Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)

SCEA DU DOMAINE DE SERRES (SCEA DOM DE SERRES)

CHEMIN DE SERRES - 11000 CARCASSONNE
Statuts

Documents gratuits

Extrait Datalegal
Contacts entreprises
Convention collective
Numéro TVA intracommunautaire
Numéro EORI
Avis de situation Sirene
Extrait RNE
Fiche entreprise

Documents premium

Étude de solvabilité
Extrait Kbis
Estimation des encours financiers
Estimation des cotations bancaires

Statuts de l’entreprise

03/06/2022
Statuts mis à jour
- Nomination de co-gérant
- Modification(s) statutaire(s)
16/03/2017
Statuts mis à jour
- Changement relatif à la durée de la personne morale
- Modification(s) statutaire(s)

Actes officiels publiés

16/03/2017
- Acte de notoriété décés Huguette LE MARIE
- Madame Sabine LE MARIE titulaire de la part de madame Huguette LE MARIE
16/03/2017
- LE MARIE FRANCOIS ET HUGUETTE / LE MARIE HUGUES
16/03/2017
- Démission(s) de gérant(s)
- Acte régime matrimonial suite au décés de LE MARIE François
16/03/2017
- LE MARIE FRANCOIS ET HUGUETTE / LE MARIE SABINE
- Augmentation du capital social

Annonces légales parues

07/06/2022
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
26/03/2017
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
26/03/2017
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur le capital

Marques

SERRES
SERRES
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3567345
Enregistrée le : 03/04/2008
Expire le : 03/04/2008
Classes : 33
Domaine de Serres
Domaine de Serres
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3292864
Enregistrée le : 19/05/2004
Expire le : 19/05/2004
Classes : 0, 33, 36, 43
Château de Serres
Château de Serres
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3292858
Enregistrée le : 19/05/2004
Expire le : 19/05/2004
Classes : 0, 33, 36, 43