Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
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Statuts de l’entreprise

20/06/2025
Statuts mis à jour
- Copie des statuts mis à jour
06/02/2020
Statuts mis à jour
- Modification de la date de cloture de l'exercice social
- Modification de la date de cloture de l'exercice social
03/12/2018
Statuts mis à jour
- Modification des statuts
- Modification des statuts
26/07/2018
Statuts mis à jour
- Transfert siège social et établissement principal
- Transfert siège social et établissement principal
27/10/2016
Statuts mis à jour
- Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
- Modification(s) statutaire(s)
- Constatation de la modification de la date de clôture -
24/01/2014
Statuts mis à jour
- Modification des procédures de sortie du capital de la société - mise à jour des statuts afin de les mettre en conformité avec les lois et règlements
03/09/2002
Statuts mis à jour
- ADOPTION ARTICLE PAR ARTICLE DES NOUVEAUX STATUTS
- NOMINATION DU PRESIDENT
- NOMINATION DES COMMISSAIRES AUX COMPTES TITULAIRE ET SUPPLEANT
- RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX COMPTES A LA TRANSFORMATION DU 17/06/2002
- Changement relatif à l'objet social
- Transformation en SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
- LETTRES D'ACCEPTATION DES COMMISSAIRES AUX COMPTES TITULAIRE ET SUPPLEANT
26/11/2001
Statuts mis à jour
- MODIFICATION DES ARTICLES 7 ET 8 DES STATUTS
- Augmentation du capital social
- Conversion du capital en euros
25/02/1994
Statuts mis à jour
- Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social

Bilans comptables

31/12/2024
Bilan complet
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
30/09/2019
Bilan complet
30/09/2018
Bilan complet
30/09/2017
Bilan complet
30/09/2016
Bilan complet

Actes officiels publiés

20/06/2025
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
20/03/2025
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
06/03/2025
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
22/06/2020
- Modification des commissaires aux comptes
26/08/2016
- Changement de président
30/03/2009
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
- lettre d'acceptation du commissaire aux comptes titulaire
- lettre d'acceptation du commissaire aux comptes suppléant
15/05/2002
- Cession de parts
15/05/2002
- Cession de parts
11/08/2000
- Cession de parts Cession de parts

Annonces légales parues

28/08/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
25/06/2025
Modifications et mutations diverses
Nouveau siège.
03/04/2025
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
25/03/2025
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
27/10/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
03/02/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
10/12/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
19/07/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
19/07/2020
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
14/02/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
09/08/2018
Modifications et mutations diverses
Nouveau siège.
01/03/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
08/08/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
02/09/2016
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
08/02/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
05/03/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
15/02/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
25/03/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
27/01/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
27/01/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
27/01/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
15/03/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
19/04/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés
12/04/2009
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
07/04/2009
Avis de dépôts des comptes des sociétés

Marques

IXBUS
IXBUS
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4237106
Enregistrée le : 29/12/2015
Expire le : 29/12/2015
Classes : 9, 16, 35, 38, 39, 41, 42
iXParaph
iXParaph
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3562838
Enregistrée le : 13/03/2008
Expire le : 13/03/2008
Classes : 42
IXBIZ
IXBIZ
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3419538
Enregistrée le : 23/03/2006
Expire le : 23/03/2006
Classes : 9
HODITE
HODITE
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3404475
Enregistrée le : 12/01/2006
Expire le : 12/01/2006
Classes : 9
IXBUS
IXBUS
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3403878
Enregistrée le : 10/01/2006
Expire le : 10/01/2006
Classes : 9