Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
FERMES DE FIGEAC

FERMES DE FIGEAC

177 RUE DE RIBAUDENQUE - 46120 LACAPELLE-MARIVAL
05 65 40 82 71
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Statuts Bilans

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Numéro TVA intracommunautaire
Numéro EORI
Avis de situation Sirene
Extrait RNE
Fiche entreprise

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Étude de solvabilité
Extrait Kbis
Estimation des encours financiers
Estimation des cotations bancaires

Statuts de l’entreprise

11/02/2025
Statuts mis à jour
- Copie des statuts mis à jour
07/05/2021
Statuts mis à jour
- CHANGEMENT FORME JURIDIQUE, MODIFICATION DE LA DENOMINATION, NOMINATION DES MEMBRES DU CONSEIL D'ADMINISTRATION, CONFIRMATION DES COMMISSAIRE AUX COMPTES - SOUS CONDITION SUSPENSIVE
- Changement de la dénomination sociale
- Changement de forme juridique
- Changement de forme juridique
- Nomination de président
07/05/2021
Statuts mis à jour
- CHANGEMENT FORME JURIDIQUE, MODIFICATION DE LA DENOMINATION, NOMINATION DES MEMBRES DU CONSEIL D'ADMINISTRATION, CONFIRMATION DES COMMISSAIRE AUX COMPTES - SOUS CONDITION SUSPENSIVE
- Changement de la dénomination sociale
- Changement de forme juridique
- Changement de forme juridique
- Nomination de président
07/05/2021
Statuts mis à jour
- CHANGEMENT FORME JURIDIQUE, MODIFICATION DE LA DENOMINATION, NOMINATION DES MEMBRES DU CONSEIL D'ADMINISTRATION, CONFIRMATION DES COMMISSAIRE AUX COMPTES - SOUS CONDITION SUSPENSIVE
- Changement de forme juridique
- Changement de forme juridique
- Nomination de président
- Changement de la dénomination sociale
05/05/2020
Statuts mis à jour
- Transfert du siège social
- Précision sur l'identification de l'adresse du siège social
14/02/2017
Statuts mis à jour
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
- Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)
- Changement(s) d'administrateur(s)
- Changement relatif à l'objet social
27/05/2014
Statuts mis à jour
- CHANGEMENT D'ADMINISTRATEURS.
- Changement relatif à l'objet social
18/11/2004
Statuts mis à jour
- RAPPORT DU CONSEIL D'ADMINISTRATION.
- LE PRESIDENT DEVIENT EGALEMENT DIRECTEUR GENERAL.
- MISE EN HARMONIE DES STATUTS AVEC LA LOI NRE DU 15.05.2001.
17/02/1998
Statuts mis à jour
- Changement relatif à l'objet social
14/10/1993
Statuts mis à jour
- Transformation en STE D'INTERET COLLECTIF AGRICOLE A FORME ANONYME A CAPITALET PERSONNEL VARIABLE.
- Changement de dénomination en celle de SICASELI
- Transfert du siège SOUSCEYRAC.
- Modifications relatives au conseil d'administration

Bilans comptables

30/06/2024
Bilan complet
30/06/2023
Bilan complet
30/06/2022
Bilan complet
30/06/2021
Bilan complet
30/06/2020
Bilan complet
30/06/2019
Bilan complet
30/06/2018
Bilan complet
30/06/2017
Bilan complet
30/06/2016
Bilan complet

Actes officiels publiés

05/03/2025
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
05/03/2025
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
19/02/2025
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
13/02/2025
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
11/02/2025
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
25/02/2016
- Modifications relatives au conseil d'administration
02/03/2012
- DEMISSION D'UN VICE-PRESIDENT.
17/02/2011
- Modifications relatives au conseil d'administration
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
20/03/2007
- CHANGEMENT D'UN ADMINISTRATEUR.
01/01/2007
18/11/2004
- Modifications relatives au conseil d'administration
18/11/2004
- DEMISSION D'UN ADMINISTRATEUR.
18/11/2004
- NOMINATION DE QUATRE ADMINISTRATEURS.
18/11/2004
- Modifications relatives au conseil d'administration
18/11/2004
- DEMISSION D'UN ADMINISTRATEUR.
19/11/1997
- CHANGEMENT DE PRESIDENT.
25/07/1996
30/05/1996
30/05/1996
- RAPPORT DU COMMISSAIRE A LA FUSION SICASELI/SICA LA SEGALINE.
11/04/1996
- ORDONNANCE DU PRESIDENT DU TRIBUNAL DE COMMERCE EN DATE DU 11.4.96
- NOMINATION D'UN COMMISSAIRE AUX APPORTS AYANT POUR MISSION DE VERIFIER DESAPPORTS EN NATURE
13/01/1995
- Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
10/12/1992

Annonces légales parues

11/03/2025
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
11/02/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
31/01/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
23/04/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
05/06/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
19/05/2021
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration, la dénomination, la forme juridique.
23/03/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
27/05/2020
Modifications et mutations diverses
Transfert du siège social
13/02/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
05/03/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
30/05/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
10/03/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
22/02/2017
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'activité, l'administration
10/03/2016
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
09/03/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
24/02/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
08/06/2014
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'activité, l'administration
26/04/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
04/02/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
21/03/2012
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur le nom commercial, l'administration
05/03/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
05/03/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
02/03/2011
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
28/02/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
22/02/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés

Accords d’entreprise

29/05/2023
Accord d'entreprise mettant en place une bdese
Droit syndical, IRP, expression des salariés
02/05/2022
Accord d'entreprise portant sur la classification des emplois en application de l'accord du 1er octobre 2020
Classifications

Marques

Savoir-faire Fermes de Figeac
Savoir-faire Fermes de Figeac
Statut : Demande publiée
Numéro : FR4614900
Enregistrée le : 16/01/2020
Expire le : 16/01/2020
Classes : 29, 31, 43
LE GRILL DES ELEVEURS FERMES DE FIGEAC COOPERATIVE
LE GRILL DES ELEVEURS FERMES DE FIGEAC COOPERATIVE
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4090292
Enregistrée le : 30/04/2014
Expire le : 30/04/2014
Classes : 29, 30, 43
Coop'sinel
Coop'sinel
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4036066
Enregistrée le : 27/09/2013
Expire le : 27/09/2013
Classes : 1, 31, 44
Fermes de Figeac COOPÉRATIVE
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3880391
Enregistrée le : 09/12/2011
Expire le : 09/12/2011
Classes : 1, 16, 35, 43, 44
"CLUB LES SENS DU TERROIR..."
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR94540410
Enregistrée le : 11/10/1994
Expire le : 11/10/1994
Classes : 0, 39, 41, 42

Brevets

Dispositif de nettoyage de panneaux photovoltaiques
Dispositif de nettoyage de panneaux photovoltaiques
Référence : FR3010644
Dépôt : 20/03/2015
Publication : 16/10/2015
Déposant : SICASELI
Inventeur : LAURENT CAUSSE, SYLVAIN BAUDIN
Dispositif et procede de nettoyage de panneaux photovoltaiques
Dispositif et procede de nettoyage de panneaux photovoltaiques
Référence : FR3010645
Dépôt : 20/03/2015
Publication : 16/10/2015
Déposant : SICASELI
Inventeur : LAURENT CAUSSE
Dispositif et procede de nettoyage de panneaux photovoltaiques.
Dispositif et procede de nettoyage de panneaux photovoltaiques.
Référence : FR2979840
Dépôt : 15/03/2013
Publication : 09/05/2014
Déposant : SICASELI
Inventeur : SYLVAIN BAUDIN, LAURENT CAUSSE