Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)

ATELIERS ROCHE

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Statuts de l’entreprise

15/01/2013
Statuts mis à jour
- Reconstitution de l'actif net
- Augmentation du capital social

Bilans comptables

31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet

Actes officiels publiés

25/07/2024
09/01/2024
09/01/2024
19/05/2023
- Reconstitution de l'actif net
26/07/2022
- Nomination de directeur général
26/07/2022
- Nomination de directeur général
26/07/2022
- Nomination de directeur général
25/07/2022
- Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
25/07/2022
- Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
17/02/2022
- Révocation de directeur général
29/01/2018
- Démission Directeur Général et nomination nouveau
29/01/2018
- Démission Directeur Général et nomination nouveau
08/07/2015
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
08/07/2015
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
25/04/2010
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
05/03/2007
07/11/2003
18/01/2002
09/11/2000
11/02/1998
- RATIFICATION DE DECISION APPROBATION DES COMPTES ANNUELS, RATIFICATION DE LA NOMINATIOND'ADMINISTRATEUR
- NOMINATION D'ADMINISTRATEUR(S) APPROBATION DES COMPTES ANNUELS, RATIFICATION DELA NOMINATIOND'ADMINISTRATEUR
12/09/1997
- RENOUVELLEMENT DE MANDAT DE COMMISSAIRE AUX COMPTES
10/07/1996
- DEMISSION D'ADMINISTRATEUR(S) DE LA CIF SZ BUSSY SA.
- DE LA CIF SZ BUSSY SA.
- DEMISSION DE PRESIDENT DE CONSEIL D'ADMINISTRATION DE LA CIF SZ BUSSY SA.
- NOMINATION DE PRESIDENT DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE LA CIF SZ BUSSY SA.
- CHANGEMENT DE REPRESENTANT PERMANENT DE LA CIF SZ BUSSY SA.
28/02/1995
28/02/1995
28/02/1995

Annonces légales parues

06/07/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
25/06/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
23/05/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
02/08/2022
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
26/07/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
22/02/2022
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
06/07/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
14/06/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
12/06/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
14/06/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
08/02/2018
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
10/06/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
10/06/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
10/06/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
24/07/2015
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
15/07/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
30/06/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
22/07/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
29/01/2013
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur le capital
19/07/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
19/07/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
18/07/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
19/07/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés
07/05/2010
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
30/07/2009
Avis de dépôts des comptes des sociétés

Accords d’entreprise

09/09/2025
Un accord portant sur la mise en place de l'activité partielle de longue durée
Autres dispositions emploi
05/08/2025
Un accord portant sur les conditions de versement d'une prime d'assiduité
Système de prime (autre qu'évolution)
22/04/2025
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
Système de prime (autre qu'évolution), Indemnités (dont kilométrique), Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT), Dispositifs don de jour et jour de solidarité
18/03/2025
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Système de prime (autre qu'évolution), Indemnités (dont kilométrique), Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT), Dispositifs don de jour et jour de solidarité
18/12/2023
Un accord portant sur l'égalité professionnelle et la qualité de vie au travail
Egalité salariale F/H, Non discrimination - Diversité, Autres dispositions Egalité professionnelle, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
14/03/2022
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
Dispositifs don de jour et jour de solidarité, Autre, précisez, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT), Heures supplémentaires (contingent, majoration), Indemnités (dont kilométrique), Système de prime (autre qu'évolution)
22/04/2021
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
Autre, précisez, Dispositifs don de jour et jour de solidarité, Couverture complémentaire santé - maladie, Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT), Indemnités (dont kilométrique), Système de prime (autre qu'évolution), Heures supplémentaires (contingent, majoration), Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
19/06/2020
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
Heures supplémentaires (contingent, majoration), Couverture complémentaire santé - maladie, Dispositifs don de jour et jour de solidarité, Autre, précisez, Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT), Indemnités (dont kilométrique), Système de prime (autre qu'évolution), Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
26/02/2020
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
Dispositifs don de jour et jour de solidarité, Forfaits (en heures, en jours), Indemnités (dont kilométrique), Système de prime (autre qu'évolution), Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)
26/02/2020
Un accord portant sur l'égalité professionnelle et la qualité de vie au travail
Non discrimination - Diversité, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle, Autres dispositions Egalité professionnelle, Egalité salariale F/H
18/09/2018
Négociations annuelles 2018

Marques

HUBERT-JUY-LEGROS
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR1464206
Enregistrée le : 09/05/1988
Expire le : 09/05/1988
Classes : 7
HJL
HJL
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR1464205
Enregistrée le : 09/05/1988
Expire le : 09/05/1988
Classes : 7