Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
- Modification des commissaires aux comptes Modification des statuts
- Modification des commissaires aux comptes Modification des statuts
06/05/2011
Statuts mis à jour
- Modification des statuts
- Modification des statuts
06/05/2011
Statuts mis à jour
- Modification des statuts
- Modification des statuts
07/07/2008
Statuts mis à jour
- Modification des statuts
- Modification des statuts
30/11/2006
Statuts mis à jour
- Décision sur la modification du capital social fusion absorption
- Décision sur la modification du capital social fusion absorption
- Décision sur la modification du capital social fusion absorption
- Décision sur la modification du capital social fusion absorption
- Décision sur la modification du capital social fusion absorption
28/07/2004
Statuts mis à jour
- Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
- Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
- Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
30/09/2003
Statuts mis à jour
- Transfert du siège social de la personne morale
- Transfert du siège social de la personne morale
- Transfert du siège social de la personne morale
23/09/2002
Statuts mis à jour
- Modification des commissaires aux comptes Modification relative aux dirigeants d'une société Mise en harmonie des statuts
- Modification des commissaires aux comptes Modification relative aux dirigeants d'une société Mise en harmonie des statuts
- Modification des commissaires aux comptes Modification relative aux dirigeants d'une société Mise en harmonie des statuts
- Modification des commissaires aux comptes Modification relative aux dirigeants d'une société Mise en harmonie des statuts
03/12/2001
Statuts mis à jour
- Modification de la dénomination de la personne morale
- Modification de la dénomination de la personne morale
10/09/2001
Statuts mis à jour
- Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
- Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
- Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
12/11/1993
Statuts mis à jour
- Transfert du siège social de la personne morale
- Transfert du siège social de la personne morale
- Transfert du siège social de la personne morale
23/02/1993
Statuts mis à jour
- Transfert du siège social d'un greffe extérieur Décision sur la modification du capital social Modification dénomination - objet social Modification des dirigeants, organes de contrôle Apport partiel d'actif
- Transfert du siège social d'un greffe extérieur Décision sur la modification du capital social Modification dénomination - objet social Modification des dirigeants, organes de contrôle Apport partiel d'actif
- Transfert du siège social d'un greffe extérieur Décision sur la modification du capital social Modification dénomination - objet social Modification des dirigeants, organes de contrôle Apport partiel d'actif
- Transfert du siège social d'un greffe extérieur Décision sur la modification du capital social Modification dénomination - objet social Modification des dirigeants, organes de contrôle Apport partiel d'actif
Bilans comptables
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet
Actes officiels publiés
20/03/2025
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
12/04/2024
- Projet de fusion
08/02/2023
- Modification relative aux dirigeants d'une société
30/10/2018
- fusion absorption
12/07/2018
- Projet de fusion
10/08/2017
- Modification relative aux dirigeants d'une société
29/09/2016
- Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes
13/01/2010
- fusion absorption
- fusion absorption
13/01/2010
- fusion absorption
- fusion absorption
22/10/2009
- fusion absorption
21/09/2009
- Modification relative aux dirigeants d'une société
29/07/2009
- fusion absorption
- fusion absorption
29/07/2009
- fusion absorption
- fusion absorption
29/07/2009
- fusion absorption
- fusion absorption
23/04/2009
- fusion absorption
02/11/2006
- Modification relative aux dirigeants d'une société
21/09/2006
- fusion absorption
21/08/2006
- Modification des commissaires aux comptes
10/08/2006
- Apport fusion
10/07/2006
- Nomination de commissaire à la fusion
19/09/2003
- Modification relative aux dirigeants d'une société
21/03/2001
- Modification relative aux dirigeants d'une société
18/05/2000
- Modification des dirigeants, organes de contrôle
15/06/1999
- Modification des dirigeants, organes de contrôle
01/02/1999
- Apport partiel d'actif
- Apport partiel d'actif
Annonces légales parues
23/03/2025
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
11/07/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
17/04/2024
Vente d'établissements
Avis au BODACC relatif au projet commun de fusion Société absorbante : Spie batignolles sud est Société absorbée : MEDIANE Forme : Société par actions simplifiée Adresse du siège : 68 chemin du moulin carron 69570 Dardilly Capital : 3.000.000 € Numéro unique d'identification : 343 337 275 Lieu d'immatriculation : R.C.S Lyon Forme : Société par actions simplifiée Adresse du siège : Zone Industrielle les Milles, 130 rue Frédéric Joliot 13100 Aix-en-Provence Capital : 500.000 € Numéro unique d'identification : 387 689 318 Lieu d'immatriculation : R.C.S. Aix-en-Provence Evaluation de l'actif et du passif dont la transmission à la société absorbante est prévue : Actif : 12.691.178 € Passif : 14.285.300 € Actif net : - 1.594.122 € Le rapport d'échange des droits sociaux : Néant Le montant prévu de la prime de fusion : Néant Date du projet de fusion : 12/04/2024 Le projet de fusion a été déposé le 12 avril 2024 au Greffe du Tribunal de Commerce de Lyon pour la Société Absorbante et au Greffe du Tribunal de Commerce d'Aix-en-Provence pour la Société Absorbée.
20/08/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
16/02/2023
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
18/08/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
08/07/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
20/05/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
21/07/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
07/03/2019
Modifications et mutations diverses
Modification du capital.
19/07/2018
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
15/07/2018
Vente d'établissements
Avis au BODACC relatif au projet commun de fusion nationale Société absorbante : Spie Batignolles Sud Est Forme :Société par Actions Simplifiée Adresse du siège social : 68, chemin du Moulin Carron - 69570 DARDILLY Capital : 5 908 000 euros Numéro unique d'identification : 343 337 275 Lieu d'immatriculation : LYON Société absorbée : Spie batignolles tondella Forme : Société par Actions Simplifiée Adresse du siège social :1091, avenue de la Boisse - 73009 CHAMBERY Capital : 1 741 000 euros Numéro unique d'identification : 967 505 892 Lieu d'immatriculation : CHAMBERY Evaluation de l'actif et du passif dont la transmission à la société absorbante est prévue : Actif :4 232 140,86 euros Passif : 4 230 487,65 euros Actif net :1 653,21 euros Montant prévu du boni de fusion :1 653,21 euros Date du projet commun de fusion :29 juin 2018 Les projets de fusion ont été déposés le 12 juillet 2018 au Greffe du Tribunal de Commerce de Lyon pour la Société Spie Batignolles Sud Est et le 12 juillet 2018 au Greffe du Tribunal de Commerce de Chambery pour la Société Spie batignolles tondella
17/06/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
25/08/2017
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
08/07/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
14/06/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
16/05/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
08/06/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
28/05/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
01/07/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
06/07/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
24/06/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
28/09/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés
15/10/2009
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
24/07/2009
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Accords d’entreprise
29/04/2025
Accord relatif au périmètre de mise en place et au fonctionnement des comités sociaux et economiques d'établissement et du comité social et économique central
Droit syndical, IRP, expression des salariés
15/04/2025
Accord d'entreprise relatif à la prorogation des mandats des représentants du personnel au sein de la société spie batignolles sud-est
15/07/2024
Accord d'entreprise relatif à la prorogation des mandats des représentants du personnel au sein de la société spie batignolles sud-est
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
12/06/2023
Projet d'accord d'entreprise prime performance du personnel ouvrier de chantier spie batignolles sud est
Système de prime (autre qu'évolution), Evolution des primes
12/06/2023
Accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes société spie batignolles sud-est
Egalité salariale F/H, Autres dispositions Egalité professionnelle
06/02/2023
Accord d'entreprise négociation annuelle obligatoire sur les salaires et le partage de la valeur ajoutée - année 2023 spie batignolles sud est
01/08/2022
Projet d'accord d'entreprise régime des indemnités de grand déplacement spie batignolles sud est
01/08/2022
Accord d'entreprise négociation annuelle obligatoire sur les salaires et le partage de la valeur ajoutée - année 2022 spie batignolles sud est
Autre, précisez
03/03/2020
Accord relatif au périmètre de mise en place et au fonctionnement des c.s.e d'établissement et du c.s.e central pour spie batignolles sud est
Droit syndical, IRP, expression des salariés
08/07/2019
Accord d'entreprise diversite - egalite professionnelle h/f et droit d'expression spie batignolles sud est
Autres dispositions Egalité professionnelle, Egalité salariale F/H
21/03/2019
Accord d'entreprise politique salariale 2019
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Evolution des primes, Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
