Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
CLINIQUE SAINT AME

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RUE CLEMENCEAU - 59552 LAMBRES-LEZ-DOUAI
Statuts Bilans

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Extrait Datalegal
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Convention collective
Numéro TVA intracommunautaire
Numéro EORI
Avis de situation Sirene
Extrait RNE
Fiche entreprise

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Étude de solvabilité
Extrait Kbis
Estimation des encours financiers
Estimation des cotations bancaires

Statuts de l’entreprise

07/04/2022
Statuts mis à jour
- Modification(s) statutaire(s)
- Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant
22/11/2019
Statuts mis à jour
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
01/10/2018
Statuts mis à jour
- Nomination du Président
- Modifications statutaires
04/02/2016
Statuts mis à jour
- Modifications statutaires
20/08/2015
Statuts mis à jour
- Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
24/07/2009
Statuts mis à jour
- Mise à jour statutaire
24/07/2009
Statuts mis à jour
- Mise à jour statutaire
24/07/2009
Statuts mis à jour
- Mise à jour statutaire

Bilans comptables

30/06/2024
Bilan complet
30/06/2023
Bilan complet
30/06/2022
Bilan complet
30/06/2021
Bilan complet
30/06/2020
Bilan complet
30/06/2019
Bilan complet
30/06/2018
Bilan complet
30/06/2017
Bilan complet
30/06/2016
Bilan complet

Actes officiels publiés

18/08/2025
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
13/02/2025
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
06/02/2025
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
05/02/2025
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
05/02/2025
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
14/04/2023
03/08/2021
- Modifications relatives au conseil d'administration
- Changement de directeur général
08/07/2021
- Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
22/11/2019
- Modifications relatives au conseil d'administration
01/10/2018
- Démission du président avec effet au 15/06/2018.
27/02/2018
- Changement de directeur général
19/08/2016
- Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes
01/08/2016
- Modification(s) relative(s) au représentant permanent
07/10/2013
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
07/10/2013
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
19/09/2013
- Changement de président du conseil d'administration
- Nomination du Directeur Général
18/07/2012
- Changement de président
- Modifications relatives au conseil d'administration
12/09/2007
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
13/06/2007
- Modifications relatives au conseil d'administration
- Délégation permanente de la COMPAGNIE GENERALE DE SANTE
03/10/2006
11/02/2005
01/01/2005
16/09/2004
03/08/2004
17/12/2003

Annonces légales parues

22/08/2025
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
20/07/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
16/02/2025
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
09/02/2025
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
07/02/2025
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
02/06/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
26/09/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
18/04/2023
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
10/04/2022
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
10/04/2022
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
23/03/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
05/08/2021
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
31/05/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
05/03/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
27/11/2019
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
27/11/2019
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
10/04/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
04/10/2018
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
04/10/2018
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
07/03/2018
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
28/02/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
01/03/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
26/08/2016
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
12/03/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
26/08/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés

Accords d’entreprise

12/02/2024
Négociation annuelle obligatoire
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Autre, précisez
04/12/2023
Accord relatif a la mise en place du vote dematerialise par internet
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
30/01/2023
Accord d'entreprise négociation annuelle obligatoire
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Autre, précisez
31/01/2022
Accord sur les modalités de la négociation annuelle d'entreprise
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Autre, précisez
02/08/2019
Accord modalités nao 2019
Droit syndical, IRP, expression des salariés
09/07/2019
Accord modalités nao 2018
Droit syndical, IRP, expression des salariés
07/11/2018
Accord nao 2018
Autre, précisez, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
30/01/2018
Accord d'entreprise sur la negociation annuelle obligatoire
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Système de prime (autre qu'évolution)

Marques

INSTITUT DU SEIN NORD ARTOIS, SAINT AME
INSTITUT DU SEIN NORD ARTOIS, SAINT AME
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4146529
Enregistrée le : 07/01/2015
Expire le : 07/01/2015
Classes : 41, 44