Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
OPH TROYES AUBE HABITAT (OPH)

OPH TROYES AUBE HABITAT (OPH)

47 RUE LOUIS ULBACH - 10000 TROYES

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Actes officiels publiés

20/06/2025
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
20/06/2025
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
20/06/2025
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
18/06/2025
- Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
16/06/2025
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
16/06/2025
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
16/06/2025
- Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
16/06/2025
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
14/06/2025
- Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
14/06/2025
- Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
12/06/2025
- Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
12/06/2025
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
16/11/2023
16/11/2023
30/10/2023
19/07/2022
- Changement(s) d'administrateur(s)
- Changement de vice-président
08/02/2021
- Démission(s) d'administrateur(s)
- Changement de vice-président
- Changement de président
- Transfert du siège social
- Nomination(s) d'administrateur(s)
- Changement de la dénomination sociale
27/02/2019
- Changement(s) d'administrateur(s)
08/02/2019
- Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes
22/01/2019
- Changement(s) d'administrateur(s)
23/10/2018
- Démission(s) d'administrateur(s)
- DEMISSION D'UN ADMINISTRATEUR
09/07/2018
- Changement(s) d'administrateur(s)
08/04/2016
- Nomination de représentant permanent
- Changement(s) d'administrateur(s)
24/07/2015
- Changement de président
- Changement(s) d'administrateur(s)
24/07/2015
- Changement de président
- Changement(s) d'administrateur(s)

Annonces légales parues

24/06/2025
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
19/06/2025
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
17/06/2025
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
02/11/2023
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
22/07/2022
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
11/02/2021
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration, la dénomination.
06/03/2019
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
14/02/2019
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
30/01/2019
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
31/10/2018
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
11/07/2018
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
15/04/2016
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
05/08/2015
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
11/02/2015
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
16/11/2014
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
08/08/2014
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
08/08/2014
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
31/07/2011
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
11/01/2011
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
16/11/2008
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
28/10/2008
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
29/05/2008
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur la dénomination, le nom commercial
11/03/2008
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
11/03/2008
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration

Accords d’entreprise

23/09/2025
Accord relatif à légalité entre les femmes et les hommes
Egalité salariale F/H, Non discrimination - Diversité, Autres dispositions Egalité professionnelle, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
10/02/2025
Accord portant sur la négociation annuelle obligatoire pour 2025
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Système de rémunération (autres qu'évolution), Couverture complémentaire santé - maladie
29/04/2024
Avenant n°1 portant révision de l'accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes du 14/11/2018
Egalité salariale F/H, Non discrimination - Diversité, Autres dispositions Egalité professionnelle, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
26/02/2024
Accord portant sur la négociation annuelle obligatoire pour 2024
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Système de prime (autre qu'évolution)
16/01/2023
Accord d'entreprise portant sur la négociation annuelle obligatoire pour 2023
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
19/12/2022
Accord relatif au perimetre du cse
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
01/08/2022
Accord sur l'adoption du vote electronique
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
25/07/2022
Avenant n°2 à l'accord collectif d'harmonisation de la durée de travail et de son aménagement
Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles), Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
21/03/2022
Négociations annuelles obligatoires pour 2022
Système de rémunération (autres qu'évolution), Indemnités (dont kilométrique), Système de prime (autre qu'évolution), Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Evolution des primes, Reprise des données
14/02/2022
Accord collectif relatif à la mise en place d'un dispositif d'astreintes au sein de troyes aube habitat
Autre, précisez, Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
17/01/2022
Avenant à l'accord collectif d'harmonisation de la durée de travail et de son aménagement
Système de rémunération (autres qu'évolution), Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles), Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
02/04/2021
Négociations annuelles obligatoires pour 2021
12/02/2021
Accord collectif d'harmonisation relatif à la prévoyance complémentaire personnel communément appelé "cadre"
Prévoyance collective, autre que santé maladie
12/02/2021
Accord d'harmonisation relatif à la retraite supplémentaire
Retraite complémentaire - supplémentaire
12/02/2021
Accord collectif d'harmonisation relatif à la prévoyance complémentaire personnel communément appelé "non cadre"
Prévoyance collective, autre que santé maladie
12/02/2021
Accord collectif d'harmonisation des congés pour événements familiaux et autres dispositions
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
12/02/2021
Accord collectif d'harmonisation relatif au régime complémentaire de remboursement de fraix médicaux
Couverture complémentaire santé - maladie
11/02/2021
Accord collectif d'harmonisation de la durée de travail et de son aménagement
Forfaits (en heures, en jours), Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles), Travail à temps partiel, Heures supplémentaires (contingent, majoration)
04/02/2021
Accord d'harmonisation des primes et de la politique salariale
Système de rémunération (autres qu'évolution), Système de prime (autre qu'évolution)
09/12/2020
Accord collectif d'harmonisation de la classification
Classifications
30/11/2020
Accord fixant le cadre de l'harmonisation sociale et de la substitution des conventions et accords au sein des oph aube immobilier et troyes habitat
19/06/2020
Gestion des congés payés, des reliquats et des rtt
Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles), Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)
27/04/2020
Negociations annuelles obligatoires pour 2020
Système de rémunération (autres qu'évolution), Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
29/01/2019
Négociations annuelles obligatoires pour 2019
Couverture complémentaire santé - maladie, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
13/12/2018
Accord relatif à l'egalité professionnelle entre les femmes et les hommes
Egalité salariale F/H, Autres dispositions Egalité professionnelle, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle, Non discrimination - Diversité

Marques

tah TROYES AUBE HABITAT OPH HUMAIN ET RESPONSABLE
tah TROYES AUBE HABITAT OPH HUMAIN ET RESPONSABLE
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4963856
Enregistrée le : 24/05/2023
Expire le : 24/05/2023
Classes : 35, 36, 37, 41, 42
tah TROYES AUBE HABITAT
tah TROYES AUBE HABITAT
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4963855
Enregistrée le : 24/05/2023
Expire le : 24/05/2023
Classes : 35, 36, 37, 41, 42
tah
tah
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4963854
Enregistrée le : 24/05/2023
Expire le : 24/05/2023
Classes : 35, 36, 37, 41, 42
Aube immobilier office public de l'habitat la solution logement
Aube immobilier office public de l'habitat la solution logement
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3980509
Enregistrée le : 06/02/2013
Expire le : 06/02/2013
Classes : 35, 36, 37
Aube immobilier office public de l'habitat
Aube immobilier office public de l'habitat
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3563902
Enregistrée le : 18/03/2008
Expire le : 18/03/2008
Classes : 35, 36, 37, 38