Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
- Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la date de cloture de l'exercice social Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
- Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la date de cloture de l'exercice social Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
17/10/2022
Statuts mis à jour
- Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier
- Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier
05/07/2005
Statuts mis à jour
- Transfert du siège social de la personne morale
- Transfert du siège social de la personne morale
15/12/1999
Statuts mis à jour
- Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
- Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
23/08/1993
Statuts mis à jour
- Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
- Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
- Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
Bilans comptables
31/10/2024
Bilan complet
31/10/2023
Bilan complet
31/10/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet
Actes officiels publiés
16/09/2022
- Modification de la forme juridique ou du statut particulier
Annonces légales parues
10/07/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
30/05/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
30/07/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
25/12/2022
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
27/11/2022
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration. Modification de la forme juridique.
18/08/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
16/09/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
22/10/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
01/08/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
02/08/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
19/10/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
10/08/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
25/08/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
11/09/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
04/11/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
06/09/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
08/09/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
02/11/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés
23/10/2009
Avis de dépôts des comptes des sociétés
12/08/2008
Avis de dépôts des comptes des sociétés
10/08/2008
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Marques
MARCELLINE
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :FR4211309
Enregistrée le :21/09/2015
Expire le :21/09/2015
Classes :
29,
30
MAISON RAMBERT TERRE DE RAVIOLES
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :FR4211310
Enregistrée le :21/09/2015
Expire le :21/09/2015
Classes :
29,
30
Ravioles du Dauphin
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :FR4050436
Enregistrée le :25/11/2013
Expire le :25/11/2013
Classes :
30
LA RAVIOLE ARTISANALE DU DAUPHIN
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR3120026
Enregistrée le :07/09/2001
Expire le :07/09/2001
Classes :
0,
29,
30,
42
NOBLESSE ET TRADITION DU TERROIR LA RAVIOLE DU DAUPHIN
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR3120028
Enregistrée le :07/09/2001
Expire le :07/09/2001
Classes :
0,
29,
30,
42
RAVIOLE D'AUTREFOIS
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR99832318
Enregistrée le :28/12/1999
Expire le :28/12/1999
Classes :
0,
29,
30,
42
NOBLESSE ET TRADITION DU TERROIR LA RAVIOLE DU DAUPHIN
