Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
MOTEURS LEROY SOMER

MOTEURS LEROY SOMER

BOULEVARD MARCELLIN LEROY - 16000 ANGOULEME
05 45 64 45 64
contact@leroysomer.com
Statuts Bilans

Documents gratuits

Contacts entreprises
Convention collective
Numéro TVA intracommunautaire
Numéro EORI
Avis de situation Sirene
Extrait RNE
Fiche entreprise

Documents premium

Étude de solvabilité
Extrait Kbis
Estimation des encours financiers
Estimation des cotations bancaires

Statuts de l’entreprise

05/04/2023
Statuts mis à jour
- Réduction du capital social
- Augmentation du capital social
- Modification(s) statutaire(s)
- Nomination de directeur général
- Réduction et augmentation du capital social
- Modification(s) statutaire(s)
05/04/2023
Statuts mis à jour
- Réduction du capital social
- Augmentation du capital social
- Modification(s) statutaire(s)
- Nomination de directeur général
- Réduction et augmentation du capital social
- Modification(s) statutaire(s)
06/04/2020
Statuts mis à jour
- Reconstitution de l'actif net
- Réduction et augmentation du capital social
- Réduction et augmentation du capital social
- Modification(s) statutaire(s)
09/07/2018
Statuts mis à jour
- Modification(s) statutaire(s)
25/04/2018
Statuts mis à jour
- Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
- Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant
- Fin de mission de commissaire aux comptes titulaire
- Démission de directeur général
08/06/2015
Statuts mis à jour
- Changement relatif à l'objet social
- Modification(s) statutaire(s)
- Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
23/01/2012
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
- Fusion-Absorption de la (des) sociétés de la Sté MOTEURS PATAY
23/01/2012
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
- Fusion-Absorption de la (des) sociétés de la Sté MOTEURS PATAY
23/01/2012
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
- Fusion-Absorption de la (des) sociétés de la Sté MOTEURS PATAY
23/01/2012
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
- Fusion-Absorption de la (des) sociétés de la Sté MOTEURS PATAY
14/10/2011
Statuts mis à jour
- Transformation en de SA en SAS
- Nomination du président et des 2 directeurs
- du 26.07.11
14/10/2011
Statuts mis à jour
- Transformation en de SA en SAS
- Nomination du président et des 2 directeurs
- du 26.07.11
18/04/2002
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
- PROCES VERBAL D'ASSEMBLEES ORDINAIRE ET EXTRAORDINAIRE 28/02/2002 NOMINATION D'ADMINISTRATEUR(S)
- MODIFICATION(S) STATUTAIRE(S) Mise en harmonie statuts suivant Loi du 15.05.01.

Bilans comptables

31/03/2024
Bilan complet
31/03/2023
Bilan complet
31/03/2022
Bilan complet
31/03/2021
Bilan complet
31/03/2020
Bilan complet
31/03/2019
Bilan complet
31/03/2018
Bilan complet
30/09/2017
Bilan complet
30/09/2016
Bilan complet

Actes officiels publiés

08/04/2025
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
08/02/2024
14/06/2023
- Démission de co-gérant
14/10/2021
- Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
26/06/2020
- Nomination de directeur général
26/06/2020
- Nomination de directeur général
23/03/2020
18/12/2019
- Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
10/07/2019
- Nomination(s) d'administrateur(s)
04/06/2018
- Changement de président
21/04/2017
- Nomination de commissaire aux comptes titulaire
21/02/2017
- Changement de président
23/05/2016
- Renouvellement(s) de mandat(s) de commissaire(s) aux comptes
- Changement de commissaire aux comptes suppléant
23/05/2016
- Renouvellement(s) de mandat(s) de commissaire(s) aux comptes
- Changement de commissaire aux comptes suppléant
27/01/2015
- Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
20/12/2011
- sur la valeur des apports devant être effectués à la société MOTEURS LEROY SOMER par la Sté MOTEURS PATAY
25/11/2011
- Fusion-Absorption de la (des) sociétés SAS MOTEURS PATAY ( RCS LYON 957.504.756)
31/05/2010
- EXTRAIT DU PROCES-VERBAL 26/02/2010 NOMINATION D'ADMINISTRATEUR(S)
- CHANGEMENT DE PRESIDENT
- NOMINATION DE DIRECTEUR GENERAL
- EXTRAIT DU PROCES-VERBAL 26/02/2010 CHANGEMENT DE COMMISSAIRE AUX COMPTES Changement de commissaire aux comptes suppléant.
31/05/2010
- EXTRAIT DU PROCES-VERBAL 26/02/2010 CHANGEMENT DE COMMISSAIRE AUX COMPTES Changement de commissaire aux comptes suppléant.
- EXTRAIT DU PROCES-VERBAL 26/02/2010 NOMINATION D'ADMINISTRATEUR(S)
- CHANGEMENT DE PRESIDENT
- NOMINATION DE DIRECTEUR GENERAL
31/05/2010
- EXTRAIT DU PROCES-VERBAL 26/02/2010 NOMINATION D'ADMINISTRATEUR(S)
- CHANGEMENT DE PRESIDENT
- NOMINATION DE DIRECTEUR GENERAL
- EXTRAIT DU PROCES-VERBAL 26/02/2010 CHANGEMENT DE COMMISSAIRE AUX COMPTES Changement de commissaire aux comptes suppléant.
22/07/2005
- EXTRAIT DU PROCES-VERBAL 27/06/2005 NOMINATION D'ADMINISTRATEUR(S)
13/01/2005
- EXTRAIT DU PROCES-VERBAL 08/12/2004 DEMISSION D'ADMINISTRATEUR(S)
01/04/2004
- CHANGEMENT DE COMMISSAIRE AUX COMPTES
13/11/2002
- EXTRAIT DU PROCES-VERBAL 25/06/2002 DEMISSION D'ADMINISTRATEUR(S) Décés d'un administrateur, M.BARRY Paul.
19/08/2002
- EXTRAIT DU PROCES-VERBAL 25/06/2002 NOMINATION DE PRESIDENT DIRECTEUR GENERAL

Annonces légales parues

11/04/2025
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
27/03/2025
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
11/02/2024
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
11/10/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
16/06/2023
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
09/04/2023
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur le capital.
09/04/2023
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
09/11/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
14/10/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
10/11/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
30/06/2020
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
12/04/2020
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur le capital.
20/10/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
14/07/2019
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
30/10/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
13/06/2018
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
02/05/2018
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
08/04/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
04/05/2017
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
15/03/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
01/03/2017
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
01/06/2016
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
06/05/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
21/06/2015
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'activité
27/04/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés

Accords d’entreprise

04/11/2025
Accord d'établissements mls (charente, allonnes, réseau) 2025
Durée collective du temps de travail, Heures supplémentaires (contingent, majoration), Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT), Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
20/05/2025
Accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle femmes / hommes
Egalité salariale F/H
08/04/2025
Protocole d accord sur la negociation annuelle 2025
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)
27/12/2024
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise relatif au télétravail du 27 mars 2024
Télétravail
14/11/2024
Accord d'établissement relatif à la mise en place d'équipes temporaires de suppléance pour le site de saint-groux
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
09/09/2024
Accord d'établissements mls (charente, allonnes et réseau) 2024
Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)
29/07/2024
Avenant à l'accord d'entreprise relatif à la mise en place du forfait annuel en jours signé le 22 novembre 2007
Forfaits (en heures, en jours)
17/06/2024
Protocole d accord sur la negociation annuelle 2024
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
03/06/2024
Accord d'établissements mls 2024 (charente, allonnes, réseau)
Durée collective du temps de travail, Heures supplémentaires (contingent, majoration), Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT), Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
06/05/2024
Accord d'entreprise relatif au télétravail
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
19/02/2024
Accord collectif de synthèse - établissement moteurs leroy-somer orléans
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Système de rémunération (autres qu'évolution), Evolution des primes, Système de prime (autre qu'évolution), Indemnités (dont kilométrique), Heures supplémentaires (contingent, majoration), Compte épargne temps, Travail de nuit, Travail à temps partiel, Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Autres dispositions de conditions de travail (CHSCT, médecine du travail, politique générale de prévention), Dispositifs don de jour et jour de solidarité, GPEC, Mesures d'âge (seniors, contrat de génération...), Travailleurs handicapés, Egalité salariale F/H, Classifications, Formation professionnelle, Couverture complémentaire santé - maladie, Prévoyance collective, autre que santé maladie
15/01/2024
Avenant à l'accord d'entreprise relatif au dispositif spécifique d'activité partielle en cas de réduction d'activité durable
Autre, précisez
18/12/2023
Accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle femmes / hommes
Egalité salariale F/H, Non discrimination - Diversité, Autres dispositions Egalité professionnelle, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
23/10/2023
Accord collectif de synthèse 2019 / mise à jour de l'accord de 2018
Droit syndical, IRP, expression des salariés, Système de prime (autre qu'évolution), Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Durée collective du temps de travail, Dispositifs don de jour et jour de solidarité, Classifications, Couverture complémentaire santé - maladie, Compte épargne temps, Travail de nuit, Formation professionnelle, Evolution des primes, Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT), Retraite complémentaire - supplémentaire, Indemnités (dont kilométrique)
04/09/2023
Accord d'entreprise sur l'exercice du droit syndical et le dialogue social
Droit syndical, IRP, expression des salariés
04/09/2023
Accord d'établissements mls (charente, allonnes, réseau) 2023
Autre, précisez
17/07/2023
Avenant a l accord d entreprise relatif au compte epargne temps
Compte épargne temps
01/05/2023
Avenant à l'accord de modulation du temps de travail du 17/07/2014
Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
27/03/2023
Accord d'entreprise relatif à l'insertion professionnelle et au maintien dans l'emploi des travailleurs en situation de handicap
Travailleurs handicapés
27/03/2023
Accord d'entreprise sur le dialogue social : mise en place du cse central et des cse des établissements
Droit syndical, IRP, expression des salariés, Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
27/03/2023
Protocole d accord sur la negociation annuelle 2023
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Système de prime (autre qu'évolution)
27/03/2023
Accord de méthode relatif au déploiement de la nouvelle convention collective de la métallurgie du 7/02/2022 au sein de moteurs leroy-somer
Autre, précisez
12/12/2022
Accord d'entreprise sur l'égalité professionnel femmes / hommes - index egalité femmes - hommes / objectifs de progression
Non discrimination - Diversité, Autres dispositions Egalité professionnelle, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle, Egalité salariale F/H
12/12/2022
Accord de synthèse de l'établissement moteurs leroy-somer orléans
Prévoyance collective, autre que santé maladie, Couverture complémentaire santé - maladie, Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles), Système de prime (autre qu'évolution), Compte épargne temps, Mesures d'âge (seniors, contrat de génération...), Egalité salariale F/H, Système de rémunération (autres qu'évolution), Travail de nuit, Heures supplémentaires (contingent, majoration), Dispositifs don de jour et jour de solidarité, Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Autres dispositions de conditions de travail (CHSCT, médecine du travail, politique générale de prévention), Non discrimination - Diversité, Evolution des primes, Travail à temps partiel, Indemnités (dont kilométrique)
07/11/2022
Accord d'entreprise relatif à la qualité de vie au travail et la prévention des risques psycho-sociaux
Autres dispositions de conditions de travail (CHSCT, médecine du travail, politique générale de prévention), Pénibilité du travail (1% pénibilité, prévention, compensation/réparation), Stress, risques psycho-sociaux

Marques

IMFINITY
IMFINITY
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4102678
Enregistrée le : 02/07/2014
Expire le : 02/07/2014
Classes : 7
DRIVING PERFORMANCE
DRIVING PERFORMANCE
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4019055
Enregistrée le : 11/07/2013
Expire le : 11/07/2013
Classes : 7, 9, 37
CONTROLREG
CONTROLREG
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3974681
Enregistrée le : 15/01/2013
Expire le : 15/01/2013
Classes : 7, 9, 12
Pure energy LS LEROY SOMER
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3847805
Enregistrée le : 21/07/2011
Expire le : 21/07/2011
Classes : 7, 9
EFFICIO
EFFICIO
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3636458
Enregistrée le : 13/03/2009
Expire le : 13/03/2009
Classes : 7
LSRPM
LSRPM
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3455889
Enregistrée le : 11/10/2006
Expire le : 11/10/2006
Classes : 7, 12
POWERDRIVE
POWERDRIVE
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3301150
Enregistrée le : 02/07/2004
Expire le : 02/07/2004
Classes : 7
AMINOX
AMINOX
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3272113
Enregistrée le : 06/02/2004
Expire le : 06/02/2004
Classes : 7
PROXIDRIVE
PROXIDRIVE
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3213333
Enregistrée le : 05/03/2003
Expire le : 05/03/2003
Classes : 7
HPM HYBRID PERMANENT MAGNET LEROY - SOMER
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3123363
Enregistrée le : 28/09/2001
Expire le : 28/09/2001
Classes : 0, 7, 12
HYBRID PERMANENT MAGNET
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3056223
Enregistrée le : 06/10/2000
Expire le : 06/10/2000
Classes : 0, 7, 12
HPM
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3054824
Enregistrée le : 29/09/2000
Expire le : 29/09/2000
Classes : 0, 7, 12
MINIDRIVE
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3014565
Enregistrée le : 15/03/2000
Expire le : 15/03/2000
Classes : 9
DYNABLOC
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3012812
Enregistrée le : 08/03/2000
Expire le : 08/03/2000
Classes : 0, 7, 9
DIGISOFT
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR99831144
Enregistrée le : 24/12/1999
Expire le : 24/12/1999
Classes : 9
DIGIMAX
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR99831146
Enregistrée le : 24/12/1999
Expire le : 24/12/1999
Classes : 9
FLASHKEY
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR99831143
Enregistrée le : 24/12/1999
Expire le : 24/12/1999
Classes : 9
DIGIDRIVE
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR99787580
Enregistrée le : 20/04/1999
Expire le : 20/04/1999
Classes : 9
ACEO
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR98761551
Enregistrée le : 27/11/1998
Expire le : 27/11/1998
Classes : 7
MICRO GEARLESS LEROY SOMER
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR98754747
Enregistrée le : 16/10/1998
Expire le : 16/10/1998
Classes : 7
VARMECA
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR96613250
Enregistrée le : 28/02/1996
Expire le : 28/02/1996
Classes : 0, 7, 9
AREP
AREP
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR94530945
Enregistrée le : 29/07/1994
Expire le : 29/07/1994
Classes : 0, 7, 9
AREP
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR94517732
Enregistrée le : 27/04/1994
Expire le : 27/04/1994
Classes : 0, 7, 9
MINIBLOC LEROY-SOMER
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR93480396
Enregistrée le : 13/08/1993
Expire le : 13/08/1993
Classes : 7, 9
UNISTART
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR92442635
Enregistrée le : 20/11/1992
Expire le : 20/11/1992
Classes : 7

Brevets

Machine d'entrainement d'un ascenseur.
Machine d'entrainement d'un ascenseur.
Référence : FR3001449
Dépôt : 01/08/2014
Publication : 16/08/2019
Déposant : MOTEURS LEROY-SOMER
Inventeur : BENOIT VINCENT, PASCAL CARRIOT, PASCAL BEYNAUD
Stator vrille et procede de fabrication
Stator vrille et procede de fabrication
Référence : FR3067879
Dépôt : 21/12/2018
Publication : 26/07/2019
Déposant : MOTEURS LEROY-SOMER
Inventeur : PASCAL GAUTHIER, PASCAL BEYNAUD, WILLY DADOU, STEPHANE MILLAC
Machine avec systeme de blocage axial de l'arbre
Machine avec systeme de blocage axial de l'arbre
Référence : FR3058007
Dépôt : 27/04/2018
Publication : 12/07/2019
Déposant : MOTEURS LEROY-SOMER
Inventeur : PASCAL GAUTHIER, PASCAL BEYNAUD
Frein pour moteur electrique
Frein pour moteur electrique
Référence : FR3065420
Dépôt : 26/10/2018
Publication : 05/07/2019
Déposant : MOTEURS LEROY-SOMER
Inventeur : PASCAL CARRIOT, FRANCOIS SAUNIER, EMMANUEL GIBAULT
Ensemble comportant un dispositif electronique, notamment variateur de vitesse ou regulateur d'alternateur et deux ensembles d'elements de formes differentes pour la fixation du dispositif
Ensemble comportant un dispositif electronique, notamment variateur de vitesse ou regulateur d'alternateur et deux ensembles d'elements de formes differentes pour la fixation du dispositif
Référence : FR3062275
Dépôt : 27/07/2018
Publication : 07/06/2019
Déposant : MOTEURS LEROY-SOMER
Inventeur : SAMUEL MOSER, CHRISTOPHE GUITTON, CHRISTOPHE MONCHATRE, JEAN-FRANCOIS PAILLOU
Dispositif electronique, notamment regulateur d'alternateur, et procede de regulation d'un tel dispositif
Dispositif electronique, notamment regulateur d'alternateur, et procede de regulation d'un tel dispositif
Référence : FR3062259
Dépôt : 27/07/2018
Publication : 07/06/2019
Déposant : MOTEURS LEROY-SOMER
Inventeur : SAMUEL MOSER, JEREMY FRATANI, VINCENT MORISSEAU, JEAN-FRANCOIS PAILLOU
Dispositif electronique, notamment variateur de vitesse ou regulateur d'alternateur, comportant un dissipateur thermique et une carte de puissance
Dispositif electronique, notamment variateur de vitesse ou regulateur d'alternateur, comportant un dissipateur thermique et une carte de puissance
Référence : FR3062276
Dépôt : 27/07/2018
Publication : 07/06/2019
Déposant : MOTEURS LEROY-SOMER
Inventeur : SAMUEL MOSER, CHRISTOPHE GUITTON, SYLVAIN GIRAUD, JEREMY FRATANI
Dispositif electronique, notamment variateur de vitesse ou regulateur d'alternateur, comportant un logement de reception d'un module annexe
Dispositif electronique, notamment variateur de vitesse ou regulateur d'alternateur, comportant un logement de reception d'un module annexe
Référence : FR3062274
Dépôt : 27/07/2018
Publication : 07/06/2019
Déposant : MOTEURS LEROY-SOMER
Inventeur : SAMUEL MOSER, CHRISTOPHE GUITTON, DAVID RICHARD, JEAN-FRANCOIS PAILLOU
Procede de regulation d'alternateurs en parallele pour la repartition de charge reactive
Procede de regulation d'alternateurs en parallele pour la repartition de charge reactive
Référence : FR3062750
Dépôt : 10/08/2018
Publication : 07/06/2019
Déposant : MOTEURS LEROY-SOMER
Inventeur : VINCENT MORISSEAU, JEREMY FRATANI, SAMUEL MOSER, JEAN-FRANCOIS PAILLOU
Dispositif electronique, notamment variateur de vitesse ou regulateur d'alternateur, comportant au moins un composant de puissance et une pluralite de condensateurs
Dispositif electronique, notamment variateur de vitesse ou regulateur d'alternateur, comportant au moins un composant de puissance et une pluralite de condensateurs
Référence : FR3062277
Dépôt : 27/07/2018
Publication : 07/06/2019
Déposant : MOTEURS LEROY-SOMER
Inventeur : SAMUEL MOSER, CHRISTOPHE GUITTON, RENAUD LEBLANC, VINCENT MORISSEAU
Regulateur numerique de tension d'alternateur a technologie nfc
Regulateur numerique de tension d'alternateur a technologie nfc
Référence : FR3060826
Dépôt : 22/06/2018
Publication : 24/05/2019
Déposant : MOTEURS LEROY-SOMER
Inventeur : EMILE MOUNI, CHRISTOPHE MONCHATRE, DAVID RICHARD, SAMUEL MOSER
Machine electrique tournante
Référence : FR3018643
Dépôt : 18/09/2015
Publication : 17/05/2019
Déposant : MOTEURS LEROY-SOMER
Inventeur : THIERRY PERA, PHILIPPE CICILIANI, BERNARD CORBERAND
Procede de controle de la vitesse d'un moteur
Procede de controle de la vitesse d'un moteur
Référence : FR3059857
Dépôt : 08/06/2018
Publication : 10/05/2019
Déposant : MOTEURS LEROY-SOMER
Inventeur : ERIC COUPART, CHRISTIAN ANDRIEUX, Michael Leo McCLELLAND
Machine électrique tournante comportant un stator avec un paquet de tôles magné-       tiques et un carter, permettant l'amélioration de l'efficacité du refroidissement
Machine électrique tournante comportant un stator avec un paquet de tôles magné-       tiques et un carter, permettant l'amélioration de l'efficacité du refroidissement
Référence : FR3045235
Dépôt : 16/06/2017
Publication : 26/04/2019
Déposant : MOTEURS LEROY-SOMER
Inventeur : JACQUES SAINT-MICHEL, ALEXIS DUTAU, MIKE MCCLELLAND
Machine electrique tournante a refroidissement ameliore
Machine electrique tournante a refroidissement ameliore
Référence : FR3039338
Dépôt : 27/01/2017
Publication : 07/12/2018
Déposant : MOTEURS LEROY-SOMER
Inventeur : VIT ZAHRADSKY, MATTHIEU BOIRLAUD
Machine electrique tournante
Référence : FR3038154
Dépôt : 30/12/2016
Publication : 17/08/2018
Déposant : MOTEURS LEROY-SOMER
Inventeur : MICHAEL MCCLELLAND, IOAN DEAC, AURELIEN COURAGE, ALEXIS DUTAU
Machine electrique tournante a turbine a depression augmentee
Référence : FR3038468
Dépôt : 06/01/2017
Publication : 13/07/2018
Déposant : MOTEURS LEROY-SOMER
Inventeur : VIT ZAHRADSKY, ALEXIS DUTAU
Frein pour machine electrique tournante
Frein pour machine electrique tournante
Référence : FR3046307
Dépôt : 30/06/2017
Publication : 06/07/2018
Déposant : MOTEURS LEROY-SOMER
Inventeur : PASCAL CARRIOT, BENOIT VINCENT, JOEL MAYSOUNABE, PASCAL BEYNAUD
Procede de personnalisation du fonctionnement d'un regulateur d'alternateur
Procede de personnalisation du fonctionnement d'un regulateur d'alternateur
Référence : FR3052308
Dépôt : 08/12/2017
Publication : 15/06/2018
Déposant : MOTEURS LEROY-SOMER
Inventeur : JEREMY FRATANI, VINCENT MORISSEAU, JEAN-FRANCOIS PAILLOU
Ensemble electromecanique comportant un alternateur
Référence : FR3033458
Dépôt : 09/09/2016
Publication : 15/06/2018
Déposant : MOTEURS LEROY-SOMER
Inventeur : CHRISTIAN ANDRIEUX, DANIEL EHANNO
Reducteur de vitesse et procede de montage d'un tel reducteur
Reducteur de vitesse et procede de montage d'un tel reducteur
Référence : FR3042562
Dépôt : 21/04/2017
Publication : 18/05/2018
Déposant : MOTEURS LEROY-SOMER
Inventeur : PASCAL PONT
Machine electrique refroidie par turbine
Machine electrique refroidie par turbine
Référence : FR3030929
Dépôt : 24/06/2016
Publication : 20/04/2018
Déposant : MOTEURS LEROY-SOMER
Inventeur : PIERRE MATTA
Machine electrique tournante comportant au moins un stator et au moins deux rotors.
Référence : FR3026246
Dépôt : 25/03/2016
Publication : 30/03/2018
Déposant : MOTEURS LEROY-SOMER
Inventeur : JACQUES SAINT-MICHEL
Dispositif d'entrainement pour chariot ou analogue
Dispositif d'entrainement pour chariot ou analogue
Référence : FR3029466
Dépôt : 10/06/2016
Publication : 23/03/2018
Déposant : MOTEURS LEROY-SOMER
Inventeur : DIDIER CALMETTES, ERIC COUPART, FRANCIS SOURISSEAU, AGO-TACHLIM PATO
Frein et machine electrique equipee d'un tel frein.
Frein et machine electrique equipee d'un tel frein.
Référence : FR3021379
Dépôt : 27/11/2015
Publication : 16/02/2018
Déposant : MOTEURS LEROY-SOMER
Inventeur : PATRICE FOUILLET, PASCAL CARRIOT, FRANCOIS SAUNIER