Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
DOMAINES VITICOLES SCHLUMBERGER

DOMAINES VITICOLES SCHLUMBERGER

100 RUE THEODORE DECK - 68500 GUEBWILLER
03 89 74 27 00
info@domaines-schlumberger.com
Statuts

Documents gratuits

Contacts entreprises
Convention collective
Numéro TVA intracommunautaire
Numéro EORI
Avis de situation Sirene
Extrait RNE
Fiche entreprise

Documents premium

Étude de solvabilité
Extrait Kbis
Estimation des encours financiers
Estimation des cotations bancaires

Statuts de l’entreprise

27/03/2024
Statuts mis à jour
- Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts
27/03/2024
Statuts mis à jour
- Copie des statuts mis à jour
07/06/2021
Statuts mis à jour
- Modification(s) statutaire(s)
18/11/2004
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
11/12/2001
Statuts mis à jour
- REDUCTION DU CAPITAL SOCIAL ET CONVERSION EN EUROS
- Changement(s) de gérant(s)
28/08/2000
Statuts mis à jour
- Réduction du capital social

Actes officiels publiés

30/05/2022
- Donation
- Agrément de nouveaux associés
30/05/2022
- Donation
- Agrément de nouveaux associés
03/04/2017
28/02/2017
16/02/2017
12/05/2011
- Cession de parts
12/05/2011
13/10/2008
- ACTE DE DONATION 109393 04 RN° 41568 DU 21/07/2008
13/10/2008
- ACTE DE DONATION N° 109393 01 RN° 41061 DU 01/04/2008
13/10/2008
- ACTE DE DONATION 109393 03 RN° 41046 DU 28/03/2008
13/10/2008
- ACTE DE DONATION 109393 08 RN° 41160 DU 22/04/2008
22/06/2006
- Cession de parts
04/06/2004
- Cession de parts
28/12/1995

Annonces légales parues

23/03/2017
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
23/03/2017
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l’administration

Accords d’entreprise

21/08/2023
Accord egalite professionnelle hommes femmes
Egalité salariale F/H, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle, Autres dispositions Egalité professionnelle, Non discrimination - Diversité
03/03/2021
Accord relatif au dispositif spécifique d'apld
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Formation professionnelle

Marques

Clos Saint-Léger
Clos Saint-Léger
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4508200
Enregistrée le : 14/12/2018
Expire le : 14/12/2018
Classes : 33
Cuvée Eric
Cuvée Eric
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3932296
Enregistrée le : 06/07/2012
Expire le : 06/07/2012
Classes : 33
Cuvée Eric
Cuvée Eric
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3932232
Enregistrée le : 05/07/2012
Expire le : 05/07/2012
Classes : 33
TERRE D'ALSACE
TERRE D'ALSACE
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3739651
Enregistrée le : 20/05/2010
Expire le : 20/05/2010
Classes : 33
VENT D'EST
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3084382
Enregistrée le : 21/02/2001
Expire le : 21/02/2001
Classes : 33
FLEUR DE GUEBWILLER
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR1702807
Enregistrée le : 04/10/1991
Expire le : 04/10/1991
Classes : 33
ES DOMAINES SCHLUMBERGER CUVEE CLARISSE
ES DOMAINES SCHLUMBERGER CUVEE CLARISSE
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR1714802
Enregistrée le : 04/10/1991
Expire le : 04/10/1991
Classes : 33
DOMAINES SCHLUMBERGER
DOMAINES SCHLUMBERGER
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR1714799
Enregistrée le : 04/10/1991
Expire le : 04/10/1991
Classes : 33
PRINCES ABBES
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR1698340
Enregistrée le : 04/10/1991
Expire le : 04/10/1991
Classes : 33
CUVEE ANNE
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR1698337
Enregistrée le : 04/10/1991
Expire le : 04/10/1991
Classes : 33
CUVEE CLARISSE
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR1698338
Enregistrée le : 04/10/1991
Expire le : 04/10/1991
Classes : 33
CUVEE CHRISTINE
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR1698336
Enregistrée le : 04/10/1991
Expire le : 04/10/1991
Classes : 33
ES DOMAINES SCHLUMBERGER DOMAINE ANNE
ES DOMAINES SCHLUMBERGER DOMAINE ANNE
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR1714801
Enregistrée le : 04/10/1991
Expire le : 04/10/1991
Classes : 33
ES
ES
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR1698339
Enregistrée le : 04/10/1991
Expire le : 04/10/1991
Classes : 33
ES DOMAINES SCHLUMBERGER CUVEE CHRISTINE
ES DOMAINES SCHLUMBERGER CUVEE CHRISTINE
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR1714800
Enregistrée le : 04/10/1991
Expire le : 04/10/1991
Classes : 33
SCHLUMBERGER CUVEE CLARISSE
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR1608031
Enregistrée le : 25/06/1990
Expire le : 25/06/1990
Classes : 33
SCHLUMBERGER CUVEE CHRISTINE
SCHLUMBERGER CUVEE CHRISTINE
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR1572810
Enregistrée le : 03/07/1989
Expire le : 03/07/1989
Classes : 33
SCHLUMBERGER CUVEE ANNE
SCHLUMBERGER CUVEE ANNE
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR1572809
Enregistrée le : 03/07/1989
Expire le : 03/07/1989
Classes : 33