Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
- Modification relative aux dirigeants d'une société
- Modification relative aux dirigeants d'une société
09/07/2021
Statuts mis à jour
- Modification des statuts
- Modification des statuts
23/07/2014
Statuts mis à jour
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
04/06/2014
Statuts mis à jour
- Divers
- Divers
04/06/2014
Statuts mis à jour
- Divers
- Divers
12/02/2008
Statuts mis à jour
- Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
- Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
02/08/2006
Statuts mis à jour
- Transfert du siège social de la personne morale
- Transfert du siège social de la personne morale
Bilans comptables
31/12/2024
Bilan complet
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet
31/12/2015
Bilan complet
Actes officiels publiés
28/07/2022
- Modification des commissaires aux comptes
31/05/2005
09/09/2004
13/08/2004
27/07/2004
15/07/2004
01/08/2001
20/03/2000
20/03/2000
20/03/2000
04/03/1999
01/01/1999
17/06/1998
07/12/1995
01/01/1995
01/01/1994
Annonces légales parues
21/08/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
05/09/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
12/09/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
06/10/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
04/08/2022
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
21/07/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
16/06/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
22/07/2021
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
04/03/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
29/08/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
25/10/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
16/09/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
31/03/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
31/03/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
25/10/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
25/10/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
25/10/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
06/08/2014
Modifications et mutations diverses
Modification du capital.
21/02/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
17/12/2009
Avis de dépôts des comptes des sociétés
19/12/2008
Avis de dépôts des comptes des sociétés
28/02/2008
Modifications et mutations diverses
Nouveau siège.
13/01/2008
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Accords d’entreprise
22/10/2024
L'accord relatif au périmètre de mise en place du cse
Droit syndical, IRP, expression des salariés
30/10/2023
L'accord relatif a la duree et a l amenagement du temps de travail, aux classifications et a la remuneration au sein de nemoscan
Droit à la déconnexion et outils numériques, Heures supplémentaires (contingent, majoration), Système de prime (autre qu'évolution), Dispositifs don de jour et jour de solidarité, Travail à temps partiel, Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles), Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT), Forfaits (en heures, en jours), Travail de nuit
05/07/2019
Un accord d'entreprise relatif a la mise en place de l'annualisation du temps de travail des salaries a temps partiel
Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)