Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
TOURTONS DU CHAMPSAUR

TOURTONS DU CHAMPSAUR

LA PLAINE - 05260 CHABOTTES
04 92 50 46 07
info@tourtons.com
Statuts Bilans

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Contacts entreprises
Convention collective
Numéro TVA intracommunautaire
Numéro EORI
Avis de situation Sirene
Extrait RNE
Fiche entreprise

Documents premium

Étude de solvabilité
Extrait Kbis
Estimation des encours financiers
Estimation des cotations bancaires

Statuts de l’entreprise

20/09/2022
Statuts mis à jour
- Modification des commissaires aux comptes Modification de la date de cloture de l'exercice social
- Modification des commissaires aux comptes Modification de la date de cloture de l'exercice social
04/08/2011
Statuts mis à jour
- Modification de la forme juridique ou du statut particulier Divers Divers Modification de la forme juridique ou du statut particulier
- Modification de la forme juridique ou du statut particulier Divers Divers Modification de la forme juridique ou du statut particulier
- Modification de la forme juridique ou du statut particulier Divers Divers Modification de la forme juridique ou du statut particulier
- Modification de la forme juridique ou du statut particulier Divers Divers Modification de la forme juridique ou du statut particulier
- Transformation en SAS.
- Nomination du Président et du Directeur Général.
- Nomination d'un Commissaire à la Transformation.
- Transformation en SAS.
04/08/2011
Statuts mis à jour
- Modification de la forme juridique ou du statut particulier Divers Divers Modification de la forme juridique ou du statut particulier
- Modification de la forme juridique ou du statut particulier Divers Divers Modification de la forme juridique ou du statut particulier
- Modification de la forme juridique ou du statut particulier Divers Divers Modification de la forme juridique ou du statut particulier
- Modification de la forme juridique ou du statut particulier Divers Divers Modification de la forme juridique ou du statut particulier
- Transformation en SAS.
- Nomination du Président et du Directeur Général.
- Nomination d'un Commissaire à la Transformation.
- Transformation en SAS.
04/08/2011
Statuts mis à jour
- Modification de la forme juridique ou du statut particulier Divers Divers Modification de la forme juridique ou du statut particulier
- Modification de la forme juridique ou du statut particulier Divers Divers Modification de la forme juridique ou du statut particulier
- Modification de la forme juridique ou du statut particulier Divers Divers Modification de la forme juridique ou du statut particulier
- Modification de la forme juridique ou du statut particulier Divers Divers Modification de la forme juridique ou du statut particulier
- Transformation en SAS.
- Nomination du Président et du Directeur Général.
- Nomination d'un Commissaire à la Transformation.
- Transformation en SAS.
04/08/2011
Statuts mis à jour
- Modification de la forme juridique ou du statut particulier Divers Divers Modification de la forme juridique ou du statut particulier
- Modification de la forme juridique ou du statut particulier Divers Divers Modification de la forme juridique ou du statut particulier
- Modification de la forme juridique ou du statut particulier Divers Divers Modification de la forme juridique ou du statut particulier
- Modification de la forme juridique ou du statut particulier Divers Divers Modification de la forme juridique ou du statut particulier
- Transformation en SAS.
- Nomination du Président et du Directeur Général.
- Nomination d'un Commissaire à la Transformation.
- Transformation en SAS.
27/03/2000
Statuts mis à jour
- Divers Divers Divers Divers
- PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE 27/03/2000
- STATUS 27/03/2000
- DIVERS 0000018388 PV D'ASSEMBLEE GEN. EXTRAORDINAIRE
- DIVERS 0000018389 STATUTS

Bilans comptables

31/10/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet

Actes officiels publiés

20/07/2022
- Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
24/03/2022
- Modification relative aux dirigeants d'une société
16/02/2022
- Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
28/07/2016
- Divers
- Changement de Commissaire aux Comptes suppléant.
28/07/2016
- Divers
- Changement de Commissaire aux Comptes suppléant.
18/02/2011
- Divers
- Nomination des Commissaires aux Comptes Titulaires et Suppléants
15/06/1994
- Divers Divers
- PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE 15/06/1994
- DIVERS 0000018380 PV D'ASSEMBLEE GEN. EXTRAORDINAIRE

Annonces légales parues

07/05/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
29/09/2022
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
22/09/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
31/03/2022
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
20/02/2022
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
16/07/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
22/04/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
18/07/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
30/08/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
08/09/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
05/08/2016
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
25/08/2011
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur la dénomination, la forme juridique, l'administration
04/03/2011
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration

Marques

LES CHAMPSAURINS
LES CHAMPSAURINS
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR5159139
Enregistrée le : 25/06/2025
Expire le : 25/06/2025
Classes : 29, 30, 35, 39
LA TOURTONNERIE
LA TOURTONNERIE
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR5159142
Enregistrée le : 25/06/2025
Expire le : 25/06/2025
Classes : 29, 30, 35, 39
Oreille dÂne du Valgaudemar Pellegrin Frères Depuis 1985
Oreille dÂne du Valgaudemar Pellegrin Frères Depuis 1985
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4957212
Enregistrée le : 26/04/2023
Expire le : 26/04/2023
Classes : 29, 30, 35, 39
Tourtons des Alpes Pellegrin Frères Depuis 1985
Tourtons des Alpes Pellegrin Frères Depuis 1985
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4957211
Enregistrée le : 26/04/2023
Expire le : 26/04/2023
Classes : 29, 30, 35, 39
LE TOURTON DU CHAMPSAUR
LE TOURTON DU CHAMPSAUR
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4808636
Enregistrée le : 15/10/2021
Expire le : 15/10/2021
Classes : 29, 30, 43
Le tourton du Champsaur Pellegrin Frères Depuis 1985
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4808677
Enregistrée le : 15/10/2021
Expire le : 15/10/2021
Classes : 29, 30, 43
LES TOURTONS DU CHAMPSAUR
LES TOURTONS DU CHAMPSAUR
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4808613
Enregistrée le : 15/10/2021
Expire le : 15/10/2021
Classes : 29, 30, 43
LA TOURTONNERIE
LA TOURTONNERIE
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3964686
Enregistrée le : 26/11/2012
Expire le : 26/11/2012
Classes : 29, 30, 43
LA TOURTONNERIE
LA TOURTONNERIE
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3964687
Enregistrée le : 26/11/2012
Expire le : 26/11/2012
Classes : 29, 30, 43
LE TOURTON DU CHAMPSAUR PELLEGRIN FRERES
LE TOURTON DU CHAMPSAUR PELLEGRIN FRERES
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3670958
Enregistrée le : 17/08/2009
Expire le : 17/08/2009
Classes : 30, 43
OREILLES D'ANE DU VALGAUDEMAR
OREILLES D'ANE DU VALGAUDEMAR
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3103501
Enregistrée le : 01/06/2001
Expire le : 01/06/2001
Classes : 42
LA MAISON DU TOURTON
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3054042
Enregistrée le : 22/09/2000
Expire le : 22/09/2000
Classes : 0, 29, 30, 42
LE TOURTON DE CHAMPSAUR
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR99814236
Enregistrée le : 21/09/1999
Expire le : 21/09/1999
Classes : 30