Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
- DONATION PARTAGE ENTRE MR CLAUZET MARCEL, MR CLAUZET JEAN PIERRE, MR CLAUZETPHILIPPE ET MME CLAUZET CATHERINE
21/11/1995
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
27/10/1995
Statuts mis à jour
- Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
Bilans comptables
30/09/2023
Bilan complet
30/09/2022
Bilan complet
30/09/2021
Bilan complet
30/09/2020
Bilan complet
30/09/2019
Bilan complet
30/09/2018
Bilan complet
30/09/2017
Bilan complet
30/09/2016
Bilan complet
Actes officiels publiés
23/04/2018
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
- Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant
- Fin de mission de commissaire aux comptes titulaire
30/03/2012
- Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
10/07/2001
- NOMINATION DE COMMISSAIRES AUX COMPTES
29/05/1996
- RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS ENTRE LA SOCIETE SARL CLAUZET GENTIEET LA SOCIETE TRANSPORTS CLAUZET
- RAPPORT DU COMMISSAIRE A LA FUSION DE LA SOCIETE SARL CLAUZET GENTIE PARLA SOCIETE TRANSPORTS CLAUZET
29/05/1996
- RAPPORT DU COMMISSAIRE A LA FUSION DE LA SOCIETE SARL CLAUZET GENTIE PARLA SOCIETE TRANSPORTS CLAUZET
- RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS ENTRE LA SOCIETE SARL CLAUZET GENTIEET LA SOCIETE TRANSPORTS CLAUZET
28/05/1996
- RAPPORT DU COMMISSAIRE A LA FUSION EN DATE DU 19.04.96 SUR LES MODALITES DE LAFUSION-ABSORPTION DE LA SARL CLAUZET GENTIE PAR LA STE TRANSPORTS CLAUZET
- RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS EN DATE DU 19.04.96 SUR LES APPORTS ENNATURE EFFECTUES PAR LA SARL CLAUZET GENTIE
28/05/1996
- RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS EN DATE DU 19.04.96 SUR LES APPORTS ENNATURE EFFECTUES PAR LA SARL CLAUZET GENTIE
- RAPPORT DU COMMISSAIRE A LA FUSION EN DATE DU 19.04.96 SUR LES MODALITES DE LAFUSION-ABSORPTION DE LA SARL CLAUZET GENTIE PAR LA STE TRANSPORTS CLAUZET
07/02/1996
- PROJET DE FUSION ENTRE LA SOCIETE SARL CLAUZET GENTIE ET LA STE TRANSPORTSCLAUZET
19/12/1995
03/10/1995
- RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS EN DATE DU 27.09.95 SUR LA VALEURDES APPORTS EN NATURE CONSENTIS PAR MR MARCEL CLAUZET
Annonces légales parues
04/06/2024
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
16/04/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
11/04/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
12/04/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
11/05/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
11/08/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
27/06/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
18/05/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
30/04/2018
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
31/03/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
31/03/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
22/07/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
18/04/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
07/05/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
08/04/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
29/10/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
18/04/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
26/05/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés
16/03/2010
Vente d'établissements
établissement complémentaire acquis par achat
15/05/2009
Avis de dépôts des comptes des sociétés
14/05/2008
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Accords d’entreprise
02/09/2024
Accord egalite professionnelle hommes femmes
Autres dispositions emploi, Egalité salariale F/H, Formation professionnelle
26/08/2024
Pv d'accord nao sur la qualite de vie au travail
QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
25/09/2023
Pv d'accord sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
Reprise des données, Egalité salariale F/H, Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
21/06/2021
Pv d'accord nao sur la qualité de vie au travail
Autres dispositions Egalité professionnelle, Pénibilité du travail (1% pénibilité, prévention, compensation/réparation), Stress, risques psycho-sociaux, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle, Autres dispositions de conditions de travail (CHSCT, médecine du travail, politique générale de prévention)
21/06/2021
Pv d'accord sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
Prévoyance collective, autre que santé maladie, Couverture complémentaire santé - maladie, Non discrimination - Diversité, Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Reprise des données, Autres dispositions Egalité professionnelle, Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles), Indemnités (dont kilométrique), Egalité salariale F/H
17/02/2021
Accord d'entreprise relatif à la périodicité des négociations obligatoires
Autre, précisez
17/06/2020
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement des congés payés
Autre, précisez
05/06/2020
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement des congés payés
Autre, précisez
03/06/2020
Accord egalité professionnelle hommes - femmes
Formation professionnelle, Egalité salariale F/H, Autres dispositions emploi
29/08/2019
Accord egalité professionnelle hommes - femmes
Formation professionnelle, Autres dispositions emploi, Egalité salariale F/H
02/08/2019
Pv d'accord nao sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
Système de rémunération (autres qu'évolution), Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Participation, Autres dispositions Egalité professionnelle, Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Egalité salariale F/H, PEE ou PEG, Intéressement
02/08/2019
Pv d'accord nao sur la qualité de vie au travail
QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
