Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
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Statuts de l’entreprise

20/07/2012
Statuts mis à jour
- fusion absorption Décision sur la modification du capital social Modification des commissaires aux comptes
- fusion absorption Décision sur la modification du capital social Modification des commissaires aux comptes
- fusion absorption Décision sur la modification du capital social Modification des commissaires aux comptes
20/07/2012
Statuts mis à jour
- fusion absorption Décision sur la modification du capital social Modification des commissaires aux comptes
- fusion absorption Décision sur la modification du capital social Modification des commissaires aux comptes
- fusion absorption Décision sur la modification du capital social Modification des commissaires aux comptes
20/07/2012
Statuts mis à jour
- fusion absorption Décision sur la modification du capital social Modification des commissaires aux comptes
- fusion absorption Décision sur la modification du capital social Modification des commissaires aux comptes
- fusion absorption Décision sur la modification du capital social Modification des commissaires aux comptes
11/07/2011
Statuts mis à jour
- Modification de la date de cloture de l'exercice social
- Modification de la date de cloture de l'exercice social
11/07/2011
Statuts mis à jour
- Modification de la date de cloture de l'exercice social
- Modification de la date de cloture de l'exercice social
28/03/2011
Statuts mis à jour
- Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle Modification de la date de cloture de l'exercice social
- Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle Modification de la date de cloture de l'exercice social
- Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle Modification de la date de cloture de l'exercice social
28/03/2011
Statuts mis à jour
- Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle Modification de la date de cloture de l'exercice social
- Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle Modification de la date de cloture de l'exercice social
- Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle Modification de la date de cloture de l'exercice social
28/03/2011
Statuts mis à jour
- Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle Modification de la date de cloture de l'exercice social
- Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle Modification de la date de cloture de l'exercice social
- Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle Modification de la date de cloture de l'exercice social
28/03/2011
Statuts mis à jour
- Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle Modification de la date de cloture de l'exercice social
- Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle Modification de la date de cloture de l'exercice social
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Bilans comptables

31/12/2024
Bilan complet
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet

Actes officiels publiés

14/08/2023
- Modification relative aux dirigeants d'une société
23/02/2023
- fusion absorption
01/12/2022
- Projet de fusion
24/06/2020
- Modification relative aux dirigeants d'une société
- Modification relative aux dirigeants d'une société
07/06/2019
- Modification des commissaires aux comptes
04/07/2018
- Modification des commissaires aux comptes
19/02/2016
- Modification relative aux dirigeants d'une société
21/06/2012
- fusion absorption
30/05/2012
- fusion absorption
22/05/2012
- Nomination de commissaire à la fusion
01/06/2011
- Modification relative aux dirigeants d'une société
08/09/2000
08/09/1999

Annonces légales parues

17/07/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
25/07/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
24/08/2023
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
17/08/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
07/07/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
20/01/2022
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
14/05/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
13/08/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
02/07/2020
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
20/06/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
13/06/2019
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
12/07/2018
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
10/06/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
08/03/2016
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
27/08/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
16/08/2012
Modifications et mutations diverses
Sociétés ayant participé à l'opération de fusion : TLM Sté par actions simplifiée RCS B 429479587, 36 Rue Isaac Asimov ZAC DE LA MALADIERE 38300 BOURGOIN-JALLIEU. Modification du capital. Modification de l'administration.
24/06/2011
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
13/04/2011
Modifications et mutations diverses
Modification de la forme juridique. Modification de la dénomination. Modification de l'administration.
04/04/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
16/09/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés
24/07/2009
Avis de dépôts des comptes des sociétés
29/11/2008
Avis de dépôts des comptes des sociétés

Accords d’entreprise

06/03/2023
Un accord relatif a la negociation annuelle obligatoire
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Egalité salariale F/H, Couverture complémentaire santé - maladie, Compte épargne temps, Travailleurs handicapés, Evolution des primes, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
22/04/2021
Un accord relatif a la negociation annuelle obligatoire
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Travailleurs handicapés
22/09/2020
Un accord relatif a l'individualisation de l'activite partielle
Travail à temps partiel, Autre, précisez
24/02/2020
Un accord relatif a la gestion previsionnelle des emplois et des competences
GPEC
29/05/2019
Un accord relatif a la negociation annuelle obligatoire 2019
Couverture complémentaire santé - maladie, Travailleurs handicapés, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
05/06/2018
Un accord relatif au compte epargne temps
Compte épargne temps
29/05/2018
Un accord relatif a la negociation annuelle 2018
Autres dispositions emploi, Travailleurs handicapés, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)

Marques

helcom smart made easy
helcom smart made easy
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4555289
Enregistrée le : 28/05/2019
Expire le : 28/05/2019
Classes : 7, 9, 39, 42
h' PLATINUM
h' PLATINUM
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4539215
Enregistrée le : 01/04/2019
Expire le : 01/04/2019
Classes : 7, 9, 39, 42
h' EASY
h' EASY
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4539006
Enregistrée le : 01/04/2019
Expire le : 01/04/2019
Classes : 7, 9, 39, 42
h' CAFE
h' CAFE
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4539013
Enregistrée le : 01/04/2019
Expire le : 01/04/2019
Classes : 7, 9, 39, 42
h' FIT
h' FIT
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4539018
Enregistrée le : 01/04/2019
Expire le : 01/04/2019
Classes : 7, 9, 39, 42
H'STARTUP
H'STARTUP
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4539203
Enregistrée le : 01/04/2019
Expire le : 01/04/2019
Classes : 7, 9, 39, 42
h' ZEN
h' ZEN
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4539186
Enregistrée le : 01/04/2019
Expire le : 01/04/2019
Classes : 7, 9, 39, 42
H' PERFORMANCE
H' PERFORMANCE
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4539206
Enregistrée le : 01/04/2019
Expire le : 01/04/2019
Classes : 7, 9, 39, 42
h' + 10
h' + 10
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4539194
Enregistrée le : 01/04/2019
Expire le : 01/04/2019
Classes : 7, 9, 39, 42
h' assist
h' assist
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4539211
Enregistrée le : 01/04/2019
Expire le : 01/04/2019
Classes : 7, 9, 39, 42
hellomoov un mouvement d'avance
hellomoov un mouvement d'avance
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4461524
Enregistrée le : 14/06/2018
Expire le : 14/06/2018
Classes : 7, 9, 39, 42
MOOVITIQUE
MOOVITIQUE
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4433193
Enregistrée le : 01/03/2018
Expire le : 01/03/2018
Classes : 7, 9, 39, 42
ONLYMOOV
ONLYMOOV
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4410347
Enregistrée le : 05/12/2017
Expire le : 05/12/2017
Classes : 7, 9, 39, 42
rue du convoyeur
rue du convoyeur
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4410020
Enregistrée le : 04/12/2017
Expire le : 04/12/2017
Classes : 7, 9, 35
NEXTMOOV
NEXTMOOV
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4393612
Enregistrée le : 04/10/2017
Expire le : 04/10/2017
Classes : 7, 9, 39, 42
FULLMOOV
FULLMOOV
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4393616
Enregistrée le : 04/10/2017
Expire le : 04/10/2017
Classes : 7, 9, 39, 42
HELLOMOOV
HELLOMOOV
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4392109
Enregistrée le : 28/09/2017
Expire le : 28/09/2017
Classes : 7, 9, 39, 42
elcom greentech
elcom greentech
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4349607
Enregistrée le : 28/03/2017
Expire le : 28/03/2017
Classes : 7, 12, 42
LA LIBERTE DE CONCEVOIR
LA LIBERTE DE CONCEVOIR
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3976758
Enregistrée le : 23/01/2013
Expire le : 23/01/2013
Classes : 7
ELCOM
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR99811046
Enregistrée le : 03/09/1999
Expire le : 03/09/1999
Classes : 7

Brevets

Dispositif de fixation de profiles
Dispositif de fixation de profiles
Référence : FR3060041
Dépôt : 15/06/2018
Publication : 06/09/2019
Déposant : ELCOM
Inventeur : ERIC VERGNE
Convoyeur
Convoyeur
Référence : FR3049591
Dépôt : 06/10/2017
Publication : 05/07/2019
Déposant : ELCOM
Inventeur : ERIC VERGNE
Dispositif de butee
Dispositif de butee
Référence : FR3041620
Dépôt : 31/03/2017
Publication : 03/11/2017
Déposant : ELCOM
Inventeur : ERIC VERGNE
Sas de confinement pour site nucleaire
Sas de confinement pour site nucleaire
Référence : FR3025651
Dépôt : 11/03/2016
Publication : 23/12/2016
Déposant : ELCOM
Inventeur : ERIC VERGNE