Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
DOMOTI (TEMPS L EA CAREY CATALOGUE D'ANNE FRANCE)

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Statuts Bilans

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Numéro EORI
Avis de situation Sirene
Extrait RNE
Fiche entreprise

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Étude de solvabilité
Extrait Kbis
Estimation des encours financiers
Estimation des cotations bancaires

Statuts de l’entreprise

20/10/2022
Statuts mis à jour
- Prorogation de durée
- Modification(s) statutaire(s)
- Refonte des statuts
- Nomination de directeur général
30/09/2009
Statuts mis à jour
- Transfert du siège social
- Modification(s) statutaire(s)
30/09/2009
Statuts mis à jour
- Transfert du siège social
- Modification(s) statutaire(s)

Bilans comptables

30/06/2023
Bilan complet
30/06/2022
Bilan complet
30/06/2021
Bilan complet
30/06/2020
Bilan complet
30/06/2019
Bilan complet
30/06/2018
Bilan complet
30/06/2017
Bilan complet
30/06/2016
Bilan complet
30/06/2015
Bilan complet

Actes officiels publiés

21/07/2025
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
24/01/2025
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
20/06/2024
- Changement de directeur général
09/05/2023
- Démission(s) de commissaire(s) aux comptes
26/10/2021
- Nomination de directeur général
22/06/2021
21/05/2021
30/07/2018
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
- Démission de directeur général
30/07/2018
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
- Démission de directeur général
22/12/2017
- Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
16/03/2017
04/01/2016
- Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
19/06/2008
19/11/2002
13/10/2000
20/03/1995
25/10/1994
15/11/1993

Annonces légales parues

21/08/2025
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
06/06/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
04/02/2025
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
30/06/2024
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
30/06/2024
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
31/05/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
31/05/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
31/05/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
08/05/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
26/04/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
26/04/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
26/04/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
26/04/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
24/03/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
04/04/2017
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
29/10/2009
Modifications et mutations diverses
Transfert du siège et de l'établissement principal avec création
04/07/2008
Modifications et mutations diverses
Transformation en société par actions simplifiée

Accords d’entreprise

15/04/2024
Accord relatif aux astreintes
Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles), Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Autre, précisez
21/06/2021
Négociation annuelle obligatoire 2020
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Autre, précisez
17/02/2021
Accord sur la création d'une prime de performance
Evolution des primes
17/02/2021
Accord sur la modification de la prime de gratification annuelle en prime de 13ème mois
Evolution des primes
25/08/2020
Avenant accord compte épargne temps
Compte épargne temps
16/03/2020
Accord nao 2019
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Autre, précisez
16/03/2020
Accord égalité femmes/hommes
Autres dispositions Egalité professionnelle, Egalité salariale F/H
12/03/2020
Accord sur la mise en place d'astreintes
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
11/04/2019
Accord sur les ventes additionnelles
Système de rémunération (autres qu'évolution)
14/08/2018
Accord d'entreprise
Droit syndical, IRP, expression des salariés
05/06/2018
Accord sur la negociation annuelle obligatoire 2017
Heures supplémentaires (contingent, majoration), Evolution des primes
20/03/2018
Accord sur le compte epargne temps
Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT), Compte épargne temps
20/03/2018
Avenant n°4 a l'accord de participation signe le 02 decembre 2002
Participation
20/03/2018
Accord sur le droit a la deconnexion
Autre, précisez

Marques

Sybelle
Sybelle
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4565520
Enregistrée le : 05/07/2019
Expire le : 05/07/2019
Classes : 16, 35
IDEAL & PRATIQUE
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4363929
Enregistrée le : 24/05/2017
Expire le : 24/05/2017
Classes : 35
iDées HOMME Des idées pour l'homme d'aujourd'hui
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3938269
Enregistrée le : 01/08/2012
Expire le : 01/08/2012
Classes : 0, 5, 16, 35
ID HOMME Des idées pour l'homme d'aujourd'hui
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3830729
Enregistrée le : 12/05/2011
Expire le : 12/05/2011
Classes : 7, 8, 14, 21
PEDILEGE LEGERETE CONFORT ET FANTAISIE
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3729065
Enregistrée le : 12/04/2010
Expire le : 12/04/2010
Classes : 25, 26
CHAUSSURES & CONFORT DES SPECIALISTES A VOS PIEDS
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3613703
Enregistrée le : 26/11/2008
Expire le : 26/11/2008
Classes : 18, 25, 26
" TEMPS L "
" TEMPS L "
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR99816052
Enregistrée le : 04/10/1999
Expire le : 04/10/1999
Classes : 0, 2, 3, 5, 8, 9, 11, 15, 16, 17, 18, 20, 21, 22, 24, 25, 26, 27, 28, 31, 34, 39, 41
HOMECLAIR L'EFFICACITE GARANTIE
HOMECLAIR L'EFFICACITE GARANTIE
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR98733909
Enregistrée le : 20/05/1998
Expire le : 20/05/1998
Classes : 0, 2, 3, 5