Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
CONSTRUCTIONS METALLIQUES ROSSIGNOL

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Statuts Bilans

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Avis de situation Sirene
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Fiche entreprise

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Étude de solvabilité
Extrait Kbis
Estimation des encours financiers
Estimation des cotations bancaires

Statuts de l’entreprise

28/01/2019
Statuts mis à jour
- Cession de parts
- Modification(s) statutaire(s)
21/06/2018
Statuts mis à jour
- Mise à jour des statuts
- Traité d'apports de titres
06/03/2018
Statuts mis à jour
- Réduction du capital social
- Absence d'opposition
- Rectification erreur matérielle procès verbal du 06/12/2017
08/01/2008
Statuts mis à jour
- Donation de parts
13/03/2006
Statuts mis à jour
- Donation de parts avec effet rétroactif au 1/01/06
- Donation de parts
06/03/2002
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
07/12/1993
Statuts mis à jour
- Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social

Bilans comptables

30/06/2024
Bilan complet
30/06/2023
Bilan complet
30/06/2021
Bilan complet

Actes officiels publiés

24/04/2018
- Démission(s) de gérant(s)
- Nomination(s) de gérant(s)
- Changement(s) de gérant(s)
11/12/2017
- Réduction du capital social
06/03/2002
- DONATION ENTRE VIFS
14/04/1993
- Changement(s) de gérant(s)

Annonces légales parues

20/05/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
02/04/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
31/10/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
19/07/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
08/12/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
31/12/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
02/01/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
04/05/2018
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
14/03/2018
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur le capital, l'administration
31/01/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
23/12/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
30/12/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
13/12/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
12/12/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
08/12/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
26/11/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
21/02/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
15/01/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés
24/01/2009
Avis de dépôts des comptes des sociétés

Accords d’entreprise

31/01/2020
Accord d'entreprise relatif à la durée du travail et à l'organisation des petits déplacements
Durée collective du temps de travail