Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
- 71880 CHATENOY LE ROYAL, 2 RUE DU TREFFORT CLINIQUE DU CHALONNAIS
19/01/2016
Statuts mis à jour
- Modification(s) statutaire(s)
19/01/2016
Statuts mis à jour
- Modification(s) statutaire(s)
15/07/2015
Statuts mis à jour
- Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
22/03/2010
Statuts mis à jour
- Changement de dénomination en celle de CLINIQUE VAL DE SEILLE
22/03/2010
Statuts mis à jour
- Changement de dénomination en celle de CLINIQUE VAL DE SEILLE
09/02/2010
Statuts mis à jour
- Modification(s) statutaire(s)
09/02/2010
Statuts mis à jour
- Modification(s) statutaire(s)
30/11/2004
Statuts mis à jour
- Modifications relatives au conseil d'administration
- Transformation en SAS
17/02/2003
Statuts mis à jour
- MISE EN HARMONIE DES STATUTS AVEC LA NOUVELLE LOI NRE
11/01/2002
Statuts mis à jour
- Changement de dénomination en celle de CLINIQUE DU VAL DE SEILLE
Bilans comptables
30/06/2024
Bilan complet
30/06/2023
Bilan complet
30/06/2022
Bilan complet
30/06/2021
Bilan complet
30/06/2020
Bilan complet
30/06/2019
Bilan complet
30/06/2017
Bilan complet
30/06/2016
Bilan complet
Actes officiels publiés
11/09/2025
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
08/09/2025
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
17/12/2024
09/09/2024
07/11/2022
- Changement de président
03/08/2020
- Nomination de directeur général
06/01/2020
- Démission de directeur général
02/04/2019
- Changement de président
10/01/2017
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
23/05/2016
- Changement de président
23/05/2016
- Changement de président
23/05/2016
- Changement de président
21/08/2012
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
21/08/2012
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
09/05/2012
- Changement de Directeur Général
27/12/2011
- Modifications relatives au conseil d'administration
23/03/2004
- Modification de la composition du conseil d'administration
- LETTRE DESIGNATION REPRESENTANT PERMANENT
23/03/2004
- LETTRE DESIGNATION REPRESENTANT PERMANENT
- Modification de la composition du conseil d'administration
08/01/2004
- Rapport du commissaire aux comptes sur la transformation en sas
14/02/2003
- Modifications relatives au conseil d'administration
26/01/2000
- Modifications relatives au conseil d'administration
13/09/1999
26/01/1999
17/12/1998
30/09/1996
Annonces légales parues
23/09/2025
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
16/09/2025
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
31/03/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
17/09/2024
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
13/02/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
12/09/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
16/11/2022
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
08/03/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
08/06/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
11/08/2020
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
11/02/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
14/01/2020
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
24/04/2019
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
05/03/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
15/02/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
23/01/2018
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur la dénomination et transfert du siège social
20/01/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
19/01/2017
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
02/06/2016
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
05/02/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
22/07/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
01/08/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
30/08/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
04/09/2012
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
04/09/2012
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
Accords d’entreprise
12/08/2024
Définition de la semaine civile
Durée collective du temps de travail, Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles), Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
