Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
QOVANS INDUSTRIE

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Statuts Bilans

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Statuts de l’entreprise

20/03/2015
Statuts mis à jour
- QOVANS INDUSTRIE
- Prorogation de durée

Bilans comptables

31/12/2016
Bilan complet

Actes officiels publiés

20/12/2019
- Fin de mission de commissaire(s) aux comptes
04/01/2018
- Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes
15/07/2013
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
25/04/2007
10/02/2006
22/09/2005
10/06/2004
07/06/2002
27/03/2002
20/07/2001
10/08/2000
06/08/1998
31/07/1997
25/07/1997
26/05/1997
14/02/1996

Annonces légales parues

24/12/2019
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
19/01/2018
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
08/08/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
12/08/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
21/08/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
01/04/2015
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur la dénomination
12/08/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
28/07/2013
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
24/07/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
24/07/2012
Vente d'établissements

Accords d’entreprise

24/06/2025
La negociation obligatoire pour l'exercice 2025
Système de prime (autre qu'évolution), Autres dispositions Egalité professionnelle, Calendrier des négociations, Droit à la déconnexion et outils numériques
01/07/2024
La negociation annuelle obligatoire au titre de l'annee 2024
Système de prime (autre qu'évolution), QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle, Calendrier des négociations, Droit à la déconnexion et outils numériques
24/04/2023
La negociation annuelle obligatoire partiel pour l'exercice 2023
Droit à la déconnexion et outils numériques, Autre, précisez, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Calendrier des négociations, Autres dispositions Egalité professionnelle, Système de prime (autre qu'évolution)
18/07/2022
La negociation annuelle obligatoire partiel pour l'exercice 2022 [nao]
Système de prime (autre qu'évolution), Calendrier des négociations, Autre, précisez, Droit à la déconnexion et outils numériques, Autres dispositions Egalité professionnelle
01/11/2021
La negociation annuelle obligatoire 2021
QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle, Evolution des primes, Autre, précisez, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Droit à la déconnexion et outils numériques
26/07/2021
La negociation annuelle obligatoire 2021
Autre, précisez, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Droit à la déconnexion et outils numériques
08/02/2021
Les themes de la negociation obligatoire pour l'exercice 2020
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Egalité salariale F/H, Calendrier des négociations
28/11/2019
La negociation obligatoire pour l'exercice 2019
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Autres dispositions Egalité professionnelle, Egalité salariale F/H, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
21/03/2019
La negociation annuelle obligatoire.
Autre, précisez, Système de rémunération (autres qu'évolution), Intéressement, Calendrier des négociations

Marques

Fifty
Fifty
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR5068907
Enregistrée le : 11/07/2024
Expire le : 11/07/2024
Classes : 6, 17, 19, 20
Porte DUAL SILENCE
Porte DUAL SILENCE
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR5068911
Enregistrée le : 11/07/2024
Expire le : 11/07/2024
Classes : 6, 17, 19, 20
Porte DUAL
Porte DUAL
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR5068913
Enregistrée le : 11/07/2024
Expire le : 11/07/2024
Classes : 6, 17, 19, 20
C30
C30
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR5068915
Enregistrée le : 11/07/2024
Expire le : 11/07/2024
Classes : 6, 17, 19, 20
Clipsoplaque
Clipsoplaque
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR5060006
Enregistrée le : 05/06/2024
Expire le : 05/06/2024
Classes : 6, 17, 19, 20
EVO 100
EVO 100
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR5060045
Enregistrée le : 05/06/2024
Expire le : 05/06/2024
Classes : 6, 17, 19, 20
P30
P30
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR5060028
Enregistrée le : 05/06/2024
Expire le : 05/06/2024
Classes : 6, 17, 19, 20
Clips entreprise
Clips entreprise
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR5060015
Enregistrée le : 05/06/2024
Expire le : 05/06/2024
Classes : 6, 17, 19, 20, 37, 42
Ecrancolor
Ecrancolor
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR5060037
Enregistrée le : 05/06/2024
Expire le : 05/06/2024
Classes : 6, 17, 19, 20
ESSENTIELLE 10
ESSENTIELLE 10
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4289931
Enregistrée le : 27/07/2016
Expire le : 27/07/2016
Classes : 6, 11, 19
P85
P85
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR4178307
Enregistrée le : 04/05/2015
Expire le : 04/05/2015
Classes : 6, 19, 37
C+
C+
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR4178319
Enregistrée le : 04/05/2015
Expire le : 04/05/2015
Classes : 6, 19, 37
PERFORMA
PERFORMA
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4144110
Enregistrée le : 23/12/2014
Expire le : 23/12/2014
Classes : 6, 19
LINEANCE
LINEANCE
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR4138929
Enregistrée le : 03/12/2014
Expire le : 03/12/2014
Classes : 6, 19
FONTEX
FONTEX
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR4130894
Enregistrée le : 03/11/2014
Expire le : 03/11/2014
Classes : 6, 19
CLIPSOMODULE
CLIPSOMODULE
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3387738
Enregistrée le : 24/10/2005
Expire le : 24/10/2005
Classes : 0, 6, 19, 20
CLIPSEXPO
CLIPSEXPO
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3387737
Enregistrée le : 24/10/2005
Expire le : 24/10/2005
Classes : 0, 6, 19, 20
CLIPSOFLAM
CLIPSOFLAM
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3351382
Enregistrée le : 07/04/2005
Expire le : 07/04/2005
Classes : 0, 6, 19, 20
ECRANCOLOR
ECRANCOLOR
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR99786636
Enregistrée le : 15/04/1999
Expire le : 15/04/1999
Classes : 20
IMPORAMA
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR96611303
Enregistrée le : 15/02/1996
Expire le : 15/02/1996
Classes : 0, 35, 41, 42
SANICLIPS
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR96610026
Enregistrée le : 09/02/1996
Expire le : 09/02/1996
Classes : 0, 6, 17, 19, 20
CLIPSARMONIE
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR96610027
Enregistrée le : 09/02/1996
Expire le : 09/02/1996
Classes : 0, 6, 17, 19, 20
CLIPSOCLIPS
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR92432600
Enregistrée le : 03/09/1992
Expire le : 03/09/1992
Classes : 0, 6, 17, 19, 20, 37
CLIPS ENTREPRISES
CLIPS ENTREPRISES
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR92404655
Enregistrée le : 07/02/1992
Expire le : 07/02/1992
Classes : 0, 6, 17, 19, 20, 37, 42
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR1706624
Enregistrée le : 20/11/1991
Expire le : 20/11/1991
Classes : 0, 6, 17, 19, 20