Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)

O.G.I.S INSTITUT STANISLAS (LYCEE INSTITUT STANISLAS)

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Étude de solvabilité
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Estimation des encours financiers
Estimation des cotations bancaires

Accords d’entreprise

18/03/2025
Négociation annuelle obligatoire au titre de 2024
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Système de prime (autre qu'évolution), Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Egalité salariale F/H, Non discrimination - Diversité, Autres dispositions Egalité professionnelle, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
18/11/2024
Accord collectif relatif à l'absence de jour de carence
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Autre, précisez
18/11/2024
Accord collectif relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
Egalité salariale F/H, Non discrimination - Diversité, Autres dispositions Egalité professionnelle, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
22/10/2024
Avenant de révision de l'accord relatif à l'organisation de la durée du travail signé le 29 juin 2016
Durée collective du temps de travail
23/10/2023
Négociation annuelle obligatoire au titre de 2023
Travail à temps partiel, Système de prime (autre qu'évolution), Egalité salariale F/H, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
19/12/2022
Accord relatif à la durée du mandat des élus du cse lors des élections de février 2023
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
10/10/2022
Négociation annuelle obligatoire au titre de 2022
Egalité salariale F/H, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Evolution des primes, Autres dispositions Egalité professionnelle, Système de prime (autre qu'évolution)
13/12/2021
Négociation annuelle obligatoire au titre de 2021
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Intéressement, Evolution des primes, Egalité salariale F/H
13/11/2020
Nao 2020
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Travail à temps partiel, Egalité salariale F/H
29/11/2019
Négociation annuelle obligatoire au titre de 2019
Evolution des primes, Egalité salariale F/H, Classifications, Travail à temps partiel, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
14/08/2018
Avenant 2 a l'accord entreprise du 11 juin 2014
Autre, précisez
07/08/2018
Accord collectif relatif a egalite professionnelle entre les femmes et les hommes
Autres dispositions Egalité professionnelle, Egalité salariale F/H, Non discrimination - Diversité
07/08/2018
négociation annuelle obligatoire au titre de 2018
Travail à temps partiel, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Egalité salariale F/H

Marques

INSTITUT STANISLAS
INSTITUT STANISLAS
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4154739
Enregistrée le : 06/02/2015
Expire le : 06/02/2015
Classes : 41
STANISLAS CANNES
STANISLAS CANNES
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4154203
Enregistrée le : 05/02/2015
Expire le : 05/02/2015
Classes : 41