Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
- Modification des commissaires aux comptes Modification des statuts
- Modification des commissaires aux comptes Modification des statuts
21/05/2013
Statuts mis à jour
- Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
- Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
11/02/2005
Statuts mis à jour
- Transfert de siège social
- Transfert de siège social
- Transfert de siège social
22/05/2001
Statuts mis à jour
- Divers Divers
- Divers Divers
22/05/2001
Statuts mis à jour
- Augmentation de capital
- Augmentation de capital
- Augmentation de capital
30/01/2001
Statuts mis à jour
- Modification de la date de cloture de l'exercice social
- Modification de la date de cloture de l'exercice social
26/07/2000
Statuts mis à jour
- Modification de la dénomination de la personne morale
- Modification de la dénomination de la personne morale
28/04/1997
Statuts mis à jour
- Divers
- Divers
- Divers
Bilans comptables
31/12/2024
Bilan complet
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet
Actes officiels publiés
28/10/2022
- Modification relative aux dirigeants d'une société
08/08/2018
- Modification des commissaires aux comptes
18/01/2016
- Modification relative aux dirigeants d'une société
26/12/2014
- Modification relative aux dirigeants d'une société
29/08/2012
- Modification des commissaires aux comptes
25/05/2010
- Modification relative aux dirigeants d'une société
26/07/2006
- Modification des commissaires aux comptes
15/12/2005
- Modification relative aux dirigeants d'une société
25/02/2005
- Modification relative aux dirigeants d'une société
01/02/2005
- Divers Divers
05/09/2001
- Divers Divers
16/08/2001
- Modification des commissaires aux comptes Divers
12/07/2001
- Réduction du capital Divers Divers
- Réduction du capital Divers Divers
12/07/2001
- Divers Divers
12/07/2001
- Divers Divers
25/05/2001
- Divers Divers
20/04/2001
- Divers Divers
- Divers Divers
13/04/2001
- Divers Divers
30/03/2001
- Divers Divers
16/09/1999
- Divers Divers
03/02/1998
- Divers
- Divers
29/12/1995
- Divers
- Divers
29/12/1995
- Divers
- Divers
29/12/1995
- Modification relative aux dirigeants d'une société Divers
- Modification relative aux dirigeants d'une société Divers
29/12/1995
- Divers
- Divers
Annonces légales parues
17/07/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
19/07/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
04/07/2024
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
13/07/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
26/01/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
02/11/2022
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
31/07/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
06/08/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
22/08/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
09/09/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
23/08/2018
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
26/08/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
29/09/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
09/02/2016
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
21/07/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
23/01/2015
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
11/08/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
16/09/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
12/06/2013
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
28/09/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
26/09/2012
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
19/09/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
16/09/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés
27/06/2010
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
08/08/2009
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Accords d’entreprise
03/02/2025
Accord sur les astreintes basf agri-production - site de genay
Système de rémunération (autres qu'évolution), Autre, précisez
27/01/2025
Accord nao local 2024
Evolution des primes
03/06/2024
Accord sur les salaires 2024 basf agri-production - site de genay
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Système de rémunération (autres qu'évolution)
06/11/2023
Avenant n°1 a l'accord sur les primes de contrainte du 30 mars 2018 basf agri-production - site de genay
Autre, précisez, Système de prime (autre qu'évolution)
14/08/2023
Avenant n°2 à l'accord collectif d'établissement du 25 juillet 2017 sur l'organisation du temps de travail en équipe 2*8 continu basf agri-production - site de genay
14/08/2023
Accord sur les salaires 2023 basf agri-production - site de genay
14/08/2023
Accord sur le teletravail basf agri-production - site de genay
14/08/2023
Référentiels métiers et parcours professionnels
Classifications
14/08/2023
Forfait jours
Forfaits (en heures, en jours)
24/07/2023
Accord d'entreprise relatif a l'egalite professionnelle entre les femmes et les hommes dans l'entreprise et la qualité de vie au travail
QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle, Autres dispositions Egalité professionnelle, Egalité salariale F/H
16/01/2023
Accord portant sur les mesures de prévention des risques professionels
Pénibilité du travail (1% pénibilité, prévention, compensation/réparation)
10/10/2022
Accord collectif relatif au droit syndical
Droit syndical, IRP, expression des salariés
10/10/2022
Accord relatif au télétravail
Télétravail
05/09/2022
Accord collectif sur les salaires 2022
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
01/08/2022
Accord collectif sur les salaires 2021
Autre, précisez
01/08/2022
Accord collectif sur la gestion des emplois et des parcours professionnels et la mixité des métiers
Autres dispositions Egalité professionnelle, Egalité salariale F/H
01/08/2022
Accord collectif sur la cessation anticipee d'activite dans le cadre des risques professionnels
Pénibilité du travail (1% pénibilité, prévention, compensation/réparation)
25/07/2022
Avenant n°3 à l'accord du 21/02/2019 conclu dans le cadre de la qualité de vie au travail
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
21/03/2022
Accord collectif sur les salaires et l'emploi 2021
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Evolution des primes
21/03/2022
Accord conclu dans le cadre de la prevention des risques
Pénibilité du travail (1% pénibilité, prévention, compensation/réparation), Autre, précisez
11/10/2021
Accord collectif sur les salaires et l'emploi 2020
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
23/08/2021
Avenant 2 à l'accord conclu dans le cadre de la qualité de vie au travail
Télétravail, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
16/08/2021
Accord sur les salaires
Autre, précisez, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
24/05/2021
Accord sur les astreintes
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
17/09/2020
Accord collectif sur les salaires
Autre, précisez, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
