Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
- Démission de président du conseil d'administration et de directeur général
- Démission(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
- Nomination de président
- Nomination de directeur général
- Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes titulaire
- Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant
- Fin de mandat d'administrateur
24/05/2022
Statuts mis à jour
- Changement de président directeur général
- Modification(s) statutaire(s)
- Changement(s) d'administrateur(s)
03/05/2022
Statuts mis à jour
- Démission(s) d'administrateur(s)
- Nomination(s) d'administrateur(s)
- Modification(s) statutaire(s)
21/10/2021
Statuts mis à jour
- Transfert du siège social
- Modification(s) statutaire(s)
- Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
- Démission(s) d'administrateur(s)
- Démission(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
21/10/2021
Statuts mis à jour
- Transfert du siège social
- Modification(s) statutaire(s)
- Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
- Démission(s) d'administrateur(s)
- Démission(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
21/10/2021
Statuts mis à jour
- Transfert du siège social
- Modification(s) statutaire(s)
- Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
- Démission(s) d'administrateur(s)
- Démission(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
04/01/2016
Statuts mis à jour
- Divers
- Transfert du siège social d'un greffe extérieur
- Transfert du siège social d'un greffe extérieur 5 rue Pauling Techniparc 91240 Saint Michel Sur Orge
- Liste des sièges sociaux antérieurs
04/01/2016
Statuts mis à jour
- Divers
- Transfert du siège social d'un greffe extérieur
- Transfert du siège social d'un greffe extérieur 5 rue Pauling Techniparc 91240 Saint Michel Sur Orge
- Liste des sièges sociaux antérieurs
21/01/2011
Statuts mis à jour
- Transfert du siège social d'un greffe extérieur Rte du pont de l'Arche 27110 Le Neubourg Epreville Pres le Neubourg
- Modification(s) statutaire(s)
- Liste des sièges sociaux antérieurs
21/01/2011
Statuts mis à jour
- Transfert du siège social d'un greffe extérieur Rte du pont de l'Arche 27110 Le Neubourg Epreville Pres le Neubourg
- Modification(s) statutaire(s)
- Liste des sièges sociaux antérieurs
21/01/2011
Statuts mis à jour
- Transfert du siège social d'un greffe extérieur Rte du pont de l'Arche 27110 Le Neubourg Epreville Pres le Neubourg
- Modification(s) statutaire(s)
- Liste des sièges sociaux antérieurs
Bilans comptables
30/06/2024
Bilan social
30/06/2023
Bilan complet
30/06/2022
Bilan social
30/06/2021
Bilan complet
30/06/2020
Bilan social
30/06/2019
Bilan social
Actes officiels publiés
17/11/2023
- Fin de mandat d'administrateur
- Changement(s) d'administrateur(s)
17/11/2023
- Fin de mandat d'administrateur
- Changement(s) d'administrateur(s)
09/12/2022
- Changement de directeur général délégué
- Cooptation d'administrateurs
- Changement(s) d'administrateur(s)
15/09/2020
- Changement(s) d'administrateur(s)
06/03/2018
- Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
07/09/2017
- Changement(s) d'administrateur(s)
18/05/2017
- Démission(s) d'administrateur(s)
01/03/2017
- Changement de directeur général délégué
03/10/2016
- Changement(s) d'administrateur(s)
- Changement de président du conseil d'administration et directeur général
- Changement de directeur général délégué
17/04/2014
13/05/2013
13/05/2013
13/05/2013
15/03/2012
15/03/2012
15/03/2012
17/06/2011
- Changement(s) d'administrateur(s)
- Changement de président du conseil d'administration et directeur général
- Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
17/06/2011
- Changement(s) d'administrateur(s)
- Changement de président du conseil d'administration et directeur général
- Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
16/01/2008
23/02/2007
20/07/2006
07/12/2004
02/05/2002
21/12/2001
13/09/2001
Annonces légales parues
10/01/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
28/06/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
28/06/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
26/06/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
03/03/2024
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur la forme juridique et l'administration
20/12/2022
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
07/06/2022
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration. Rectification de la qualité de Monsieur CHAUFFAUT Sébastien : Directeur général délégué et administrateur
02/06/2022
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
02/06/2022
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
31/10/2021
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'adresse du siège et l'adresse de l'établissement
31/10/2021
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
31/10/2021
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
02/04/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
26/02/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
24/09/2020
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
19/09/2017
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
30/05/2017
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
12/03/2017
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
13/10/2016
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
17/01/2016
Modifications et mutations diverses
Transfert du siège hors ressort d'une personne morale par voie modificative , modification survenue sur l'adresse du siège et l'administration
27/04/2014
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant.
21/05/2013
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant.
21/05/2013
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant.
21/05/2013
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant.
23/03/2012
immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du siège hors ressort. Modification de représentant.
Accords d’entreprise
03/06/2025
Accord relatif au télétravail
Télétravail, Droit à la déconnexion et outils numériques
03/06/2025
Accord relatif aux nao pour l'annee 2025
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Evolution des primes, Système de prime (autre qu'évolution), Classifications, Autre, précisez
27/01/2025
Accord de prorogation des instances et des mandats des membres du cse et cssct
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique, Autre, précisez
03/06/2024
Accord relatif aux nao pour l'annee 2024
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Evolution des primes, Système de prime (autre qu'évolution), Compte épargne temps, Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Dispositifs don de jour et jour de solidarité, Egalité salariale F/H, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle, Classifications, Télétravail
11/07/2022
Accord sur les négociations annuelles obligatoires pour 2022
Droit syndical, IRP, expression des salariés, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle, Compte épargne temps, Système de prime (autre qu'évolution), Indemnités (dont kilométrique), Autres dispositions de conditions de travail (CHSCT, médecine du travail, politique générale de prévention), Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
21/06/2021
Accord sur les négociations annuelles obligatoires 2021
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Classifications, Egalité salariale F/H, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle, Système de prime (autre qu'évolution), Autres dispositions Egalité professionnelle, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Indemnités (dont kilométrique)
16/03/2020
Accord sur le maintien des instances des représentants du personnel et de la prorogation des mandats élus
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique, Droit syndical, IRP, expression des salariés
26/02/2020
Accord relatif à la mise en place et au fonctionnement du comité social et economique
Droit syndical, IRP, expression des salariés
14/05/2019
Accord d'entreprise sur la rémunération, le temps de travail et la valeur ajoutée pour 2019
Evolution des primes, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Système de prime (autre qu'évolution), Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
11/09/2018
Accord d'entreprise sur la rémunération, le temps de travail et la valeur ajoutée pour 2018
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT), Système de rémunération (autres qu'évolution), Système de prime (autre qu'évolution)
Marques
Statut :
Demande publiée
Numéro :FR5149103
Enregistrée le :20/05/2025
Expire le :20/05/2025
Classes :
30
Statut :
Demande publiée
Numéro :FR5149109
Enregistrée le :20/05/2025
Expire le :20/05/2025
Classes :
30
Statut :
Demande publiée
Numéro :FR5149106
Enregistrée le :20/05/2025
Expire le :20/05/2025
Classes :
30
Statut :
Demande publiée
Numéro :FR5149107
Enregistrée le :20/05/2025
Expire le :20/05/2025
Classes :
30
L'AVENTURE C'EST DU GATEAU
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4405036
Enregistrée le :16/11/2017
Expire le :16/11/2017
Classes :
30
Crac & Moi
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4344864
Enregistrée le :10/03/2017
Expire le :10/03/2017
Classes :
30
Crac & …
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4344861
Enregistrée le :10/03/2017
Expire le :10/03/2017
Classes :
30
CHOCKING
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4344857
Enregistrée le :10/03/2017
Expire le :10/03/2017
Classes :
30
Crac & Toi
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4344859
Enregistrée le :10/03/2017
Expire le :10/03/2017
Classes :
30
Crac & Nous
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4344862
Enregistrée le :10/03/2017
Expire le :10/03/2017
Classes :
30
Crac & Vous
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4344863
Enregistrée le :10/03/2017
Expire le :10/03/2017
Classes :
30
SAVANE
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :FR4236263
Enregistrée le :23/12/2015
Expire le :23/12/2015
Classes :
30,
43
WIZZ
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :FR3660539
Enregistrée le :26/06/2009
Expire le :26/06/2009
Classes :
29,
30
WIZZ
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR3660227
Enregistrée le :25/06/2009
Expire le :25/06/2009
Classes :
29,
30
SAVANE
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :FR3394620
Enregistrée le :21/11/2005
Expire le :21/11/2005
Classes :
30
L'APERITIF
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR3382968
Enregistrée le :23/09/2005
Expire le :23/09/2005
Classes :
30
OBSESSION CHOCOLAT – FRAMBOISE MOUSSE DE CHOCOLAT AUX ECLATS DE FRAMBOISE, BISCUIT MOELLEUX ET FEUILLETINE CROUSTILLANTES BROSSARD
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR3345325
Enregistrée le :24/02/2005
Expire le :24/02/2005
Classes :
30
PLAISIR AUX NOIX MACARON MOELLEUX MOUSSE DE NOIX BROSSARD
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR3345324
Enregistrée le :24/02/2005
Expire le :24/02/2005
Classes :
30
SAVANE L'ORIGINAL
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR3332577
Enregistrée le :23/12/2004
Expire le :23/12/2004
Classes :
0,
29,
30,
43
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR3332356
Enregistrée le :22/12/2004
Expire le :22/12/2004
Classes :
0,
29,
30
LA PIZZA DE MANOSQUE BROSSARD
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR3322976
Enregistrée le :02/11/2004
Expire le :02/11/2004
Classes :
30
NOIR EXTRÊME
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR3320107
Enregistrée le :20/10/2004
Expire le :20/10/2004
Classes :
0,
29,
30
ON S'LE REFAIT
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR3316564
Enregistrée le :29/09/2004
Expire le :29/09/2004
Classes :
0,
29,
30,
42
ON S'LE FAIT
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR3316565
Enregistrée le :29/09/2004
Expire le :29/09/2004
Classes :
0,
29,
30,
42
CARREMENT BROSSARD
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :FR3308017
Enregistrée le :05/08/2004
Expire le :05/08/2004
Classes :
30
Brevets
Composition lipidique sans huile de palme, son procede de fabrication, son utilisation dans un produit alimentaire et produit alimentaire en comprenant
