Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
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Statuts Bilans

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Statuts de l’entreprise

18/04/2025
Statuts mis à jour
- Copie des statuts mis à jour
28/07/2008
Statuts mis à jour
- Cessation du mandat du président
- nomination du Président
- modification des articles 13 et 14 des statuts

Bilans comptables

31/07/2024
Bilan complet
31/07/2023
Bilan complet
31/07/2021
Bilan complet
31/07/2020
Bilan complet
31/07/2019
Bilan complet
31/07/2018
Bilan complet
31/07/2017
Bilan complet

Actes officiels publiés

18/04/2025
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
20/03/2025
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
09/09/2016
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
25/02/2011
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
06/03/2007
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
01/03/2005
29/01/2004
05/02/2001
27/12/1995
27/12/1995
- Transfert du siège
- LES AUTRES DECISIONS NOUVELLE ADRESSE : 57 BIS RUE RAYMOND POINCARE SOUS RESERVEDE RAITIFATION PAR LA PLUS PROCHAINE ASSEMBLEE
27/01/1995
30/12/1994
16/09/1994

Annonces légales parues

02/04/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
30/03/2025
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
18/02/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
10/03/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
16/03/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
02/02/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
17/03/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
22/02/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
18/02/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
31/01/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
15/09/2016
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
03/03/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
03/03/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
05/03/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
21/02/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
25/03/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
27/02/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
27/02/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
15/03/2011
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
28/02/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
08/03/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés
11/03/2009
Avis de dépôts des comptes des sociétés
07/08/2008
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
18/03/2008
Avis de dépôts des comptes des sociétés

Accords d’entreprise

14/08/2023
Un accord relatif à l'entretien professionnel
Autres dispositions emploi

Marques

D MESURES
D MESURES
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3395399
Enregistrée le : 23/11/2005
Expire le : 23/11/2005
Classes : 9

Brevets

Instrument de mesure de la contrainte dans une tige de vanne
Instrument de mesure de la contrainte dans une tige de vanne
Référence : FR3000202
Dépôt : 27/06/2014
Publication : 26/12/2014
Déposant : DOERLER MESURES
Inventeur : DENIS BAZAUD