Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
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Bilans comptables

31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet
31/12/2015
Bilan complet

Actes officiels publiés

06/02/2020
- Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant
08/02/2016
- Démission(s) de commissaire(s) aux comptes
18/04/2014
- Nomination de commissaire aux comptes suppléant
- Nomination de commissaire aux comptes titulaire
19/10/2012
- Démission(s) de commissaire(s) aux comptes
06/06/2011
- Changement de commissaire aux comptes titulaire
- Changement de commissaire aux comptes suppléant
05/11/2010
- Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes
23/06/2009
27/04/2009
16/09/2008
10/03/2008
09/10/2007
06/11/2006
05/10/2006
27/10/2004
15/10/2004
31/10/2003
27/08/2003
20/08/2003
25/10/2002
30/08/2002
30/08/2002
31/08/2001
13/03/2001
31/08/1999
19/05/1998

Annonces légales parues

13/07/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
11/12/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
14/09/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
27/04/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
16/02/2020
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
13/02/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
07/05/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
10/08/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
16/02/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
23/08/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
14/02/2016
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant..
20/10/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
16/08/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
29/04/2014
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant.
05/09/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
29/10/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
28/10/2012
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant.
14/08/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
19/06/2011
Modifications et mutations diverses
Changement des co-commissaires aux comptes
19/11/2010
Modifications et mutations diverses
Nomination de commissaire aux comptes
13/11/2009
Avis de dépôts des comptes des sociétés
08/07/2009
Modifications et mutations diverses
Changement de dénomination sociale
13/05/2009
Modifications et mutations diverses
Augmentation de capital
12/12/2008
Avis de dépôts des comptes des sociétés
30/09/2008
Modifications et mutations diverses
Transformation en société par actions simplifiée

Accords d’entreprise

29/04/2024
Avenant due "remboursement de frais de santé"
Couverture complémentaire santé - maladie
20/06/2022
Accord en faveur des l'égalité professionnelle femmes/hommes
Non discrimination - Diversité, Egalité salariale F/H
18/04/2022
Accord arme
Durée collective du temps de travail
18/04/2022
Accord politique salariale 2022
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
20/04/2021
Accord politique salariale 2021
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Système de prime (autre qu'évolution)
30/12/2020
Avenant due "remboursement de frais de santé"
Couverture complémentaire santé - maladie
17/12/2020
Accord collectif d'entreprise sur le droit à la déconnexion 2020-2025
Droit à la déconnexion et outils numériques
17/12/2020
Accord en faveur de l'égalité professionnelle femmes hommes 2020-2022
Autres dispositions Egalité professionnelle
22/10/2020
Accord politique salariale 2020
Système de prime (autre qu'évolution), Couverture complémentaire santé - maladie, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Dispositifs don de jour et jour de solidarité
28/04/2020
Règlement intérieur avenant du 15 janvier 2020
11/04/2019
Nao
18/03/2019
Accord relatif à la mise en place du cse au sein d'avocarbon france
Droit syndical, IRP, expression des salariés, Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
15/05/2018
Un accord relatif a la politique salariale 2018