Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
Entreprises
Dirigeants
Services
Mon compte
Démo
S'abonner
Accueil
Entreprises du code NAF 6430Z
SOC CIV A MARIE - J PAUL CHANTAL PIERRE (AJCP)
SOC CIV A MARIE - J PAUL CHANTAL PIERRE (AJCP)
39170 LAVANS-LES-SAINT-CLAUDE
Kbis
Statuts
Résumé
Documents à télécharger
Données financières et performances
Données Premium
Documents gratuits
Extrait Datalegal
Contacts entreprises
Convention collective
Numéro TVA intracommunautaire
Numéro EORI
Avis de situation Sirene
Extrait RNE
Fiche entreprise
Documents premium
Étude de solvabilité
Extrait Kbis
Estimation des encours financiers
Estimation des cotations bancaires
Statuts de l’entreprise
07/03/2025
Statuts mis à jour
- Copie des statuts mis à jour
Télécharger
20/12/2024
Statuts mis à jour
- Projet de statuts mis à jour
Télécharger
06/02/2024
Statuts mis à jour
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
Télécharger
25/04/2023
Statuts mis à jour
- Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes Transfert siège social et établissement principal
- Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes Transfert siège social et établissement principal
Télécharger
28/05/2009
Statuts mis à jour
- Décision sur la modification du capital social Cession de parts Associé de société civile Modification des statuts
- Décision sur la modification du capital social Cession de parts Associé de société civile Modification des statuts
Télécharger
20/09/2001
Statuts mis à jour
- Modification des statuts AGE autorisant modification capital
- Modification des statuts AGE autorisant modification capital
Télécharger
31/10/1995
Statuts mis à jour
- Modification des statuts Transfert du siège social d'un greffe extérieur
- Modification des statuts Transfert du siège social d'un greffe extérieur
- Modification des statuts Transfert du siège social d'un greffe extérieur
Télécharger
Actes officiels publiés
07/03/2025
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
Télécharger
20/12/2024
- Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
Télécharger
20/12/2024
- Rapport commissaire à la transformation (transformation juridique)
Télécharger
20/12/2024
- Procès-verbal de transformation
Télécharger
07/11/2024
- Modification de la forme juridique ou du statut particulier
- Modification de la forme juridique ou du statut particulier
Télécharger
01/10/1993
Télécharger
24/05/1993
Télécharger
12/05/1993
Télécharger
Annonces légales parues
25/02/2025
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration. Modification de la forme juridique.
Télécharger
15/02/2024
Modifications et mutations diverses
Modification du capital.
Télécharger
04/05/2023
Modifications et mutations diverses
Nouveau siège.
Télécharger
10/06/2009
Modifications et mutations diverses
Modification du capital.
Télécharger