Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)

ROUSSEAU DOMINIQUE

A L OMBRE - 49150 BAUGE-EN-ANJOU
Statuts

Documents gratuits

Extrait Datalegal
Contacts entreprises
Convention collective
Numéro TVA intracommunautaire
Numéro EORI
Avis de situation Sirene
Extrait RNE
Fiche entreprise

Documents premium

Étude de solvabilité
Extrait Kbis
Estimation des encours financiers
Estimation des cotations bancaires

Statuts de l’entreprise

16/03/2010
Statuts mis à jour
- Changement de dénomination en celle de ROUSSEAU DOMINIQUE
- Réduction du capital social
- MODIFICATION DES ARTICLES 3, 6 ET 8 DES STATUTS
16/03/2010
Statuts mis à jour
- Changement de dénomination en celle de ROUSSEAU DOMINIQUE
- Réduction du capital social
- MODIFICATION DES ARTICLES 3, 6 ET 8 DES STATUTS
13/01/2010
Statuts mis à jour
- AUTORISATION D'UN APPORTS DE PARTS SOCIALES - AGREMENT DU BENEFICIAIREDE L'APPORT EN QUALITE DE NOUVELLE ASSOCIE
- MODIFICATION ARTICLE 8 DES STATUTS SOUS CONDITION SUSPENSIVE DE LAREALISATION DEFINITIVE DE L'APPORT DE PARTS SOCIALES
13/01/2010
Statuts mis à jour
- AUTORISATION D'UN APPORTS DE PARTS SOCIALES - AGREMENT DU BENEFICIAIREDE L'APPORT EN QUALITE DE NOUVELLE ASSOCIE
- MODIFICATION ARTICLE 8 DES STATUTS SOUS CONDITION SUSPENSIVE DE LAREALISATION DEFINITIVE DE L'APPORT DE PARTS SOCIALES
04/12/2009
Statuts mis à jour
- Démission(s) de gérant(s)
- Transfert du siège A L'OMBRE 49150 MONPOLLIN
04/12/2009
Statuts mis à jour
- Démission(s) de gérant(s)
- Transfert du siège A L'OMBRE 49150 MONPOLLIN
05/07/2007
Statuts mis à jour
- Cession de parts
- MODIFICATION DE L ARTICLE 8
22/02/2006
Statuts mis à jour
- Transfert du siège DE : 49140 SEICHES SUR LE LOIR A 2 R DU MARCHE 49120 CHEMILLE
- Changement(s) de gérant(s)
- MODIFICATION DES STATUTS SUITE CESSIONS DE PARTS
- Nomination(s) de gérant(s)
- MISE A JOUR DES STATUTS

Actes officiels publiés

13/01/2010
- Réduction du capital social
- sous condition suspensive - par voie de rachat de parts sociales
05/07/2007
- Cession de parts
02/03/2005
01/01/2001
01/01/2001

Annonces légales parues

28/08/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
30/08/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
14/09/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
18/08/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
23/06/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
11/06/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
20/06/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
07/11/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
01/07/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
10/06/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
08/06/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
28/05/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
03/06/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
02/07/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
02/07/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
31/05/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
19/04/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés
24/12/2009
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration et transfert du siège social
13/08/2009
Avis de dépôts des comptes des sociétés
04/06/2008
Avis de dépôts des comptes des sociétés
02/06/2008
Avis de dépôts des comptes des sociétés