Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)

DOMAINE BRUNO CLAIR

5 RUE DU VIEUX COLLEGE - 21160 MARSANNAY-LA-COTE
03 80 52 28 95
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Statuts

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Statuts de l’entreprise

25/08/2025
Statuts mis à jour
- Copie des statuts mis à jour
22/01/2025
Statuts mis à jour
- Copie des statuts mis à jour
24/02/2023
Statuts mis à jour
- Modification(s) statutaire(s)
- Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
08/02/2022
Statuts mis à jour
- entre Mme Aleth et M Mathieu ANDRE, Mme Pauline BLAISE, M Benjamin BLAISE
01/02/2022
Statuts mis à jour
- entre M et Mme Bruno CLAIR et M Edouard CLAIR, Mlle Margaux CLAIR, M Arthur CLAIR
23/09/2021
Statuts mis à jour
- Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes
- Modification(s) statutaire(s)
26/02/2020
Statuts mis à jour
- Donation-Partage de la nue-propriété des parts par M. Pierre BORDAT au profit de BORDAT Marie et Benoît
- Modification(s) statutaire(s)
26/02/2020
Statuts mis à jour
- Notoriété suite au décès de Mme Agnès CLAIR-BORDAT
- Par MMe CLAIR Aleth au profit de ANDRE Mathieu, BLAISE Pauline et BLAISE Benjamin
- Modification(s) statutaire(s)
04/12/2018
Statuts mis à jour
- Apports en parts sociales de la société DOMAINE BRUNO CLAIR appartenants à Mme Anne FROMENTAL à la société A2 FROMENTAL Apports en parts sociales de la société DOMAINE BRUNO CLAIR appartenants à M. CLAIR Bruno à la société A.M.E CLAIR
- Modification(s) statutaire(s)
17/04/2018
Statuts mis à jour
- Modification(s) statutaire(s)
- Changement relatif à l'objet social
09/04/2015
Statuts mis à jour
- Changement relatif à la durée de la personne morale
14/10/2014
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
09/09/2003
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
09/05/2000
Statuts mis à jour
- Augmentation de capital CONVERSION DU CAPITAL EN EUROS
- Augmentation de capital CONVERSION DU CAPITAL EN EUROS
28/01/1994
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social

Actes officiels publiés

25/08/2025
- Procès verbal de décision d’assemblée générale actant le principe d’une réduction de capital.
22/01/2025
- Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)
12/09/2024

Annonces légales parues

31/08/2025
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur le capital.
26/09/2021
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
26/10/2014
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur le capital, l'administration

Accords d’entreprise

26/12/2022
Accord collectif d'entreprise relatif au contrat de tache
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail