Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
CHAMPAGNE DEUTZ SA (DEUTZ DELAS DIFFUSION DDD)

CHAMPAGNE DEUTZ SA (DEUTZ DELAS DIFFUSION DDD)

16 RUE JEANSON - 51150 AY-CHAMPAGNE
03 26 56 94 00
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Statuts Bilans

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Extrait Datalegal
Contacts entreprises
Convention collective
Numéro TVA intracommunautaire
Numéro EORI
Avis de situation Sirene
Extrait RNE
Fiche entreprise

Documents premium

Étude de solvabilité
Extrait Kbis
Estimation des encours financiers
Estimation des cotations bancaires

Statuts de l’entreprise

04/07/2025
Statuts mis à jour
- Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts
04/07/2025
Statuts mis à jour
- Copie des statuts mis à jour
07/08/2003
Statuts mis à jour
- ATTESTATION BANCAIRE 19/06/2003 CERTIFICAT DU DEPOSITAIRE
- Augmentation du capital social
- PROCES VERBAL D'ASSEMBLEES ORDINAIRE ET EXTRAORDINAIRE 19/06/2003 MODIFICATION(S) STATUTAIRE(S)
- REALISATION DE L'AUGMENTATION DE CAPITAL
- RAPPORT COMMISSAIRE AUX COMPTES 04/06/2003 SUR L'AUGMENTATION DE CAPITAL AVEC SUPPRESSION DU DROITPREFERENTIEL DE SOUSCRIPTION RESERVEE AUX SALARIES
- STATUTS A JOUR 19/06/2003
- RAPPORT COMMISSAIRE AUX COMPTES 04/06/2003 SUR L'AUGMENTATION DE CAPITAL AVEC SUPPRESSION DU DROITPREFERENTIEL DE SOUSCRIPTION
- RAPPORT COMMISSAIRE AUX COMPTES 06/06/2003 SUR L'AUGMENTATION DE CAPITAL PAR COMPENSATION AVEC DES CREANCES
31/07/2002
Statuts mis à jour
- PROCES VERBAL D'ASSEMBLEES ORDINAIRE ET EXTRAORDINAIRE 26/06/2002 CHANGEMENT DE COMMISSAIRE AUX COMPTES
- MISE EN HARMONIE
- MODIFICATION(S) STATUTAIRE(S)
- CHOIX DU MODE D'EXERCICE DE LA DIRECTION GENERALE
- STATUTS A JOUR 26/06/2002
31/07/2001
Statuts mis à jour
- PROCES VERBAL D'ASSEMBLEES ORDINAIRE ET EXTRAORDINAIRE 26/06/2001 RENOUVELLEMENT DE MANDAT D'ADMINISTRATEUR
- Augmentation du capital social
- Conversion du capital en euros
- MODIFICATION(S) STATUTAIRE(S)
- STATUTS A JOUR 26/06/2001
15/02/1994
Statuts mis à jour
- DECLARATION DE CONFORMITE 25/01/1994 (ANNULE ET REMPLACE LE CERTIFICAT DE DEPOT DU 09.02.94 No940447)
- ATTESTATION 30/12/1993 DU COMMISSAIRE AUX COMPTES
- ATTESTATION BANCAIRE 27/12/1993
- Augmentation du capital social
- PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE 09/12/1993 MODIFICATION(S) STATUTAIRE(S)
- STATUTS A JOUR 09/12/1993 MODIFICATION(S) STATUTAIRE(S) (ANNULE ET REMPLACE LE CERTIFICAT DE DEPOT DU 09.02.94 No940446)
- DEMISSION D'ADMINISTRATEUR(S) (ANNULE ET REMPLACE LE CERTIFICAT DE DEPOT DU 09.02.94 No940445)
- CHANGEMENT DE REPRESENTANT PERMANENT (ANNULE ET REMPLACE LE CERTIFICAT DE DEPOTDU 09.02.94 No940445)
15/02/1994
Statuts mis à jour
- DECLARATION DE CONFORMITE 25/01/1994 (ANNULE ET REMPLACE LE CERTIFICAT DE DEPOT DU 09.02.94 No940447)
- ATTESTATION 30/12/1993 DU COMMISSAIRE AUX COMPTES
- ATTESTATION BANCAIRE 27/12/1993
- Augmentation du capital social
- PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE 09/12/1993 MODIFICATION(S) STATUTAIRE(S)
- STATUTS A JOUR 09/12/1993 MODIFICATION(S) STATUTAIRE(S) (ANNULE ET REMPLACE LE CERTIFICAT DE DEPOT DU 09.02.94 No940446)
- DEMISSION D'ADMINISTRATEUR(S) (ANNULE ET REMPLACE LE CERTIFICAT DE DEPOT DU 09.02.94 No940445)
- CHANGEMENT DE REPRESENTANT PERMANENT (ANNULE ET REMPLACE LE CERTIFICAT DE DEPOTDU 09.02.94 No940445)
15/02/1994
Statuts mis à jour
- DECLARATION DE CONFORMITE 25/01/1994 (ANNULE ET REMPLACE LE CERTIFICAT DE DEPOT DU 09.02.94 No940447)
- ATTESTATION 30/12/1993 DU COMMISSAIRE AUX COMPTES
- ATTESTATION BANCAIRE 27/12/1993
- Augmentation du capital social
- PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE 09/12/1993 MODIFICATION(S) STATUTAIRE(S)
- STATUTS A JOUR 09/12/1993 MODIFICATION(S) STATUTAIRE(S) (ANNULE ET REMPLACE LE CERTIFICAT DE DEPOT DU 09.02.94 No940446)
- DEMISSION D'ADMINISTRATEUR(S) (ANNULE ET REMPLACE LE CERTIFICAT DE DEPOT DU 09.02.94 No940445)
- CHANGEMENT DE REPRESENTANT PERMANENT (ANNULE ET REMPLACE LE CERTIFICAT DE DEPOTDU 09.02.94 No940445)

Bilans comptables

31/12/2024
Bilan complet
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet

Actes officiels publiés

15/02/2023
- Changement de président du conseil d'administration
13/10/2022
- Fin de mandat d'administrateur
- Fin de mission de commissaire(s) aux comptes
- Fin de mandat d'administrateur
13/10/2022
- Fin de mandat d'administrateur
- Fin de mission de commissaire(s) aux comptes
- Fin de mandat d'administrateur
13/10/2022
- Fin de mandat d'administrateur
- Fin de mission de commissaire(s) aux comptes
- Fin de mandat d'administrateur
13/10/2022
- Fin de mandat d'administrateur
- Fin de mission de commissaire(s) aux comptes
- Fin de mandat d'administrateur
12/10/2022
- Fin de mandat d'administrateur
01/09/2016
- Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes
12/07/2007
- nouvelle d'administrateur : LALLIER Jean Marc
30/09/2004
- CHANGEMENT DE COMMISSAIRE AUX COMPTES TITULAIRE
- CHANGEMENT DE COMMISSAIRE AUX COMPTES SUPPLEANT
24/08/2000
- NOMINATION D'ADMINISTRATEUR(S)
09/10/1996
- DEMISSION DE PRESIDENT DE CONSEIL D'ADMINISTRATION
- NOMINATION DE PRESIDENT DU CONSEIL D'ADMINISTRATION
13/07/1995
- RENOUVELLEMENT DE MANDAT D'ADMINISTRATEUR
- NOMINATION D'ADMINISTRATEUR(S)
- DEMISSION D'ADMINISTRATEUR(S)
13/07/1995
- RENOUVELLEMENT DE MANDAT D'ADMINISTRATEUR
- NOMINATION D'ADMINISTRATEUR(S)
- DEMISSION D'ADMINISTRATEUR(S)

Annonces légales parues

21/08/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
24/09/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
03/08/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
21/02/2023
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
18/10/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
18/10/2022
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
18/10/2022
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
18/10/2022
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
18/10/2022
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
18/10/2022
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
14/09/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
13/10/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
24/11/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
23/09/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
07/11/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
11/09/2016
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
12/08/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
06/10/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
04/10/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
04/11/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
30/08/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
21/09/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
17/09/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés
23/09/2009
Avis de dépôts des comptes des sociétés
14/08/2008
Avis de dépôts des comptes des sociétés

Accords d’entreprise

05/08/2025
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
Système de prime (autre qu'évolution), Autre, précisez
05/08/2025
Un accord portant sur le versement d'une indemnité de transport
Indemnités (dont kilométrique)
05/08/2024
Un accord portant sur les déplacements professionnels
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
29/07/2024
Un accord portant sur le droit d'expression du personnel
Droit syndical, IRP, expression des salariés
29/07/2024
Un accord portant sur l'égalité professionnelle
Egalité salariale F/H, Non discrimination - Diversité, Autres dispositions Egalité professionnelle, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
29/07/2024
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
Système de rémunération (autres qu'évolution), Indemnités (dont kilométrique), Autre, précisez

Marques

DELAS FRÈRES
DELAS FRÈRES
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR5097404
Enregistrée le : 13/11/2024
Expire le : 13/11/2024
Classes : 33
LA GALOPINE
LA GALOPINE
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4449299
Enregistrée le : 26/04/2018
Expire le : 26/04/2018
Classes : 33
WILLIAM DEUTZ
WILLIAM DEUTZ
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR4164126
Enregistrée le : 12/03/2015
Expire le : 12/03/2015
Classes : 33
DOMAINE DES GRANDS CHEMINS
DOMAINE DES GRANDS CHEMINS
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3545732
Enregistrée le : 21/12/2007
Expire le : 21/12/2007
Classes : 33, 35, 43
DEUTZ CLASSIC
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3194796
Enregistrée le : 19/11/2002
Expire le : 19/11/2002
Classes : 33
DOMAINE DES TOURETTES
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR98762143
Enregistrée le : 26/11/1998
Expire le : 26/11/1998
Classes : 33
AMOUR DE DEUTZ
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR98759185
Enregistrée le : 13/11/1998
Expire le : 13/11/1998
Classes : 33
DF
DF
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR98736356
Enregistrée le : 10/06/1998
Expire le : 10/06/1998
Classes : 33
CHANTE-PERDRIX
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR98732607
Enregistrée le : 15/05/1998
Expire le : 15/05/1998
Classes : 33
CUVEE WILLIAM DEUTZ
CUVEE WILLIAM DEUTZ
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR97690472
Enregistrée le : 05/08/1997
Expire le : 05/08/1997
Classes : 33
DEUTZ CLASSIC
DEUTZ CLASSIC
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR97682472
Enregistrée le : 13/06/1997
Expire le : 13/06/1997
Classes : 33
DEUTZ
DEUTZ
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR96640461
Enregistrée le : 04/09/1996
Expire le : 04/09/1996
Classes : 33
DEUTZ
DEUTZ
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR94527655
Enregistrée le : 05/07/1994
Expire le : 05/07/1994
Classes : 33
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR94523095
Enregistrée le : 03/06/1994
Expire le : 03/06/1994
Classes : 33
DEUTZ
DEUTZ
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR93486900
Enregistrée le : 08/10/1993
Expire le : 08/10/1993
Classes : 33
CUVEE MARQUISE DE LA TOURETTE
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR1643952
Enregistrée le : 12/02/1991
Expire le : 12/02/1991
Classes : 33
SEIGNEUR DE MAUGIRON
SEIGNEUR DE MAUGIRON
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR1626506
Enregistrée le : 09/11/1990
Expire le : 09/11/1990
Classes : 33
ALBERT LARIVE
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR1573534
Enregistrée le : 02/02/1990
Expire le : 02/02/1990
Classes : 33
Cuvée FranÇois de TOURNON
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR1567363
Enregistrée le : 27/12/1989
Expire le : 27/12/1989
Classes : 33
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR1556803
Enregistrée le : 24/10/1989
Expire le : 24/10/1989
Classes : 0, 33
CUVÉE LES AMOURS
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR1467989
Enregistrée le : 26/05/1988
Expire le : 26/05/1988
Classes : 33
DELAS
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR1466525
Enregistrée le : 17/05/1988
Expire le : 17/05/1988
Classes : 33
AD FAIS BIEN LAISSE DIRE
AD FAIS BIEN LAISSE DIRE
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR1466527
Enregistrée le : 17/05/1988
Expire le : 17/05/1988
Classes : 33
CHAMPAGNE DEUTZ
CHAMPAGNE DEUTZ
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR1460580
Enregistrée le : 15/04/1988
Expire le : 15/04/1988
Classes : 33
CHAMPAGNE DEUTZ
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR1436310
Enregistrée le : 20/11/1987
Expire le : 20/11/1987
Classes : 33