Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
PAC
5 PETITE ROUTE DE BEAUMONT - 31410 SAINT-SULPICE-SUR-LEZE
- Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier
- Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier
- Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier
07/07/2023
Statuts mis à jour
- Modification des commissaires aux comptes Modification des statuts
27/06/2023
Statuts mis à jour
- Modification des statuts
- Modification des statuts
10/10/2022
Statuts mis à jour
- Modification des statuts
- Modification des statuts
15/01/2020
Statuts mis à jour
- Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la date de cloture de l'exercice social
- Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la date de cloture de l'exercice social
- Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la date de cloture de l'exercice social
07/10/2015
Statuts mis à jour
- Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
- Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
- Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
- Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
22/07/2015
Statuts mis à jour
- Cession de parts
- Cession de parts
- Cession de parts
07/05/2015
Statuts mis à jour
- Modification de la date de cloture de l'exercice social
- Modification de la date de cloture de l'exercice social
21/10/2011
Statuts mis à jour
- fusion absorption Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de l'objet social Modification des principales activités
- fusion absorption Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de l'objet social Modification des principales activités
- fusion absorption Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de l'objet social Modification des principales activités
21/10/2011
Statuts mis à jour
- fusion absorption Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de l'objet social Modification des principales activités
- fusion absorption Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de l'objet social Modification des principales activités
- fusion absorption Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de l'objet social Modification des principales activités
21/10/2011
Statuts mis à jour
- fusion absorption Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de l'objet social Modification des principales activités
- fusion absorption Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de l'objet social Modification des principales activités
- fusion absorption Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de l'objet social Modification des principales activités
26/12/2007
Statuts mis à jour
- Transfert du siège social de la personne morale Décision sur la modification du capital social
- Transfert du siège social de la personne morale Décision sur la modification du capital social
07/12/2004
Statuts mis à jour
- Modification de la date de cloture de l'exercice social
- Modification de la date de cloture de l'exercice social
Bilans comptables
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
30/04/2019
Bilan complet
30/04/2018
Bilan complet
30/04/2017
Bilan complet
30/04/2016
Bilan complet
Actes officiels publiés
06/10/2025
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
07/08/2025
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
10/07/2024
- Modification de la forme juridique ou du statut particulier
28/09/2018
- Modification relative aux dirigeants d'une société
04/10/2016
- Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
01/10/2015
- Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
30/07/2015
- Modification de la forme juridique ou du statut particulier
30/07/2015
- Modification de la forme juridique ou du statut particulier
03/07/2014
- Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
09/01/2013
- Modification relative aux dirigeants d'une société
26/06/2012
- Modification des commissaires aux comptes
25/08/2011
- fusion absorption
- fusion absorption
25/08/2011
- fusion absorption
- fusion absorption
02/08/2011
- fusion absorption
06/05/2009
- Modification relative aux dirigeants d'une société
23/05/2006
- Divers
19/10/1995
Annonces légales parues
15/10/2025
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
29/08/2024
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration. Modification de la forme juridique.
07/08/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
03/08/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
13/07/2023
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
15/07/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
02/09/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
18/02/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
19/01/2020
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
14/11/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
02/11/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
04/10/2018
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
11/05/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
17/02/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
10/06/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
16/10/2015
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration. Modification de la forme juridique.
28/07/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
31/10/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
09/08/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
18/01/2013
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
20/07/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
20/07/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
04/07/2012
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
02/11/2011
Modifications et mutations diverses
Sociétés ayant participé à l'opération de fusion : SAFE TECH Sté par actions simplifiée RCS B 402383541, Avenue Marcel Vidal 31410 SAINT-SULPICE-SUR-LEZE. Modification du capital. Modification de l'administration. Modification de l'activité.
08/08/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Marques
NOVEBA
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :FR4153909
Enregistrée le :04/02/2015
Expire le :04/02/2015
Classes :
6,
19
NOVEBA
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR4052167
Enregistrée le :04/12/2013
Expire le :04/12/2013
Classes :
6
VENUS ONDINE INTERNATIONAL ABRIS DE PISCINE
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :FR3780668
Enregistrée le :09/11/2010
Expire le :09/11/2010
Classes :
6,
19
VisioSpa
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR3746334
Enregistrée le :15/06/2010
Expire le :15/06/2010
Classes :
6,
19
VisioPool
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR3746352
Enregistrée le :15/06/2010
Expire le :15/06/2010
Classes :
6,
19
Venus INTERNATIONAL
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR98713808
Enregistrée le :21/01/1998
Expire le :21/01/1998
Classes :
0,
6,
19
Brevets
Abri de piscine telescopique avec plinthe modulable en hauteur integrant le systeme de fixation des corps porteurs de toiture et d'aeration par volets mobiles et reglables