Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
TVH FRANCE

TVH FRANCE

55 ALLEE DE MARTINON - 47310 SAINTE-COLOMBE-EN-BRUILHOIS
contact@tvh.com

Documents gratuits


Documents premium


Statuts de l’entreprise

27/10/2022
Statuts mis à jour
- Modification des principales activités
15/12/2020
Statuts mis à jour
- Transfert du siège social
- Changement de président
- Nomination de directeur général
- Modification(s) statutaire(s)
07/10/2013
Statuts mis à jour
- Nomination de directeur général
- Modification(s) statutaire(s)
09/10/2012
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
- Modification(s) statutaire(s)
05/11/2010
Statuts mis à jour
- Changement de la dénomination sociale
- Modification(s) statutaire(s)
05/11/2010
Statuts mis à jour
- Changement de la dénomination sociale
- Modification(s) statutaire(s)
27/07/2010
Statuts mis à jour
- Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
- Modification(s) statutaire(s)
27/07/2010
Statuts mis à jour
- Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
- Modification(s) statutaire(s)

Bilans comptables

30/09/2024
Bilan complet
30/09/2024
Bilan complet
30/09/2023
Bilan complet
30/09/2022
Bilan complet
30/09/2021
Bilan complet
30/09/2020
Bilan complet
30/09/2019
Bilan complet
30/09/2018
Bilan complet
30/09/2017
Bilan complet
30/09/2016
Bilan complet

Actes officiels publiés

16/05/2025
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
18/05/2021
14/06/2018
- Changement de président
- Changement de directeur général
30/01/2013
04/09/2007
08/09/2006
13/01/2006
09/12/2005
22/11/2005
02/03/2004
31/03/2003
30/01/2003
04/02/2002
29/12/1997
28/10/1997
19/02/1996
31/05/1995
13/04/1995

Annonces légales parues

04/07/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
23/05/2025
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
20/04/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
21/03/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
19/05/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
06/11/2022
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'activité.
18/03/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
03/06/2021
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
21/04/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
20/12/2020
Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
immatriculation suite à transfert de son siège social hors ressort.
07/04/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
25/06/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
19/05/2019
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
24/06/2018
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
11/05/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
17/02/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
30/05/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
30/05/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
09/01/2015
Vente d'établissements
Fonds de commerce d'activités de distribution de pièces détachées pour équipements d'accès plateformes Elévatrices mobiles de personnels en France et dans les départements d'Outre-Mer.
26/12/2014
Vente d'établissements
02/06/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
30/10/2013
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
08/07/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
25/10/2012
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur le capital (augmentation)
04/09/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés

Accords d’entreprise

24/06/2025
L'accord portant sur le compte épargne temps
Compte épargne temps
24/07/2023
Accord conjoncturel sur les mesures d’urgence prises suite à l'interruption collective du travail pour force majeure
Système de rémunération (autres qu'évolution), Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail