Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)

ATELIER FRANC COMTOIS (AFC)

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Estimation des encours financiers
Estimation des cotations bancaires

Statuts de l’entreprise

27/06/2025
Statuts mis à jour
- Copie des statuts mis à jour
17/06/2025
Statuts mis à jour
- Copie des statuts mis à jour
24/02/2014
Statuts mis à jour
- Adjonction d'activité(s)
- M Daniel LEPAND/M Cyrille LEPAND- M Didier LEPAND- M Sébastien REMENANT
- Changement relatif à l'objet social
- Changement relatif à l'activité
08/11/2000
Statuts mis à jour
- Cession de parts

Bilans comptables

31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet

Actes officiels publiés

27/06/2025
- Liste des sièges sociaux antérieurs
27/06/2025
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
17/06/2025
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
29/01/2016
- Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
29/01/2016
- Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
26/10/2015
- Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
26/05/2015
- Démission(s) de gérant(s)
- Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
26/05/2015
- Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
- Démission(s) de gérant(s)
21/05/2007
- Changement(s) de gérant(s)
31/07/2003
- Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
- Rapport de la gerance
04/01/2002
- NOMINATION CO-GERANT
12/07/1999
27/07/1998
25/06/1997
27/03/1995
22/02/1995

Annonces légales parues

30/07/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
29/07/2025
Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
immatriculation suite à transfert de son siège social hors ressort.
04/07/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
05/10/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
04/08/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
21/12/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
05/11/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
13/11/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
23/10/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
07/11/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
10/12/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
10/12/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
11/06/2015
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
27/08/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
18/03/2014
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'activité, l'administration
27/09/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
06/07/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
06/07/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
26/09/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
09/09/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés
16/09/2009
Avis de dépôts des comptes des sociétés
31/08/2008
Avis de dépôts des comptes des sociétés