Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
Entreprises
Dirigeants
Services
Mon compte
Démo
S'abonner
Accueil
Entreprises du code NAF 4941A
TRANSPORTS GARAGE OZANNE PASCAL
TRANSPORTS GARAGE OZANNE PASCAL
35 RUE DES ETANGS - 77480 MOUY-SUR-SEINE
Télécharger le Kbis
Statuts
Bilans
Résumé
Documents à télécharger
Données financières et performances
Données Premium
Documents gratuits
Extrait Datalegal
Contacts entreprises
Convention collective
Numéro TVA intracommunautaire
Numéro EORI
Avis de situation Sirene
Extrait RNE
Fiche entreprise
Documents premium
Étude de solvabilité
Extrait Kbis
Estimation des encours financiers
Estimation des cotations bancaires
Statuts de l’entreprise
17/10/2025
Statuts mis à jour
- Copie des statuts mis à jour
Télécharger
30/06/2020
Statuts mis à jour
- Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
- Modification(s) statutaire(s)
Télécharger
08/08/2019
Statuts mis à jour
- Transfert du siège social
- Démission de directeur général
- Démission de président
- Nomination de président
- Transfert du siège social d'un greffe extérieur
Télécharger
04/04/2011
Statuts mis à jour
- Transformation en SAS
- Transformation en SAS
Télécharger
04/04/2011
Statuts mis à jour
- Transformation en SAS
- Transformation en SAS
Télécharger
04/04/2011
Statuts mis à jour
- Transformation en SAS
- Transformation en SAS
Télécharger
04/04/2011
Statuts mis à jour
- Transformation en SAS
- Transformation en SAS
Télécharger
Bilans comptables
31/12/2024
Bilan complet
Télécharger
31/12/2023
Bilan complet
Télécharger
31/12/2022
Bilan complet
Télécharger
31/12/2021
Bilan complet
Télécharger
31/12/2020
Bilan complet
Télécharger
30/09/2019
Bilan complet
Télécharger
30/09/2017
Bilan complet
Télécharger
30/09/2016
Bilan complet
Télécharger
Actes officiels publiés
17/10/2025
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
Télécharger
15/04/2003
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
Télécharger
16/05/2002
Télécharger
Annonces légales parues
17/06/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Télécharger
15/07/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Télécharger
29/11/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Télécharger
15/07/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Télécharger
16/10/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Télécharger
11/08/2019
Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
Modification survenue sur l'administration, l'activité, immatriculation suite à transfert de son siège social hors ressort.
Télécharger
19/04/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Télécharger
19/04/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Télécharger
25/03/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Télécharger
25/03/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Télécharger
29/03/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Télécharger
30/03/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Télécharger
22/04/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Télécharger
08/04/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Télécharger
02/07/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Télécharger
02/07/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Télécharger
02/07/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Télécharger
02/05/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Télécharger
29/04/2011
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration, la forme juridique
Télécharger
18/05/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Télécharger
28/05/2009
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Télécharger
03/06/2008
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Télécharger