 23062021
Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
01/08/2022
Avenant n°8 a l accord relatif a l amenagement et la reduction du temps de travail
Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
01/08/2022
Avenant 4 a l' accord relatif a l'amenagement du temps de travail
Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
01/08/2022
Avenant 6 à l'accord aménagement et réduction du temps de travail basf beauty care solutions france
Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
01/08/2022
Avenant 7 a l'accord de reduction du temps de travail
Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
13/12/2021
Avenant 3 à durée déterminée àl' accord relatif à l' aménagement du temps de travail
Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
26/07/2021
Avenant 1 à l'accord prévoyance bbcs
Prévoyance collective, autre que santé maladie
19/07/2021
Avenant 2 à l'accord frais de santé bbcs
Couverture complémentaire santé - maladie
12/02/2021
Avenant 2 à durée déterminée à l'accord relatif à l'aménagement du temps de travail
Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
27/10/2020
Avenant n°2 à l'accord relatif au télétravail
Télétravail
25/09/2020
Avenant n°1 à durée déterminée à l'accord relatif à l'aménagement du temps de travail - basf beauty care solutions france sas
Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
16/07/2020
Accord sur les salaires 2020 basf beauty care solutions france sas
Autre, précisez
05/09/2019
Accord collectif de réduction des mandats des représentants du personnel de la société basf beauty care solutions france sas
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
18/04/2019
Accord sur les salaires 2019
Evolution des primes, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
Marques
MICROPATCH
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4831114
Enregistrée le :05/01/2022
Expire le :05/01/2022
Classes :
1
SPECI'MEN
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :FR4194957
Enregistrée le :07/07/2015
Expire le :07/07/2015
Classes :
1
THE SKIN ARCHITECT
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR4170329
Enregistrée le :02/04/2015
Expire le :02/04/2015
Classes :
1,
3
DEFENSTEM
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR4105333
Enregistrée le :15/07/2014
Expire le :15/07/2014
Classes :
1,
3
ARGASSENTIAL
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :FR4093710
Enregistrée le :27/05/2014
Expire le :27/05/2014
Classes :
1,
3
GLYCAN'ESSENCE
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR4086108
Enregistrée le :23/04/2014
Expire le :23/04/2014
Classes :
1,
3
CINN-AGE
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR4073124
Enregistrée le :04/03/2014
Expire le :04/03/2014
Classes :
1,
3
EPIGENIST
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR4055793
Enregistrée le :19/12/2013
Expire le :19/12/2013
Classes :
1,
3
PULPONYL
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR4052663
Enregistrée le :06/12/2013
Expire le :06/12/2013
Classes :
1,
3
DERMAGENIST
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR4047184
Enregistrée le :15/11/2013
Expire le :15/11/2013
Classes :
1
SHAPORYL
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :FR4010195
Enregistrée le :06/06/2013
Expire le :06/06/2013
Classes :
1,
3
SCULTYL
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :FR4007033
Enregistrée le :24/05/2013
Expire le :24/05/2013
Classes :
1,
3
DERMANEIGE
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR4007029
Enregistrée le :24/05/2013
Expire le :24/05/2013
Classes :
1,
3
COLLREPAIR
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :FR4007038
Enregistrée le :24/05/2013
Expire le :24/05/2013
Classes :
1,
3
FRESHAXYL
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :FR3989352
Enregistrée le :12/03/2013
Expire le :12/03/2013
Classes :
1,
3
LYS'SUN
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :FR3975215
Enregistrée le :17/01/2013
Expire le :17/01/2013
Classes :
1,
3
SHADOWNYL
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :FR3942588
Enregistrée le :29/08/2012
Expire le :29/08/2012
Classes :
1,
3
TRICHOGENYL
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR3942587
Enregistrée le :29/08/2012
Expire le :29/08/2012
Classes :
1
LOX-AGE
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :FR3928553
Enregistrée le :20/06/2012
Expire le :20/06/2012
Classes :
1,
3
PATCH2O
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :FR3910452
Enregistrée le :04/04/2012
Expire le :04/04/2012
Classes :
1,
3
COLLGUARD
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :FR3836756
Enregistrée le :06/06/2011
Expire le :06/06/2011
Classes :
1
HYALUROSOME
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :FR3707229
Enregistrée le :25/01/2010
Expire le :25/01/2010
Classes :
1
THE TANGIBLE SIDE OF BEAUTY
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR3690962
Enregistrée le :13/11/2009
Expire le :13/11/2009
Classes :
1,
3,
35,
42
SYMBIOCELL
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :FR3655587
Enregistrée le :08/06/2009
Expire le :08/06/2009
Classes :
1,
3
The shadow eraser
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR3649123
Enregistrée le :07/05/2009
Expire le :07/05/2009
Classes :
1,
3
Brevets
Utilisation cosmetique, nutraceutique ou pharmaceutique preferentiellement dermatologique d'un extrait de feuilles de la plante lansium domesticum pour diminuer la pigmentation de la peau et/ou des annexes cutanees
Référence :
FR3058641
Dépôt :18/05/2018
Publication :01/11/2019
Déposant :BASF BEAUTY CARE SOLUTIONS FRANCE SAS
Inventeur :VERONIQUE DEGRAVE, CORINNE REYMERMIER
Utilisation d'un extrait de cassia alata contre le vieillissement des cheveux
Référence :
FR3072287
Dépôt :19/04/2019
Publication :25/10/2019
Déposant :BASF BEAUTY CARE SOLUTIONS FRANCE SAS, BASF CORPORATION
Inventeur :OLGA FREIS, DAVID HERAULT, WENDY K CHAN, SOLENE MINE, PHILIPPE MOUSSOU, MYTHILI NORI
Utilisation d'un extrait de lythrum salicaria
Référence :
FR3030275
Dépôt :24/06/2016
Publication :02/03/2018
Déposant :BASF BEAUTY CARE SOLUTIONS FRANCE SAS
Inventeur :LYSIANE CITTADINI, LOUIS DANOUX, NATHALIE GODARD
Utilisation cosmetique d'un extrait aqueux de feuilles de diospyros mespiliformis pour resserrer les pores de la peau
Référence :
FR3047176
Dépôt :04/08/2017
Publication :16/02/2018
Déposant :BASF BEAUTY CARE SOLUTIONS FRANCE SAS
Inventeur :Laurent BAILLY, LOUIS DANOUX, CHRISTINE JEANMAIRE, PHILIPPE MOSER, MELANIE SABADOTTO
Utilisation d'un extrait de cystoseira canariensis
Référence :
FR3034316
Dépôt :07/10/2016
Publication :29/12/2017
Déposant :BASF BEAUTY CARE SOLUTIONS FRANCE SAS
Inventeur :VINCENT BARDEY, LOUIS DANOUX, Solène MINE GENSOLLEN, Philippe MOSER, PHILIPPE MOUSSOU
Activite deglycation d'une combinaison d'un extrait de salvia miltiorrhiza et de niacine et/ou de niacinamide
