Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)

ASSOCIATION CONNAISSANCE DE LA MEUSE

CARRIERES D'HAUDAINVILLE - 55100 HAUDAINVILLE
03 29 84 50 00
contact@cdm55.fr

Documents gratuits

Contacts entreprises
Convention collective
Numéro TVA intracommunautaire
Numéro EORI
Avis de situation Sirene
Extrait RNE
Fiche entreprise

Documents premium

Étude de solvabilité
Extrait Kbis
Estimation des encours financiers
Estimation des cotations bancaires

Accords d’entreprise

18/12/2023
Accord collectif d'association relatif a l'amenagement du temps de travail
Durée collective du temps de travail, Heures supplémentaires (contingent, majoration), Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT), Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
29/04/2020
Accord collectif d'association relatif a l'amenagement du temps de travail
Heures supplémentaires (contingent, majoration), Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles), Durée collective du temps de travail
25/02/2019
Accord collectif d'association relatif à l'aménagement du temps de travail
Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles), Durée collective du temps de travail, Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT), Heures supplémentaires (contingent, majoration)

Marques

Livres au Château
Livres au Château
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR5143568
Enregistrée le : 30/04/2025
Expire le : 30/04/2025
Classes : 41
Château de Thillombois
Château de Thillombois
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR5142946
Enregistrée le : 28/04/2025
Expire le : 28/04/2025
Classes : 41