Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
JM. BRUNEAU

JM. BRUNEAU

19 AVENUE DE LA BALTIQUE - 91140 VILLEBON-SUR-YVETTE
08 25 06 02 02
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Statuts

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Contacts entreprises
Convention collective
Numéro TVA intracommunautaire
Numéro EORI
Avis de situation Sirene
Extrait RNE
Fiche entreprise

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Étude de solvabilité
Extrait Kbis
Estimation des encours financiers
Estimation des cotations bancaires

Statuts de l’entreprise

17/06/2025
Statuts mis à jour
- Copie des statuts mis à jour
18/11/2021
Statuts mis à jour
- Modification(s) statutaire(s)
- Nomination de directeur général
- Changement de président
23/06/2015
Statuts mis à jour
- Anciennement au 31/03 devient au 31/12
- Modification(s) statutaire(s)
27/04/2015
Statuts mis à jour
- Changement de président
- Modification exceptionnelle de la date de clôture de l'exercice social
- Modification(s) statutaire(s)
26/02/2013
Statuts mis à jour
- Ancienne forme juridique : Snc - Nouvelle forme juridique : Sas unipersonnelle.
- Cession de parts
06/03/2002
Statuts mis à jour
- de : SA A DIRECTOIRE - en : SNC
- Nomination(s) de gérant(s)
- Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes titulaire
- Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes suppléant
- Modification(s) statutaire(s)
- Divers
22/08/2001
Statuts mis à jour
- Conversion du capital en euros
- Réduction du capital social
- Modification(s) statutaire(s)
- Divers

Actes officiels publiés

18/12/2017
- Changement de président
18/12/2017
- Changement de président
27/05/2015
- Changement de commissaire aux comptes suppléant
20/12/2012
16/07/2009
- Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes titulaire
- Changement de commissaire aux comptes suppléant
- Démission(s) de gérant(s)
- Nomination(s) de gérant(s)
16/07/2009
- Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes titulaire
- Changement de commissaire aux comptes suppléant
- Démission(s) de gérant(s)
- Nomination(s) de gérant(s)
18/09/2008
- Changement(s) de gérant(s)
08/10/2003
- RENOUVELLEMENT DU MANDAT DU COMMISSAIRE AUX COMPTES TITULAIRE
- Nomination de commissaire aux comptes suppléant
20/09/2000
- Ratification de nomination d'administrateur(s)
- NON RENOUVELLEMENT DU MANDAT DE CO COMMISSAIRES AUX COMPTES TITULAIRE ET SUPPLEANT
21/02/2000
- Nomination de représentant permanent
04/10/1999
- Démission(s) de membre(s) du conseil de surveillance
- DEMISSION DE MEMBRES DU DIRECTOIRE
- Nomination(s) de membre(s) du conseil de surveillance
- Nomination de vice-président du conseil de surveillance
- Nomination(s) de membre(s) du directoire
- Nomination de président du directoire
08/09/1999
- Changement(s) de membre(s) du conseil de surveillance
05/03/1999
- Démission(s) de membre(s) du conseil de surveillance
- Nomination(s) de membre(s)
- Changement de représentant permanent
27/11/1997
- Nomination de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
24/12/1996
- Divers
- Augmentation du capital social
- ARTICLES 2 1 ET 2 2
- Nomination de représentant permanent
- CHANGEMENT DE MEMBRE DU CONSEIL DE SURVEILLANCE
- Modification(s) statutaire(s)
19/12/1996
- NOMINATION D'UN EXPERT
07/11/1996
- Divers
24/10/1996
- Divers
- Nomination de commissaire aux apports
16/09/1993
- NOMINATION DANS LE CONSEIL
- CHG DE FORME JURIDIQUE DE SA / EN SA A DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE
- NOMINATION DES MEMBRES DU CS
- Modification(s) statutaire(s)

Annonces légales parues

21/11/2021
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
21/12/2017
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant..
04/06/2015
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant.
06/05/2015
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant.
05/05/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
31/07/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
09/09/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
06/03/2013
Modifications et mutations diverses
Modification de la forme juridique. Modification de représentant.
19/10/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
19/12/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
24/07/2009
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant.
28/09/2008
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant.

Accords d’entreprise

10/02/2025
Nao
Autre, précisez
29/04/2024
Accord de negociation annuelle 2022-2023
Autre, précisez
18/12/2023
Accord d'entreprise vote par voie électronique pour l'élection des membres des instances représentatives du personnel
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
11/12/2023
Accord de négociation annuelle 2023-2024
Autre, précisez
06/11/2023
Accord relatif a l'egalite professeionnelle
Autres dispositions Egalité professionnelle, Non discrimination - Diversité, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
16/10/2023
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du comité social et économique (cse) 2023
Droit syndical, IRP, expression des salariés
29/05/2023
Accord d'entreprise relatif à la gestion des emplois et des parcours professionnels
Autre, précisez
03/04/2023
Avenant n° 1 accord d'entreprise relatif au teletravail
Télétravail
15/11/2021
Accord de negociation annuelle 2021-2022
Autre, précisez
17/02/2021
Accord d'entreprise relatif au travail
Télétravail
27/10/2020
Accord de negociation annuelle 2020-2021
Autre, précisez
25/08/2020
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du télétravail 2020-2021
Télétravail
01/05/2020
Accord relatif a l'egalite professionnelle
Autres dispositions Egalité professionnelle
30/09/2019
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du comité social et economique (cse)
Droit syndical, IRP, expression des salariés
30/09/2019
Vote par voie électronique pour l'élection des membres des instances représentatives du personnel
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
02/08/2019
Accord d'entreprise relatif a la gestion previsionnelle des emplois et des competences
GPEC
03/04/2019
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du télétravail
Télétravail
03/04/2019
Avenant à l'accord d'entreprise relatif à l'astreinte et au travail de nuit au sein de la dsio
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Travail de nuit
08/11/2018
Accord de negociation annuelle 2018-2019
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Système de prime (autre qu'évolution), Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
19/06/2018
Accord d'entreprise relatif au droit à la deconnexion
Autre, précisez
05/12/2017
Accord de negociation annuelle 2017-2018
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Système de prime (autre qu'évolution), Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles), Système de rémunération (autres qu'évolution), Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)

Marques

10h27, le p'tit mag du bureau
10h27, le p'tit mag du bureau
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4594514
Enregistrée le : 29/10/2019
Expire le : 29/10/2019
Classes : 9, 16, 41
ECLA
ECLA
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4524790
Enregistrée le : 13/02/2019
Expire le : 13/02/2019
Classes : 20
B
B
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3929474
Enregistrée le : 25/06/2012
Expire le : 25/06/2012
Classes : 9, 16, 20, 35, 38, 39, 41, 42
BRUNEAU
BRUNEAU
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3929495
Enregistrée le : 25/06/2012
Expire le : 25/06/2012
Classes : 9, 16, 20, 35, 38, 39, 41, 42
KALLIGO
KALLIGO
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3595638
Enregistrée le : 27/08/2008
Expire le : 27/08/2008
Classes : 35, 36, 39, 41, 42, 43, 45
MYBRUNEAU.COM
MYBRUNEAU.COM
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3594819
Enregistrée le : 20/08/2008
Expire le : 20/08/2008
Classes : 35, 38, 40
BRUNEAUDRIVE
BRUNEAUDRIVE
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3594823
Enregistrée le : 20/08/2008
Expire le : 20/08/2008
Classes : 35, 39
SERVICE GANTS BLANCS
SERVICE GANTS BLANCS
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3307919
Enregistrée le : 10/08/2004
Expire le : 10/08/2004
Classes : 0, 35, 37, 39, 40, 42
OBURO
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3002998
Enregistrée le : 25/01/2000
Expire le : 25/01/2000
Classes : 9, 16, 20, 35
ZECC
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR99827009
Enregistrée le : 06/12/1999
Expire le : 06/12/1999
Classes : 0, 2, 3, 5, 6, 7, 8, 9, 11, 14, 16, 18, 20, 21, 22, 25, 26, 27, 30, 34, 35, 36, 37, 38, 39, 41, 42
JM BRUNEAU PARTNER
JM BRUNEAU PARTNER
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR98750402
Enregistrée le : 18/09/1998
Expire le : 18/09/1998
Classes : 0, 9, 36
BRUNEAU
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR98744764
Enregistrée le : 04/08/1998
Expire le : 04/08/1998
Classes : 0, 9, 36
JMB
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR98744763
Enregistrée le : 04/08/1998
Expire le : 04/08/1998
Classes : 0, 9, 36
RETROFILM
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR98739537
Enregistrée le : 30/06/1998
Expire le : 30/06/1998
Classes : 0, 16, 20, 35
ADESIA
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR98739535
Enregistrée le : 30/06/1998
Expire le : 30/06/1998
Classes : 0, 16, 20, 35
REPROCLASS
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR98732611
Enregistrée le : 15/05/1998
Expire le : 15/05/1998
Classes : 0, 16, 20, 35
REPROSPEED
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR98732609
Enregistrée le : 15/05/1998
Expire le : 15/05/1998
Classes : 0, 16, 20, 35
REPROJET
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR98732608
Enregistrée le : 15/05/1998
Expire le : 15/05/1998
Classes : 0, 16, 20, 35
REPROSUN
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR98732610
Enregistrée le : 15/05/1998
Expire le : 15/05/1998
Classes : 0, 16, 20, 35
OPTIMA
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR97679708
Enregistrée le : 27/05/1997
Expire le : 27/05/1997
Classes : 20
BRUNEAU
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR97677683
Enregistrée le : 13/05/1997
Expire le : 13/05/1997
Classes : 0, 6, 8, 9, 11, 14, 16, 18, 20, 21, 25, 26, 27, 28, 30, 34, 35, 37, 38, 39, 42
REPRO 3
REPRO 3
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR96649443
Enregistrée le : 05/11/1996
Expire le : 05/11/1996
Classes : 16
CYBERTY
CYBERTY
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR96646605
Enregistrée le : 17/10/1996
Expire le : 17/10/1996
Classes : 0, 9, 16, 20, 42
PRIX GAGNANT
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR96643352
Enregistrée le : 27/09/1996
Expire le : 27/09/1996
Classes : 0, 35, 41, 42
OPERATIVE
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR96618675
Enregistrée le : 29/03/1996
Expire le : 29/03/1996
Classes : 20