Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)

DOMAINE DU CHATEAU DU VAL DE MERCY (DOMAINE DANIEL COLBOIS)

1 RUE RENE ALBAN - 89580 VAL-DE-MERCY
Statuts Bilans

Documents gratuits

Extrait Datalegal
Contacts entreprises
Convention collective
Numéro TVA intracommunautaire
Numéro EORI
Avis de situation Sirene
Extrait RNE
Fiche entreprise

Documents premium

Étude de solvabilité
Extrait Kbis
Estimation des encours financiers
Estimation des cotations bancaires

Statuts de l’entreprise

23/09/2020
Statuts mis à jour
- Changement de forme juridique
24/06/2020
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
07/05/2020
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
04/12/2012
Statuts mis à jour
- Nomination de co-gérant
- Cession ou donation de parts

Bilans comptables

31/10/2023
Bilan complet
31/10/2022
Bilan complet
31/10/2021
Bilan complet
31/10/2020
Bilan complet

Actes officiels publiés

18/08/2020
10/06/2016
- Démission de co-gérant
22/08/2007
19/11/1999
02/09/1999
02/09/1998
12/03/1998
24/07/1997
31/05/1994
08/03/1994
26/02/1993
02/02/1993
17/11/1992

Annonces légales parues

02/03/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
10/05/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
21/06/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
14/04/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
19/03/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
02/10/2020
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur la forme juridique, l'administration et changement de statut juridique
03/07/2020
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur le capital (augmentation)
17/05/2020
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur le capital (augmentation)
22/06/2016
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
19/12/2012
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
29/01/2008
Modifications et mutations diverses
augmentation du capital (ancien : 2 200 000 Francs), 31/03/2006

Marques

DOMAINE DANIEL COLBOIS
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR94540486
Enregistrée le : 13/10/1994
Expire le : 13/10/1994
Classes : 33
CHATEAU DU VAL DE MERCY
CHATEAU DU VAL DE MERCY
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR94540487
Enregistrée le : 13/10/1994
Expire le : 13/10/1994
Classes : 33