Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)

SCM DES RADIOLOGUES DU BITERROIS

20 RUE DE LA MARGERIDE - 34760 BOUJAN-SUR-LIBRON
Statuts

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Convention collective
Numéro TVA intracommunautaire
Numéro EORI
Avis de situation Sirene
Extrait RNE
Fiche entreprise

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Étude de solvabilité
Extrait Kbis
Estimation des encours financiers
Estimation des cotations bancaires

Statuts de l’entreprise

22/06/2023
Statuts mis à jour
- Modification(s) statutaire(s)
- Démission de co-gérant
09/09/2019
Statuts mis à jour
- .
- Modification(s) statutaire(s)
14/02/2019
Statuts mis à jour
- Modification(s) statutaire(s)
- Augmentation du capital social
- entre le GIE NOUVEAU POLE IMAGE BOUJAN et la SCM DES RADIOLOGUES DU BITERROIS
26/10/2018
Statuts mis à jour
- .
- Modification(s) statutaire(s)
06/12/2016
Statuts mis à jour
- .
- Nouvelle répartition du capital social suite à cessions de parts sociales
- Modification(s) statutaire(s)
05/06/2012
Statuts mis à jour
- Changement(s) de gérant(s)
- Modification article 7 des statuts - Nouvelle répartition du capital social -
05/06/2012
Statuts mis à jour
- Changement(s) de gérant(s)
- Modification article 7 des statuts - Nouvelle répartition du capital social -
07/11/2011
Statuts mis à jour
- Changement(s) de gérant(s)
- Modification de l'article 7 des statuts suite aux cessions de parts sociales
07/11/2011
Statuts mis à jour
- Changement(s) de gérant(s)
- Modification de l'article 7 des statuts suite aux cessions de parts sociales
19/11/2008
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
18/11/2008
Statuts mis à jour
- Modification des articles 7 et 11 des statuts -
31/12/2007
Statuts mis à jour
- Transfert du siège de Béziers à Boujan sur Libron 20 rue de la Margéride
- - modification article 3 des statuts
21/12/2006
Statuts mis à jour
- Démission(s) de gérant(s)
- Mise à jour de l'article 7 suite aux diverses cessions de parts
14/02/2006
Statuts mis à jour
- Changement de dénomination en celle de SCM DES RADIOLOGUES DU BITERROIS
14/02/2006
Statuts mis à jour
- Modification article 7 des statuts, nouvelle répartition du capital social
14/02/2006
Statuts mis à jour
- Photocopie acte notarié du 4 Mai 1990:
- - Modification du nombre et de la valeur des parts, le capital est désormais
- divisé en 200 parts de 50 euros -
- Cession de 2 parts sociales numérotées 175 et 176 de la SCP BOILLET CHARRET
- JARGUEL à la Clinique d'Electro Radiologie et de Cobalthérapie de BEZIERS
- Cession de 2 parts sociales numérotées 177 et 178 de la SCP BOILLET CHARRET
- JARGUEL à la SCP FABRE ASTAING DELMAS VINCENS -
- Cession de 1 part numérotée 189 de Mr MATHIEU à la SCM CENTRE RADIOLOGIE
- Des Docteurs CANTET DESPOUX MANDOUL MARCO -
- Cession de 1 part numérotée 195 de Mr CATTELAT à la SCM CENTRE RADIOLOGIE
- Des Docteurs CANTET DESOUX MANDOUL ET MARCO -
- Modification article 7 des statuts, nouvelle répartition du capital social -

Actes officiels publiés

08/10/2024
12/04/2022
- Nomination de commissaire aux comptes titulaire
05/06/2012
- entre Mr Jean-Paul HERAIL et Mr NIcolas MENNESSON - Agrément de la cession -
07/11/2011
- Cession de parts
- Entre le Docteur Francis DELMAS et le Docteur Nicolas FESQUET
07/11/2011
- Cession de parts
- Entre le Docteur André VINCENS et le Docteur Cécile AUDIBERT
07/11/2011
- Cession de parts
- Entre le Docteur Philippe ANDRE et le Docteur Julien SUSSAIX
07/11/2011
- Cession de parts
- Entre le Docteur ASTAING et le Dr Sophie POUJOL Née DEGRAVE
19/11/2008
- Cession de parts
- entre Mr Jean-Marie MARIANI et Mr Eric BERET
- Acte S.S.P. en date du 25/06/08 et du 25/07/08
19/11/2008
- Cession de parts
- entre Mr Jean-Marie MARIANI et Mr Marc-Olivier COSTE
- Acte S.S.P. en date du 17/07/08 et du 25/07/08
19/11/2008
- Cession de parts
- entre Mme Christiane MATHIEU née RAYSSIGUIER et Mme Elisabeth NICOLASépouse BRINGER
- Acte S.S.P. en date du 22/07/08 et du 25/07/08
19/11/2008
- Cession de parts
- Acte S.S.P. en date du 14/07/08 et du 25/07/08
- entre l'Indivision MARIANI, FERIAUD, GIRAUD-GINESTE née GINESTE, MATHIEUnée RAYSSIGUIER et Mr Philippe ANDRE
19/11/2008
- Cession de parts
- entre Mme Christiane MATHIEU née RAYSSIGUIER et Mr Jacques CASSAN
- Acte S.S.P. en date du 15/06/08 et du 25/07/08
19/11/2008
- Cession de parts
- entre Mr Jean-Marie MARIANI et Mr Jean-François ADELL
- Acte S.S.P. en date du 12/07/08 et du 25/07/08
19/11/2008
- Cession de parts
- entre Mme Joelle FERIAUD et Mr Yvan MENARD
- Acte S.S.P. en date du 13/06/08 et du 25/07/08
19/11/2008
- Cession de parts
- entre Mme Christiane MATHIEU née RAYSSIGUIER et Mr Gérard SEBAOUN
- Acte S.S.P. en date du 15/06/08 et du 25/07/08
19/11/2008
- Cession de parts
- entre Mme Joelle FERIAUD et Mr Henri VIDAL
- Acte S.S.P. en date du 16/07/08 et du 25/07/08
19/11/2008
- Cession de parts
- entre l'Indivision MARIANI, FERIAUD, GIRAUD-GINESTE néé GINESTE, MATHIEU née RAYSSIGUIER et Mr Laurent NEBOUT
- Acte S.S.P. en date du 20/07/08 et du 25/07/08
19/11/2008
- Cession de parts
- entre Mme Joelle FERIAUD et Mr Bruno ESTEVE
- Acte S.S.P. en date du 13/06/08 et du 25/07/08
19/11/2008
- Cession de parts
- entre Mme Joelle FERIAUD et Mr Pascal MARTINAT
- Acte S.S.P. en date du 22/06/08 et du 25/07/08
19/11/2008
- Cession de parts
- entre l'Indivision MARIANI-FERIAUD-GIRAUD-GINESTE née GINESTE et MATHIEU-née RAYSSIGUIER et Mr Alain COTTIN
- Acte S.S.P. en date du 27/06/08 et du 25/07/08
19/11/2008
- Cession de parts
- entre Mme Christiane MATHIEU née RAYSSIGUIER et Mr Bruno ESTEVE
- Acte S.S.P. en date du 12/06/08 et du 25/07/08
19/11/2008
- Cession de parts
- entre Mme Joelle FERIAUD et Mr Jean-Paul HERAIL
- Acte S.S.P. en date du 03/07/08 et du 25/07/08
18/11/2008
- Cession de parts
- entre Mme Marion GIRAUD-GINESTE née GINESTE et Mr Francis DELMAS
- Acte S.S.P. en date du 17/06/08 et du 25/07/08
18/11/2008
- Cession de parts
- entre Mr Michel CHARRET et Mr Laurent NEBOUT
- Acte S.S.P. en date du 14/04/08 et du 21/05/08
18/11/2008
- Cession de parts
- entre Mme Marion GIRAUD-GINESTE née GINESTE et Mr Pierre-Marie LESTRA
- Acte S.S.P. en date du 16/07/08 et du 25/07/08

Annonces légales parues

25/06/2023
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
14/04/2022
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
19/02/2019
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur le capital, l'administration et Fusion - L236-1 à compter du 31/12/2018 : Personne(s) morale(s) ayant participé à l'opération : GIE NOUVEAU POLE IMAGE BOUJAN, Groupement d'intérêt économique (GIE), 20 rue de la Margeride 34760 Boujan-sur-Libron (RCS BEZIERS (3402) 488 682 626)
19/06/2012
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
22/11/2011
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
11/12/2008
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur le capital
04/03/2008
Modifications et mutations diverses
Transfert de l'établissement principal, transfert du siège social

Accords d’entreprise

18/03/2025
Un accord d'entreprise relatif a l'amenagement du temps de travail et diverses dispositions
Heures supplémentaires (contingent, majoration), Travail à temps partiel, Forfaits (en heures, en jours), Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Dispositifs don de jour et jour de solidarité
02/09/2024
Accord negociation annuelle obligatoire 2024
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Evolution des primes
25/03/2024
Avenant de révision de l'accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail et diverses dispositions
Heures supplémentaires (contingent, majoration), Travail à temps partiel, Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles), Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
25/03/2024
Accord d'entreprise relatif a la majoration des heures supplementaires et complementaires
Heures supplémentaires (contingent, majoration), Travail à temps partiel
13/11/2023
Avenant a l'accord d'entreprise forfait annuel en jours
Forfaits (en heures, en jours)
18/07/2022
Un accord d’entreprise sur le recours au vote electronique pour les elections du comite social et economique (cse)
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
27/06/2022
Un accord sur la negociation annuelle obligatoire 2020
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
31/01/2022
L'accord d'entreprise forfait annuel en jours
Droit à la déconnexion et outils numériques, Forfaits (en heures, en jours)
24/01/2022
L'accord relatif au budget du comite social et economique
Droit syndical, IRP, expression des salariés
24/01/2022
L'accord relatif aux consultations obligatoires du comite social et economique
Droit syndical, IRP, expression des salariés, Calendrier des négociations
24/01/2022
L'accord relatif au fonctionnement du comite social et economique
Droit syndical, IRP, expression des salariés
24/01/2022
L'accord relatif a la mise en place du comite social et economique
Droit syndical, IRP, expression des salariés
24/01/2022
L'accord relatif aux formations du comite social et economique
Droit syndical, IRP, expression des salariés