Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
ECOLE DE DESIGN NANTES ATLANTIQUE

ECOLE DE DESIGN NANTES ATLANTIQUE

61 BOULEVARD DE LA PRAIRIE AU DUC - 44200 NANTES

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Accords d’entreprise

22/04/2024
Procès-verbal d'accord partiel relatif à la négociation annuelle obligatoire 2023
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Egalité salariale F/H, Classifications, Autre, précisez, Télétravail, Droit à la déconnexion et outils numériques
29/05/2023
Accord portant révision du chapitre ii 1.1 de l'accord partiel nao du 30 novembre 2021
Système de rémunération (autres qu'évolution), Calendrier des négociations
10/04/2023
Portant sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
Non discrimination - Diversité, Autres dispositions de conditions de travail (CHSCT, médecine du travail, politique générale de prévention), QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle, Egalité salariale F/H, Stress, risques psycho-sociaux, Travail à temps partiel
13/02/2023
Proces-verbal d'accord partiel - negociation annuelle obligatoire 2022
Système de rémunération (autres qu'évolution)
13/06/2022
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire 2021
QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Formation professionnelle, Egalité salariale F/H

Marques

BDes
BDes
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4384810
Enregistrée le : 29/08/2017
Expire le : 29/08/2017
Classes : 41, 42
LES MERVEILLES DU DESIGN
LES MERVEILLES DU DESIGN
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4335655
Enregistrée le : 07/02/2017
Expire le : 07/02/2017
Classes : 30, 41
wahzup
wahzup
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4082495
Enregistrée le : 08/04/2014
Expire le : 08/04/2014
Classes : 9
Design in Nantes
Design in Nantes
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3965501
Enregistrée le : 03/12/2012
Expire le : 03/12/2012
Classes : 41
Designed by Nantes
Designed by Nantes
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3965491
Enregistrée le : 03/12/2012
Expire le : 03/12/2012
Classes : 41
MDes
MDes
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3928780
Enregistrée le : 21/06/2012
Expire le : 21/06/2012
Classes : 41
Le trophée de design STRATEGIQUE 2007
Le trophée de design STRATEGIQUE 2007
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3489604
Enregistrée le : 21/03/2007
Expire le : 21/03/2007
Classes : 36, 38, 41
L'école de design NANTES ATLANTIQUE
L'école de design NANTES ATLANTIQUE
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3489603
Enregistrée le : 21/03/2007
Expire le : 21/03/2007
Classes : 38, 41, 42