Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
AQUASCOP BIOLOGIE

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1 AVENUE DU BOIS L'ABBE - 49070 BEAUCOUZE
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Statuts Bilans

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Statuts de l’entreprise

22/09/2004
Statuts mis à jour
- AUTORISATION DE CESSIONS DE PARTS ET AGREMENT D UN NOUVEL ASSOCIE ADOPTION DE LA NOUVELLE FORME JURIDIQUE EN SARL UNIPERSONNELLE
- AUTORISATION DE CESSIONS DE PARTS ET AGREMENT D UN NOUVEL ASSOCIE ADOPTION DE LA NOUVELLE FORME JURIDIQUE EN SARL UNIPERSONNELLE
18/01/2002
Statuts mis à jour
- AGREMENT DE NOUVEAUX ASSOCIES SUPPRESSION DU DROIT PREFERENTIEL DE SOUSCRIPTION MODIFICATION CORRELATIVE DES STATUTS
- AGREMENT DE NOUVEAUX ASSOCIES SUPPRESSION DU DROIT PREFERENTIEL DE SOUSCRIPTION MODIFICATION CORRELATIVE DES STATUTS
19/07/1999
Statuts mis à jour
- Augmentation de capital MODIFICATION CORRELATIVE DES STATUTS
- Augmentation de capital MODIFICATION CORRELATIVE DES STATUTS
10/08/1998
Statuts mis à jour
- Transfert du siège 1 AV DU BOIS L'ABBE 49070 BEAUCOUZE
31/07/1997
Statuts mis à jour
- AGREMENT DE DEUX NOUVEAUX ASSOCIES APPROBATION DE LA VENTE DE 300 PARS SOCIALES MODIFICATION EN CONSEQUENCE DE L'ARTICLE 7 DES STATUTS
- AGREMENT DE DEUX NOUVEAUX ASSOCIES APPROBATION DE LA VENTE DE 300 PARS SOCIALES MODIFICATION EN CONSEQUENCE DE L'ARTICLE 7 DES STATUTS
13/07/1994
Statuts mis à jour
- Augmentation de capital AGREMENT D'UN NOUVEL ASSOCIE MODIFICATION DES STATUTS
- Augmentation de capital AGREMENT D'UN NOUVEL ASSOCIE MODIFICATION DES STATUTS

Bilans comptables

31/12/2024
Bilan complet
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet

Actes officiels publiés

22/12/2022
- Nomination de commissaire aux comptes titulaire
- Démission de commissaire aux comptes suppléant
- Constatation de la radiation du Commissaire aux comptes titulaire
- Nomination de commissaire aux comptes suppléant
30/06/2022
- Nomination de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
24/07/2017
- Changement(s) de gérant(s)
05/10/2015
- Nomination(s) de gérant(s)
- Cession de parts
- Démission(s) de gérant(s)
09/12/2013
- Démission(s) de gérant(s)
- Nomination(s) de gérant(s)
20/12/2011
- Changement(s) de gérant(s)
28/12/2009
- Changement(s) de gérant(s)
13/07/2004
- Cession de parts
13/07/2004
- Cession de parts
13/07/2004
- Cession de parts
13/07/2004
- Cession de parts
13/07/2004
- Cession de parts
13/07/2004
- Cession de parts
13/07/2004
- Cession de parts
03/12/2001
- Cession de parts
03/12/2001
- Cession de parts
03/12/2001
- Cession de parts
16/07/1999
- Cession de parts
16/07/1999
- Cession de parts
11/06/1998
- ACTE RECTIFICATIF DE CESSION DE PARTS SOCIALES
11/06/1998
- ACTE RECTIFICATIF DE CESSION DE PARTS SOCIALES
31/07/1997
- Cession de parts
31/07/1997
- Cession de parts

Annonces légales parues

28/08/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
24/07/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
21/07/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
25/12/2022
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
13/07/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
05/07/2022
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
04/08/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
30/07/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
22/09/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
10/10/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
25/08/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
03/08/2017
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
22/08/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
20/10/2015
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
29/07/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
01/08/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
19/01/2014
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
24/07/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
31/07/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
22/01/2012
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
20/08/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
02/08/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés
29/01/2010
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
13/08/2009
Avis de dépôts des comptes des sociétés
19/08/2008
Avis de dépôts des comptes des sociétés

Accords d’entreprise

06/06/2022
Accord portant diverses mesures
Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)
06/06/2022
Accord de la durée et aménagement du temps de travail
Droit à la déconnexion et outils numériques, Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles), Durée collective du temps de travail, Forfaits (en heures, en jours)
06/06/2022
Accord d'entreprise portant sur la rémunération
Système de prime (autre qu'évolution), Autre, précisez

Marques

aquascope
aquascope
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4697552
Enregistrée le : 03/11/2020
Expire le : 03/11/2020
Classes : 42
AquaTIC L'outil du gestionnaire de l'eau
AquaTIC L'outil du gestionnaire de l'eau
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4697519
Enregistrée le : 03/11/2020
Expire le : 03/11/2020
Classes : 35, 38, 42
aquascop
aquascop
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4697539
Enregistrée le : 03/11/2020
Expire le : 03/11/2020
Classes : 42
AQUASCOP
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3787867
Enregistrée le : 06/12/2010
Expire le : 06/12/2010
Classes : 42
AQUASCOPE
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3787868
Enregistrée le : 06/12/2010
Expire le : 06/12/2010
Classes : 42
AquaTIC L'outil du gestionnaire de l'eau
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3777374
Enregistrée le : 26/10/2010
Expire le : 26/10/2010
Classes : 35, 42